DÉCRET

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Somente resultados diretamente relacionados

RELATIONS AVEC LA PROPAGANDE

  • 3N1.1b5
  • file
  • 1827 - 1933
  1. Décret de la Propagande (15.12.1827).
    Supérieur du St Esprit (15.01.1852 abbé LE HELLOCO comme supérieur).
    Card. FRANSONI (11.07.1853 + traduction, 02.10.1854 + traduction, nomination de supérieurs ecclésiastiques non de préfets).
    Card. BARNABO (18.09, 24.11.1866 Le Tournoux sup. ecclés., 10.12 + facultés accordés par la Propagande.
    Card. CARAFA (14.02.1879 indulgence pour St Joseph).
    Propagande (25.06.1892 à propos du successeur de M. Le Tournoux + traduction).
    Card. LEDOCHOWSKI (19.09.1892) à propos de la nomination de l'abbé Tibéri + décret de nomination (13.11.1892).
    Card. LEDOCHOWSKI (18.02.1899) à propos de l'abbé Hydrio.
  2. Etats statistiques de 1917, 1919 (P. OSTER).
    Lettre du P. OSTER (20.08.1919) à propos des écoles.
    Rapport du P. OSTER (1920), lettre du Card. Van ROSSUM (30.04.1921).
  3. Lettre du Préfet apostoloique, Mgr HEITZ (31.12.1924).
    • Compte rendu des campagnes apostoliques de 1931-1932 et de 1932-1933.

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

MAJUNGA/CREATION DU VICARIAT APOSTOLIQUE

  • 2M1.6a1
  • file
  • 1921 - 1932
  1. Création du vicariat apostolique de Majunga :
    • Lettres de 1921 : Mgr FORTINEAU (18.05 + présentation du vicariat de Diégo Suarez et historique de l'évangélisation, 30.08, 06.12).
    • Lettres de 1922 : Mgr FORTINEAU (26.01, 01.06 demande à Rome), P. PICHOT (27.04 addition au rapport concernant le nouveau vicariat projeté à Majunga), Mgr LEROY (sept., à la Propagande + brouillon de terna, 15.12 + réponses au questionnaire de la Propagande)
    • Décision favorable du Conseil général (08.02.1922).
    • Décret de PIE XI, signé du Card. Gasparri créant le vicariat de Majunga (15.03.1923). Copie dans le B.G. t. 31 n° 393, mai 1923, p. 145-146.
      Lettre du Card. Van ROSSUM (20.04.1923).
    • Carte de la partie du vicariat de Diégo Suarez remise au vicaire apostolique de Majunga par accord du 17.11.1923).
  2. Nomination de Mgr PICHOT premier vicaire apostolique de Majunga (20.03) et évêque de Raphanée (26.03) : bulle authentique.
    B.G. t. 31, n° 393 mai 1923, p.147 et n° 394 juin 1923 p. 178-179.
    P. Pichot administrateur de la Préfecture de Nossi Bé (ibidem p. 179-180).
    Décret de nomination (Rome, 20.03.1923 + copie). Lettre du Card. van ROSSUM (17.03).
    Invitation à l'ordination épiscopale (MgrLEROY 09.06.1923). Compte rendu dans B.G. t. 31, n° 394 juin 1923, p. 186-188. Compte rendu manuscrit par Mgr LEROY.
  3. Mgr PICHOT : biographie (manuscrite, dactylographiée et imprimée (P. Cabon). Deux photographies officielles.
  4. Indults et "pouvoirs" : 16.01.1924, 24.07.1925, 21.03.1927, 28.11 (2), 14.12.1932.

MADAGASCAR

DECRETS DE LA CONGREGATION DES RELIGIEUX ET AFFAIRES DIVERSES

  • 3C7.7.3
  • file
  • 1866 - 1972

1.- Décrets de la S. Pénitencerie (28.06.1866, 14.02, 18.04.1867.

