1)- Décrets, facultés, réponses données pour les missions d'OCEANIE (1833-1838), copie faite par le P. LOGIER pour le P. SCHWINDENHAMMER en 1853 (texte latin). Traduction en français.

• Brochure de 32 pages sur les censures "latae sententiae", 1870.
• Brochure de 41 pages sur les droits des Protonotaires apostoliques "ad instar participantium" (1869).
• Réponses du Saint-Siège "circa lucrum ex mutuo" (1873).
  2) Consultations de Mgr BESSIEUX et de Mgr KOBES (Problèmes de baptêmes et de mariages, 1852-1853). Réponses de la Propagande.

• Lettres de 1947 :
  P. GORE (20.01, 12, 21.02, 26.03 (2), 23, 30.04, 16.05 + demande de personnel, 08, 26.06 + note du P. Cabon, 08.07, 08, 27.08, 06, 26.09, 29.10, 19.11, 08 (2), 20, 21.12), P. GOSSE (28.03) , Mgr PACINI nonce (07.05, 05.12), postulants (15.05), P. GIRARD (22.05 + état du personnel, 08.06), P. BETTEMBOURG (27.06, 14.10), P. LE BIHAN (09.08), M. Placide DAVID ministre (13.08 + carte du Colonel Calixte), Mgr LE HUNSEC (03.09).
• 1948 :
  P. GORE (06.01, 27.02, 17, 18.03, 08.05), P. LE BIHAN (01.01 (2), 25.02 (2), 08.04, sans date, 08.04, 11.05, 20.06, 05.07 copie, 23.07, 17.08, 28.09, 20.10, 22.11 + plan et projet de bâtiment pour classes élémentaires), P. GRIENENBERGER (03.01, sans date), Mme DESCROIX (09.01), P. NOËL (18.01), Mgr LE GOUAZE archev. (21.01, 01.05), Mgr PACINI (05.05, 30.06 copie), P. LE RETRAITE (27.05, 03.06, 31.08, 22.09, 19.10, 16.11, 20.12), Mgr Paul ROBERT (25.06), M. CHAYET ministre (25.06 copie), P. BETTEMBOURG (25.07), P. CABON (01, 10.08)
  Convention avec l'archevêque au sujet des séminaristes (18.08 copie). Décret-loi accordant un terrrain (16.07) et décret-loi accordant un prêt au Séminaire-collège St Martial (07.09).
• 1949 :
  P. LE BIHAN (03.01, 07.02 + extrait de journal sur le prêt, 20.04 + statistiques de 1948 pour Petionville + projet de contrat pour l'oeuvre de Carrefour, 01, 22.06, 17, 19.07, 21, 22.08, 06, 18, 25.09, 14.11, 09, 23.12), P. GORE (27.06, 05.07), P. LE RETRAITE (20.08, 17.12), Mgr LE HUNSEC (27.08), P. CABON (29, 31.08, 03, 05.09), P. FOISSET (01, 07.09, 30.11, 01.12), Mgr Paul ROBERT (02, 19, 25.09), Mgr LE GOUAZE (22.11), P. ROZO (28.11).

1. Correspondance avec le pouvoir civil en 1857 :
   • Janvier : Mgr KOBES (04 Joal), M. PROTET (08, 18), M. d'ALTEYRAC (28).
   • Février : M. d'ALTEYRAC (07, 13, 18). Arrêté du 07 nommant les membres de la commission de surveillance des écoles, arrêté du 19 précisant les fonctions de cette commission (Faidherbe).
   • Mars : M. PROTET (23, 27), M. d'ALTEYRAC (note du 29).
   • Avril : M. PROTET (16).
   • Mai : M. d'ALTEYRAC (04, 25 (2), 29), M. PROTET (21).
   • Juin : M. PROTET (03, 20), M. d'ALTEYRAC (23).
   • Juillet : Mgr KOBES (allocations demandées), M. PROTET (02), M. d'ALTEYRAC (11, 22).
   • Septembre : dépêche ministérielle du 15, M. d'ALTEYRAC (18).
   • Octobre : M. d'ALTEYRAC (02, 15, 26, 30), note sur la Mission (dans ses rapports avec le gouvernement).
   • Nov. Déc. : Ministère de la Marine (03.11), M. d'ALTEYRAC (08, 13.11, 13.12), allocation de 1857.
2. Rapports et décrets :
   • Mgr KOBES : Notes sur la mission de Dakar et du Gabon (juillet).
   • P. DURET : Notes contre la conduite et l'administration de M. FAIDHERBE.
   • Mgr KOBES : nominations à la mission de Dakar.
   • Lettre du P. SCHWINDENHAMMER à la Propagande (2012.1857).
   • La Propagande : recueil des décrets (1842, 1846, 1848, 1851, 1857).
   • Accord entre le Vicaire apostolique des Deux Guinées (et Sénégambie) et le Supérieur général de la congrégation du Saint Esprit (08.11.1857), en ce qui concernant l'impression des écrits concernant la Mission.
   • Lettre du P. FRANÇOIS (allocation de la Propagation de la Foi).
   • Notes remises à Mgr KOBES par le P. SCHWINDENHAMMER et décret nommant le P. BARBIER supérieur de la communauté de Dakar.
   • Rapport annuel sur la Préfecture de Saint-Louis (P. DURET, 27.12.1857).
3. Journal de communauté de Dakar : janvier, février, mars 1857 (occupation de la presqu'île de Dakar) + 2e, 3e et 4e trimestres.
   Journal de communauté de Gorée (P. LACOMBE, LOSSEDAT, mai-juin 1857)

