1. Décision concernant les immeubles de FRIBOURG (23.09.1930).
   Décision concernant les vacances et les bourses des scolastiques de ROME (04.11.1930).
   décision concernant une confrérie du Saint Esprit à NEUFGRANGE (P. CONRAD), 04.11.1930.
2. Distinctions honorifiques accordées aux memebres de la congrégation de 1863 à 1931.
   Séance de radiographie pour tous les membres de la communauté de CHEVILLY (03.12.1937).
   Lettre du gouverneur militaire de PARIS (congés coloniaux), 05.10.1929.
   Avis de restriction alimentaire (20.11.1920).
   Copie de la lettre du Préfet (carte d'identité gratuite pour étudiants ecclésiastiques étrangers), 13.04.1931.
3. Comptes et testament de Rosalie RAFFIN (Tante Rosa), 21.07.1924.
   Circulaire concernant le départ des jeunes Pères et coutumier du costume (1932).
   Conditions d'accueil de René Pascal RABIER, tertiaire franciscain (1930).
   Lois sur les assurances sociales (1928).
4. Activités diverses : orphelinat agricole de VAUVERT (1934), Jeunesse maritime catholique de la rue Tournefort, 25e anniversaire de l'Institut français de COLOGNE (1907-1932), Office pontifical de Mgr LE HUNSEC à St Louis des Invalides (11.11.1935), Oeuvre des Allemands (P. RITTER), Messe des coloniaux (29.03.1936), Messe des élèves de l'Ecole Normale et correspondance du P. BRILLET sup. général de l'Oratoire, Messe à Crête-fleurie (1936).

• L'Université Catholique, recueil religieux, philosophique, littéraire :
  Tomes 1 (1836) à tome 39 (1855), complet.

1. Directoire du Vicariat apostolique de Loango (32 chapitres), 1945, 67 p. dactylographiées.
2. Des biens temporels de l'Eglise. Notes pratiques à l'usage des missionnaires du vicariat apostolique de Loango, 1945, 26 p. dactylogr.

Livre de 103 pages, racontant l'expulsion par la force des religieuses chassées de leurs couvents.

Problème des impôts payés par les congrégations.

Publication mensuelle rédigée par les professeurs et des canonistes Français. Ce n°17 du 10.12.1892 traite des lois récentes élaborées en France : l'expulsion des religieux, la loi scolaire, la loi militaire.

JOURNAL DU DROIT CANON ET DE LA JURISPRUDENCE

• The Mauritius Government Gazette n°17 (08.03.1873) : "Ordonnance n° 21 de 1872... pour modifier et amender les lois concernant la naturalisation des Aliens en cette colonie".
• Certificat de naturalisation du P. Louis HATTLER, 13.07.1880.
• Lettres de 1881 : Consul de France (02.08), P. BAUD (04.08).
• 1882 : note du P. LIMBOUR sur la naturalisation (10.11).
  Lettres : M. X (20.11), Ministère de la Marine et des colonies (23.11), Colonial Office de Maurice (14.12), l'Ordonnateur de la Réunion (22.12), Mgr Joseph COLDEFY (déc.).
• 1883 :
• Lettres : P. EMONET (02.01), Ministère de la Justice (05.02), Ministère de la Marine (19.02).
• Brochure :
  "De la naturalisation dans les colonies anglaises. La naturalisation obtenue à l'île Maurice fait-elle perdre la qualité de Français ? Réponse à M. le Garde des sceaux de France", M. NEWTON, 16.06.1883, imprimé, 20 p.
• Extrait d journal La Malle (27.05.1883 :
  "Serment d'allégeance. Question de naturalisation", article et copies des lettres ministérielles.

Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.

Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).

BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES

1. • Extrait du Bulletin général n° 250, déc. 1907 dans le "Bulletin des Oeuvres" :
   • Organsation nouvelle des missions du Congo portugais et de l'Angola (p. 375).
   • Rapport de Mgr Antonio Barbosa LEAO (06.10.1906), p.378.
   • Lettre des PP. LECOMTE et MAGALHAES (06.10.1906), p. 382
   • Décret de l'évêque d'Angola et Congo (15.12.1906).
   • Traduction des actes de l'évêque d'Angola autorisant la fondation de Huila (07.11.1881) et érigeant l'archiprêtré de Huila en vicariat général (30.04.1890).
   • Copie de l'acte de l'archevêque d'Angola nommant vicaire général le P. Lecomte (Préfet apostolique de Cimbébésie).
   • Juridiction missionnaire au diocèse d'Angola et Congo.
   • Traduction de la lettre du Nonce apostolique à Lisbonne (25.07.1909) maintenant la juridiction des Préfectures.
2. Boletim Official do Governo Géral da Provincia de Angola (29.12.1906) : Diocese de Angola e Congo, divisions écclésiastiques de la province avec les "vicariats généraux".
   • Memorandum de la Préfecture apostolique du Congo Inférieur, Mgr MOREIRA (04.10.1935).
   • Lettres : P. ESTERMANN (extrait 21.11.1932, 13.01, 18.04.1933 + "Quelques remarques sur la situation actuelle de la mission du Cunene" 12.10.1934), P. KEILING (28.12.1932, 01.02, 19, 24.03.1933), P. FELTIN (02.12.1927), Mgr Moïse PINHO (06.05.1935, 09.01.1936 + post-sciptum, 06.12.1936, P. VIEIRA (début 1938 + petite carte de la Préfecture de Cubango) .
3. Circulaire de l'évêque d'Angola e Congo aux supérieurs des Missions (02.10.1907, Mgr Barbosa LEAO).
   • Brochure : "Faculdades e Instruçôes. Formulario Matrimonial", 1933, Novo Redondo. imprimé, 48 p.
   • "Facultés et obligations des Vicaires Forains", extrait en français.
   • M. ALVES da CUNHA, vicaire général, "Missôes Catolicas de Angola", Luanda, 1935. imprimé 27 p. + une carte.