Zone d'identification
Cote
5P1.2.5
Titre
CONCORDAT ENTRE SAINT-SIEGE ET HAITI
Date(s)
- 1860 - 1862 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Image : les différents présidents d'Haïti, de 1800 à 1902.
- Résumé des différentes dispositions adoptées dans l'ensemble des procès-verbaux, 06.02.1861 (Mgr MONETTI, MM. FAUBERT, LABOUTE...).
- Note du P. GAULTIER au Cardinal Gousset (22.06.1861).
- Note de Mgr de COSQUER sur le concordat (presque illisible).
- Concordat d'Haïti : convention entre Pie IX et le président GEFFARD, concordat (28.03.1860), apporté de Rome par Mgr MONETTI et traduit de l'italien par le P. Freyd.
Note de M. Ste COLOMBE (juillet 1861).
Lettre de M. EYMAT (sans date).
Annexe au concordat : note du card. ANTONELLI (28.03.1860) Extrait du rapport du Ministre des Affaires étrangères d'Haïti.
Explication de quelques points du concordat d'Haïti et des notes additionnelles. Actes des conférences entre Mgr le Délégué apostolique et les commissaires du gouvernement. Résumé des conférences. - Copie des procès-verbaux pour la réglementation des diocèses etc.... (séances des 07, 14, 15, 16, 21, 23.04, 27.05, 03, 17.06.1862).
- Promulgation des bulles d'érection de l'archevêché et des évêchés, par Mgr de COSQUER, délégué du Saint-Siège (20.04.1862).
Attestation du P. CHENAY délégué aux Cayes pour la promulgation (01.08.1862). Compte-rendu (lettre du 12.05.1862) du P. PASCAL envoyé aux Gonaïves pour la promulgation de la bulle (24.04.1862).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
221B5 / #110419
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français