  • Décret "Quemadmodum" (17.12.1890).
  • Décret "Auctis" (04.11.1892).
  • Circulaire du 27.11.1892 sur la "discipline régulière".
  • Instruction concernant les clercs faisant des études universitaires (21.07.1896).
  • Normes pour l'approbation de nouveaux instituts (1901).
  • Décret concernant les voeux simples et les voeux solennels (03.02.1902).
  • Décret & Questionnaire (16.07.1906).
  • Décret concernant les religieuses de France obligées de quitter leur maison.
  • Circulaire aux responsables d'Instituts (18.08.1915).
  • Questionnaire pour le rapport quinquennal des supérieurs religieux (25.03.1922).
  • Décrets du 27.11.1969 (participation de laïcs), 03.09.1970 (Facultés), 02.02.1972 (on the form of ordinary government, en anglais et italien).
    1. Affaire EIGENMANN (héritage, non-lieu de la S.C. des Religieux) 1931-1957.
  • Affaire KOUFEN (Fr Xavier) : procès contre la congrégation pour des dons reçus pour la mission et prétendus pesonnels après sortie (1949-1957).

PROCURE AUPRÈS DU SAINT-SIÈGE

CREATION DES EVECHES COLONIAUX

  • 2F1.2a2
  • file
  • 1823 - 1928
  • Nomenclature des pièces d'archives sur les colonies (questions générales), manuscrit.
  • Résumé (manuscrit) de la question des évêchés coloniaux (1850-51).
  • Pouvoirs accordés aux supérieurs ecclésiastiques des colonies et aux membres du clergé (1820-1861).
  • Translation du service religieux au Ministère des cultes (1848). Retour au Ministère des colonies, lettredu 06.03.1878.
  • Notes sur les besoins religieux des colonies. Evêchés, recrutement du clergé etc... (1848-1851), manuscrits.
  • Notice imprimée sur l'état et les besoins religieux des colonies françaises.
  • Bulles d'érection et décret organique des évêchés coloniaux (1850-1851).
  • Décret impérial relatif à l'organisation des évêchés de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION (28.02.1851).
  • Mémoire du P. LIBERMANN aux nouveaux évêques coloniaux (27.06.1850).
    Copie (manuscrite) du mémoire.
  • Rapport au Ministre pour l'éclaicissement de plusieurs points de constitution non fixés, par rapport aux nouveaux évêques des colonies (15.10.1850).
  • Ebauche d'un mémoire aux évêques (05.10.1850).
  • Rapport de M. LIBERMANN avec les évêques élus (résumés des lettres).
  • Arrêté promulgant le décret du 03.02.1851 à la GUADELOUPE.
  • Extrait de CLARTES (journa lde la GUADELOUPE), 19.05.1951 : "Autour du centenaire. La bulle d'érection".
  • Lettre circulaire des évêques de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION aux évêques de FRANCE ( 1851). 14 ex.
  • Note à propos de la vacance du siège dans les diocèses coloniaux (P.JOLLY).
  • "Etude sur le Vénérable LIBERMANN et l'érection des Diocèses coloniaux au XIXe siècle", Revue d'Histoire des Missions (1927 ?).

DIVERS

BEATIFICATION DE SAINT JEAN EUDES

  • 3F6.1a3
  • file
  • 1871 - 1948
  • Affiche portant le décret d'introduction de la cause de béatification de Jean EUDES (07.02.1874) = décret de "vénérabilité". Invitation à une neuvaine d'action de grâces (14.02.1874).
  • Circulaires du postulateur de la cause (Eudiste), P. Ange LE DORE (14.10, 27.11.1868, 11.03, 12.07.1874, 07.03.1877, 04.01, 01.11, 30.12.1878, 19.02.1880, 08.12.1882, 20.05.1883, 19.03.1884), circulaire du P. REGNAULT (choisi comme vice-postulateur en sept 1877), janvier 1878.
  • Lettres du P. Ange LE DORE ou du P. REGNAULT au P. BARILLEC (06.04.1874, 22.08, 06.09.1878, 03.01, 13.01.1879).
  • Extrait de journal : Le Moniteur de Rome (29.12.1882), La Semaine Religieuse de VANNES (17.06.1880)
  • Prospectus de présentation du livre du P. Julien MARTINE (annoté par l'abbé LE COINTE) : "Vie du R.P. Jean EUDES".
  • Invitation à l'occasion du 2e centenaire de la mort de Jean EUDES
    (18.08.1880).
  • "St Jean EUDES peut-il être proclamé Docteur de l'Eglise ?", François LEBESCONTE,supérieur général, PARIS, 1948 (imprimé 12 pages. Lettre d'accompagnement à Mgr LE HUNSEC (25.01.1848).