• 1899 :
  Note de Mgr AUGOUARD au sujet du partage du Vicariat de l'Oubangui. Proposition pour les limites du vicariat projeté (approuvée par Mgr Augouard (01.05.1899).
  Lettres de 1903 :
  Mgr AUGOUARD (10.03, 20.04, 05.11), Mgr LEROY (25.04 + terna + carte de la "mission du Chari", note complémentaire de mai), PROPAGANDE (02.09).
• 1904 :
  Mgr AUGOUARD (04.05 + copie de lettre du Gouverneur Gentil du 11.04, 3 du 05.12), Mgr LEROY (24.01, note mai), P. MOREAU (rapport 29.05, 08.06), note après entretien du Baron du Theil (village de liberté 06.07), PROPAGANDE (08.08), Commissaire général du Congo français (13.10 + extrait de "Echo de Paris" 10.11.1903).
• 1905 :
  Mgr LEROY (brouillon 15.03, 25.04 + brouillon, 23.08 + brouillon, 24.08, 01.12) , P. ESCHBACH (note du 17.08), Card. GOTTI (Propagande 22.08, 07.09, 24.11).
• 1906 :
  Mgr AUGOUARD (06.02), P. MOREAU (20.06).
• 1908 :
  Mgr AUGOUARD (19.06 + copie partielle), Mgr LEROY (26.07 + terna), Card. GOTTI (décret d'érection sous le titre de Préfecture d'Oubangui-Chari, Propagande, 08.05.1909).

• Nomenclature des pièces d'archives sur les colonies (questions générales), manuscrit.
• Résumé (manuscrit) de la question des évêchés coloniaux (1850-51).
• Pouvoirs accordés aux supérieurs ecclésiastiques des colonies et aux membres du clergé (1820-1861).
• Translation du service religieux au Ministère des cultes (1848). Retour au Ministère des colonies, lettredu 06.03.1878.
• Notes sur les besoins religieux des colonies. Evêchés, recrutement du clergé etc... (1848-1851), manuscrits.
• Notice imprimée sur l'état et les besoins religieux des colonies françaises.
• Bulles d'érection et décret organique des évêchés coloniaux (1850-1851).
• Décret impérial relatif à l'organisation des évêchés de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION (28.02.1851).
• Mémoire du P. LIBERMANN aux nouveaux évêques coloniaux (27.06.1850).
  Copie (manuscrite) du mémoire.
• Rapport au Ministre pour l'éclaicissement de plusieurs points de constitution non fixés, par rapport aux nouveaux évêques des colonies (15.10.1850).
• Ebauche d'un mémoire aux évêques (05.10.1850).
• Rapport de M. LIBERMANN avec les évêques élus (résumés des lettres).
• Arrêté promulgant le décret du 03.02.1851 à la GUADELOUPE.
• Extrait de CLARTES (journa lde la GUADELOUPE), 19.05.1951 : "Autour du centenaire. La bulle d'érection".
• Lettre circulaire des évêques de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION aux évêques de FRANCE ( 1851). 14 ex.
• Note à propos de la vacance du siège dans les diocèses coloniaux (P.JOLLY).
• "Etude sur le Vénérable LIBERMANN et l'érection des Diocèses coloniaux au XIXe siècle", Revue d'Histoire des Missions (1927 ?).

1. Décret de la Propagande sur le nom de Cubango et Cimbébasie (10.01.1921).
   • Lettres de 1937 : Mgr KEILING (25.04, 01.09 démission), Card. FUMASONI - BIONDI (18.11 (2), décret du 07.12 P. Feltin administrateur, 15.12 mort de Mgr Keiling).
   • Terna (sans date).
   • 1938 : Décret du 10.06 nommant Mgr Junqueira), lettres du Cardinal COSTANTINI (14.10), du Card. FUMASONI-BIONI (13.06).
   • Note de Mgr Le Hunsec (conseil du district).
2. Rapports :
   • Relatorio das Missôes do Vicariato do Huambo (1930-1931).
   • Relatorio das Missôes da Prefeitura do Cubango e Vicariato do Huambo (1938) dans Missôes de Angola et Congo sept.-oct. 1939.
   • Rapport sur le petit séminaire de Cubango à Galangue, P. TEIXEIRA MAIO.
   • Rapport sur le grand séminaire de la préfecture du Cubango (31.05.1939, Mgr JUNQUEIRA).

