Zone d'identification
Cote
2A3.1b4
Titre
DOCUMENTS VENANT DES ARCHIVES NATIONALES/VARACHAUD
Date(s)
- 1726 - 1792 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Archives copiées aux Archives Nationales par Mme VARACHAUD :
- Lettres patentes de confirmation (mai 1726).
- Justification des Titres concernant le Séminaire Collège et Communauté du St. Esprit rue des Postes..."
- "Arrest de la Chambre des Comptes" du 23 décembre 1732 (2).
- Relief de Surannation sur Lettres Patentes du 14 avril 1734.
- Mémoire ou Etat des meubles de Sarcelles (6 aoust 1754).
- Lettres Patentes qui autorisent les Superieurs et Directeurs du Séminaire du St. Esprit à Paris, à accepter de M. l'ancien Evêque de Québec une donation de biens-fond situés au village de Sarcelle (octobre 1761).
- Donation de Mgr Dosquet au Séminaire du Saint-Esprit, 24 avril 1762.
- Cession usufruit biens Sarcelles (30.11.1765).
- La Chyperie, extrait pour servir de titre de propriété des maisons et héritages par M. Duflos à M. Becquet, 27.06.1771 : testament de Mre Jacques Duflos. Inventaire après décès du S. Duflos etc...
- Déclaration des Biens, Revenus et Charges du Séminaire du Saint-Esprit, établi à Paris (25.02.1790).
- Déclaration des Biens du séminaire (25.02.1790).
- Adresse à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale. De la part du Supérieur et Directeurs du Séminaire du Saint-Esprit, rue des Postes, Paris (25.03.1790).
- Etat des Revenus et Charges du Séminaire du Saint-Esprit rue des Postes à Paris (03.11.1790).
- Procès-verbal. Séminaire du Saint-Esprit, rue des Postes. Bibliothèque. 20 septembre 1791.
*Déclaration que le Seminaire Collège et Communauté du Saint Esprit etably rue des Postes faubourg Saint Marcel, fait en exécution du décret de l'Assemblée Nationale... 26 octobre 1792.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
série S (A.N.) / #109026
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français