CANONISATIONS

INSTRUCTIONS ET DECRETS

  • 3C2.1a10
  • file
  • 1772 - 1912
  • Instructio edita jussu S.C. de Propaganda Fide pro simplici sacerdote sacramentum confirmationis administrante (1774).
  • Facultas impertiendi bénédictionem cum indulgentia plenaria christifidelibus in locis missionum in mortis articulo constitutis (1772).
  • Bénédiction des croix, chapelets, médailles, petites statues...
  • Décrets concernant la résidence des évêques et préfets apostoliques (1861-1868).
  • Indulgence du jubilé de 1875, en pays de mission.
  • Invitation aux missionnaires à envoyer des objets pour les musées... (1882).
  • De l'application du décret "tametsi" pour les mariages (au Préfet de PONDICHERY, 1886).
  • Sur la présentation des documents à ROME (1896).
  • Sur l'encyclique au sujet de la dévotion au Sacré Coeur (1899).
  • Sur la fondation de couvents ou de collèges par des Instituts réguliers (1901).
  • De l'accueil d'une personne de rite oriental (1912).

CONGRÉGATION POUR LA PROPAGATION DE LA FOI (PROPAGANDE)

INSTRUCTIONS

  • 3C2.1a11
  • file
  • 1844 - 1923

1) Instructions :

  • Compte-rendu manuscrit du synode de PONDICHERY (1844) et instruction sur le clergé indigène (1845).
  • Questionnaire aux évêques, vicaires et préfets apostoliques. Instruction pour la visite ad limina (1877).
  • Correspondance avec Rome, recommandations (1868-1883). - - Observations du P. CATLIN, procureur à ROME, sur les relations annuelles (1923).
  • Sur la juridiction des chapelains militaires anglais approuvés par leurs évêques respectifs(1861).
  • Instructions aux Instituts missionnaires (1923) et traduction.
  • Instruction de la Propagande pour éviter l'engagement politique ou nationaliste (1920).
  • Instructio S.C. de propaganda fide de titulo ordinis (27.04.1871).

CONGRÉGATION POUR LA PROPAGATION DE LA FOI (PROPAGANDE)

LOANGO/NOMINATION de Mgr CARRIE

  • 3J1.1b1
  • file
  • 1881 - 1904
  1. Nomination et ordination épiscopale de Mgr CARRIE (1886) :
    • Brefs du 08.06 (Mgr Carrie évêque de Dorylée et vicaire apostolique du Congo français + traduction, création du Vicariat). Copie pour le bulletin général.
      Deux indults (pouvoirs de Mgr Carrie, 11.07).
    • Lettres : de Villemoisson (01.07, 15.10).
    • Correspondance avec les ministères :
      P. EMONET (05.09), Direction des Cultes (09.09), Affaires Etrangères (06, 22.10), Direction des cultes (11.10), pour l'enregistrement de la bulle.
    • Lettre de l'archevêque de Paris (10.10).
    • Lettres de Mgr CARRIE (au Pape et au Cardinal Simeoni, 12.10).
    • Cinq lettres d'invitation à l'ordination épiscopale (liste d'invités...), 14.10.
    • Lettre de l'amiral CONRAD (21.10), de l'archevêque de Paris (serment et profession de foi de Mgr Carrie 27.10).
    • Extrait du Figaro (26.10) "Le sacre de Mgr Carrie". Compliment adressé à Mgr Carrie ( 04.11). Lettres diverses (07, 09.11).
    • Visite de Mgr Carrie à son diocèse natal (extrait de l'Echo de Fourvière, 27.11).
  2. Pouvoirs donnés à Mgr Carrie : indults des 24.10.1886, 06.02.1887, 12.05.1896, 18.05.1897.
    Lettre de Mgr CARRIE demandant un successeur (20.08.1903), du Card. GOTTI (20.11, 11.12.1903, 27.05.1904).
    Lettre du P. DEROUET (01.11.1904) sur la mort de Mgr CARRIE (13.10.1904).
  3. Pouvoirs donnés par le Cardinal Lavigerie (copie 08.08.1881), par Mgr Le Berre (29.06.1883). Pouvoirs donnés par Mgr Carrie au P. Augouard (12.03.1890).