• Extrait du "Jornal de Mossamedes" (08.03.1889) : "Ambuellas" + traduction en français + d'autres extraits.
• Bulletin de la Communauté St François de Huila (18.01.1888), P. GENIE.
• Note du P. LECOMTE( 02.07.1889) "Transfert de la procure et fondation d'une mission à Caconda".
• Décrets de l'évêque de St Paul de Loanda (copie du Buleltin officiel du gouvernement général de la province d'Angola, 09.11.1889) :
  création d'une mission à Caconda et nomination du P. Lecomte comme Vicaire général.
• Extrait des"Colonies Portugaises", février 1890 : visite de M. Vasconcellos à Caconda.
• Extrait du Diario de Noticias, Lisbonne, 19.04.1890 : la mission de Cassinga.
• Extrait de Diario de Noticias n° 8722 : "A Missâo catholica de Cassinga".
• Extrait de Diario de noticias (28.12.1890) : Cassinga.

Le bulletin général n°764 de juillet-août 1972 rapporte le décret officiel de l'héroïcité des vertus du P. LAVAL, lui donnant le titre de "Vénérable".
Dans le même dossier, extraits de la "Vie Catholique" (à MAURICE) du 02.07.1972 et du 09.07.1972, relatant le décret et la messe d'action de grâce à SAINTE CROIX.
Circulaire de Mgr NAGAPEN, administrateur du diocèse (27.06.1972).
Images souvenir du P. LAVAL.
Carte postale de la nouvelle église de sainte Croix.

BULLETIN GENERAL

1.- Décrets de la S. Pénitencerie (28.06.1866, 14.02, 18.04.1867.

• Décret "Quemadmodum" (17.12.1890).
• Décret "Auctis" (04.11.1892).
• Circulaire du 27.11.1892 sur la "discipline régulière".
• Instruction concernant les clercs faisant des études universitaires (21.07.1896).
• Normes pour l'approbation de nouveaux instituts (1901).
• Décret concernant les voeux simples et les voeux solennels (03.02.1902).
• Décret & Questionnaire (16.07.1906).
• Décret concernant les religieuses de France obligées de quitter leur maison.
• Circulaire aux responsables d'Instituts (18.08.1915).
• Questionnaire pour le rapport quinquennal des supérieurs religieux (25.03.1922).
• Décrets du 27.11.1969 (participation de laïcs), 03.09.1970 (Facultés), 02.02.1972 (on the form of ordinary government, en anglais et italien).
  2. Affaire EIGENMANN (héritage, non-lieu de la S.C. des Religieux) 1931-1957.
• Affaire KOUFEN (Fr Xavier) : procès contre la congrégation pour des dons reçus pour la mission et prétendus pesonnels après sortie (1949-1957).

1. 1912 : Lettres de M. DESMARQUEST et observations pour corriger la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (17.03, 17.07).
   • Au sujet d'un projet de décret pour Madagascar (P. PICHOT, 01.06).
   • Lettre de Mgr CORBET à Mgr Leroy sur le projet de réglementation des cultes à Madagascar (05.06).
   • Texte du décret avec les modifications proposées (15.10).
   • Observations remises au ministre des Colonies en mai et octobre.
   • Lettre de M. POIRIER (17.06), observations sur l'art. 5, 2° (limitation du nombre de lieux de culte...) et note : Réglementation du culte à Madagascar. Observations de la mission catholique sur le projet de réglementation du culte à Madagascar.
   • Lettres : M. Le Myre de VILERS au Président du Conseil (09.10), Mgr LEROY (12.10) + brouillon, M. DHELIAS (24.10).
2. 1913 : Lettres de Mgr LEROY (04.06 + 2 brouillons), Ministre des Colonies (13.06), P. PICHOT (27.06), M. DHELIAS (03.07), Mgr CORBET (10.07).
   • Décret sur l'organisation du culte à Madagascar : quelques explications (manuscrit, 15.04). Note (dactyl.) sur les collectivités de fidèles prévues par le décret du 11.03.1913 sous le rapport canonique. Note sur l'interprétation du décret, art. 6.
   • Texte du décret sur l'exercice public des cultes à Madagascar (J.O. de la République française 14.03.1913).
3. 1921 : Lettre de M. DHELIAS (02.08) + projet de décret de 1921. Changements introduits dans le nouveau projet. Note sur l'interprétation de l'article 6 (+ 1 copie). Observations sur le nouveau texte proposé pour le décret sur le régime des cultes. Note sur le projet de décret modifiant celui du 11.03.1913. Note "Culte". Tableau synoptique des modifications.
4. Documents législatifs pour Madagascar, de 1895 à 1899.
   • Questions scolaire : Extrait de La Dépêche coloniale (28.06.1906) sur l'ouverture d'écoles privées . Extrait sans date "L'enseignement privé à Madagascar". Extrait de La Croix (17.08.1912) "Le trompe-l'oeil de l'enseignement officiel à Madagascar". Lettre du P. DELAM S.J. (06.10.1920) et "note sur le régime auquel est soumis l'enseignement libre à Madagascar". Observation sur l'organisation de l'enseignement indigène à Madagascar (1921).