Zone d'identification
Cote
2G20.4a8
Titre
COLONIES PENITENTIAIRES
Date(s)
- 1874 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- La Gazette d'Auvergne (mai 1874) : Les colonies de jeunes détenus.
- Lettre de M. JAILLANT, directeur de l'administration pénitentiaire (15.04.1874).
- Lettre du P. SCHWINDENHAMMER (préparée par le P. LEVAVASSEUR) au Ministre de l'Intérieur (28.07.1874).
- Projet de traité envoyé au Directeur général de l'dministration pénitentiaire (P. LEVAVASSEUR, 21.05.1874). 3 projets.
- Observations sur le traité (P.LEVAVASSEUR).
- Projet de convention entre M. le Ministre de l'Intérieur et le R.P. SCHWINDENHAMMER, supérieur général de la Congrégation du St Esprit et du St Coeur de Marie.
- Nouvelles propositions faites à l'administration pénitentiaire pour la conservation des colonies de N.D. de LANGONNET et de SAINT ILAN.
- Observations sur les nouvelles propositions (P. LEVAVASSEUR, 09.02.1874).
- Base du traité à conclure avec l'Etat pour les colonies de N.D. de LANGONNET et de Saint ILAN (28.04.1874).
- Brouillon de projet d'une convention entre le Ministre de l'Intérieur et le R.P. SCHWINDENHAMMER... (P. LEVAVASSEUR).
- Lettre du Ministère de l'Intérieur (21.07.1874) : arrangements au sujet des colonies pénitentiaires.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
118A8 / #105354
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français