Zone d'identification
Cote
3J3.16a1
Titre
BRAZZAVILLE/SUCCESSION DE Mgr GUICHARD
Date(s)
- 1936 - 1937 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Note sur la succession de Mgr Guichard (sans date).
- 1936 :
- Lettres : Préfet d'Ille et Vilaine (18.08 + acte de décès de Jules Firmin Guichard évêque de Brazzaville 27.04), P. MOYSAN (03.09), Procureur de la République à Brazzaville (05.09 + notes de Droit). Brouillons de lettres (sans date) au Gouverneur général, du P. Moysan et de Mgr Biéchy.
- Liste des biens appartenant à la succession de Mgr Guichard (11.09), listes d'autres propriétaires.
- 1937 : Lettres du Directeur de l'Enregistrement (18.03), du P. MOYSAN (23.03.1937).
Requête d'envoi en possession (06.02).
Extrait du Dalloz périodique.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
528A1 / #107944
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français