Zone d'identification
Cote
3J3.29b5
Titre
BRAZZAVILLE/CONSEIL REPRESENTATIF DU MOYEN-CONGO
Date(s)
- 1945 - 1952 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Candidature de Léon LEAL au collège des non-citoyens, aux élections d'octobre et novembre 1945.
- Représentation de l'A.E.F. à l'Assemblée de l'Union française (élections du 19.10.1947). Listes.
- Représentation de l'A.E.F. au Conseil de la République (élections du 14.11.1948).
- Grand Conseil de l'A.E.F. : liste des membres (1948-1949).
- Conseil représentatif du Moyen-Congo (1948-1949).
- Conseil représentatif du Tchad (1948-1949).
- Conseil représentatif du Gabon (1948-1949).
- Conseil représentatif de l'Oubangui-Chari (1948-1949).
- Représentation de l'A.E.F. à l'Assemblée Nationale.
- Liste des représentants élus de l'A.E.F.
- Elections aux assemblées territoriales : Moyen-Congo, Gabon.
- Service de l'Information du Haut-Commissariat de la République Française, Brazzaville : Assemblées territoriales élues le 30.03.1952.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
525B5 / #108131
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français