CONGO

RELATIONS AVEC LE MINISTERE DES COLONIES

  • 2G21.3b6
  • file
  • 1926 - 1950
  • 1926 : conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
  • 1928 : mariage des Syriens en Afrique Occidentale française.
  • 1936 : lettre du gouverneur BREVIE à Mgr LE HUNSEC (25.08.1936).
  • 1937 : lettre du Ministère des Colonies.
  • 1938 : Notes de Mgr LE HUNSEC pour ses conversations au Ministère des Colonies (CAMEROUN, GUYANE, A.E.F., SENEGAL, 14.01). Lettre de M. RICARD (mort de Mgr LEROY, 04.05), du général BIZARD (la question des puissances mandataires, 19.12).
  • 1939 : J.O. du 19.01.1939, le décret MANDEL : institution des conseils d'administration pour les Missions (2 ex.). Rectificatifs proposés par les congrégations missionnaires (réunion du 26.01). Projet de décret.
    Lettre de M. Léon POIRIER (01.02). Décret du 23.12 sur les écoles catéchistiques et coraniques (3 ex).
    Problème des affectations spéciales (oct.nov.), CONGO, GABON, CAMEROUN, SEMENGAL, Mgr BIECHY, FRITEAU, GRAFFIN, TARDY, LE MAILLOUX, GRIMAULT.
    Lettre de Mgr LE HUNSEC à propos de la réquisition d'ALLEX (31.10.1939).
  • 1940 : Réactions au décret MANDEL du 15.06.1939 (émancipation de la femme) : P. LE HUNSEC (ZIGUINCHOR), Mgr FRITEAU (LOANGO, 09.03.1940), Mgr LE MAILLOUX (DOUALA, 07.03). Le situation militaire des missionnaires dans les colonies britanniques (note). Affectations spéciales (note de Mgr CHAPPOULIE, 13.01).
    Laisser-passer (Ordre de Mission) pour Mgr LE HUNSEC (08.07.1940).
  • 1941 : lettre de la confédération nationale de la France d'Outre-Mer (31.07).
  • 1943 : Commission coloniale du Secours National (08.01).
  • 1946 : Lettre et proposition de résolution pour les écoles de LA REUNION (M. BABET, 20.09.1946).
  • 1947-48 : Rapports de l'abbé BOGANDA (17.12.1947, 15.05.1948).
  • 1950 : Intervention du P. LECOMTE (15.11).

MAISON-MÈRE

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 6i1.2a8
  • file
  • 1906 - 1939
  1. Séparation de l'Eglise et de l'Etat en Guinée (1906) :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. (M. ROUME, 27.01, 08.05.1906) et réponse du Lieutenant Gouverneur de Guinée (05.07.1906).
    Note du Lieutenant Gouverneur de Guinée Française au sujet de l'application de la loi de séparation (juillet) sur la situation des Eglises catholique et protestante (anglicane).
  2. Question des écoles et des missions protestantes :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. au Ministre des Colonies (08.02.1881, 16.09.1920 sur le régime des associations religieuses étrangères).
    Note de Mgr LEROUGE sur le décret du 14.02.1922.
    Documentation catholique n° 142 (04.03.1922) : Texte administratif, "Réglementation de l'enseignement privé et de l'exercice de la propagande confessionnelle en Afrique française", p.565-566.
    Lettres de Mgr LEROUGE à Mgr LEROY (10.04, 15.11.1922) et Mémoire de Mgr LEROUGE + texte du décret du 01.04.1922. Copie d'une lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre (17.11.1927).
    Lettres de Mgr LEROUGE (01.11.1927, 15.03.1928 au sujet de l'influence étrangère en Guinée française).
    Lettre du Ministre des Colonies à Mgr LE HUNSEC (sup. général), 22.02.28. Remarques de Mgr LEROUGE au sujet de cette lettre.
    Copie de la lettre de l'administrateur de Boké (21.05.1928) et remarques de Mgr LEROUGE.
    Lettre de Mgr LEROUGE au député DIOR (12.08.1928). Réponses du ministère et de M. MAGINOT au député (27.08 et 21.12.1928).
    Lettre de Mgr LEROUGE à l'Alliance Française (01.11.1928, 15.10.1929, 10.11.1932, 01.11.1934, 01.12.1939).
  3. Problèmes d'impôts et de régime de propriété : note sur les enfants imposés, lettre de Mgr LEROUGE au Gouverneur (02.07.1925), note de Mgr LEROUGE sur le régime des propriétés (10.09.1934).
  4. Note de Mgr LEROUGE (12.03.1940) sur le Décret MANDEL du 15.06.1939 sur l'état de la femme indigène.

GUINÉE CONAKRY

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