Identity area
Reference code
2A3.1b4
Title
DOCUMENTS VENANT DES ARCHIVES NATIONALES/VARACHAUD
Date(s)
- 1726 - 1792 (Creation)
Level of description
file
Extent and medium
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Name of creator
Administrative history
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
- Archives copiées aux Archives Nationales par Mme VARACHAUD :
- Lettres patentes de confirmation (mai 1726).
- Justification des Titres concernant le Séminaire Collège et Communauté du St. Esprit rue des Postes..."
- "Arrest de la Chambre des Comptes" du 23 décembre 1732 (2).
- Relief de Surannation sur Lettres Patentes du 14 avril 1734.
- Mémoire ou Etat des meubles de Sarcelles (6 aoust 1754).
- Lettres Patentes qui autorisent les Superieurs et Directeurs du Séminaire du St. Esprit à Paris, à accepter de M. l'ancien Evêque de Québec une donation de biens-fond situés au village de Sarcelle (octobre 1761).
- Donation de Mgr Dosquet au Séminaire du Saint-Esprit, 24 avril 1762.
- Cession usufruit biens Sarcelles (30.11.1765).
- La Chyperie, extrait pour servir de titre de propriété des maisons et héritages par M. Duflos à M. Becquet, 27.06.1771 : testament de Mre Jacques Duflos. Inventaire après décès du S. Duflos etc...
- Déclaration des Biens, Revenus et Charges du Séminaire du Saint-Esprit, établi à Paris (25.02.1790).
- Déclaration des Biens du séminaire (25.02.1790).
- Adresse à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale. De la part du Supérieur et Directeurs du Séminaire du Saint-Esprit, rue des Postes, Paris (25.03.1790).
- Etat des Revenus et Charges du Séminaire du Saint-Esprit rue des Postes à Paris (03.11.1790).
- Procès-verbal. Séminaire du Saint-Esprit, rue des Postes. Bibliothèque. 20 septembre 1791.
*Déclaration que le Seminaire Collège et Communauté du Saint Esprit etably rue des Postes faubourg Saint Marcel, fait en exécution du décret de l'Assemblée Nationale... 26 octobre 1792.
Appraisal, destruction and scheduling
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Script of material
Language and script notes
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Existence and location of copies
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Alternative identifier(s)
Ancienne cote
série S (A.N.) / #109026
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Description identifier
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Rules and/or conventions used
Status
Final
Level of detail
Dates of creation revision deletion
Language(s)
- French