DROIT

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DROIT REGULIER ET COUTUMIER DE LA CONGREGATION DU SAINT ESPRIT

  • SL-22.1
  • file
  • 1856 - 2007
  • Catalogue des Indulgences, pouvoirs et privilèges accordés à la Congrégation, 1856.
  • Elenchus Privilegiorum Congregationi concessorum, 1889 + 2e éd.1900.
  • Petit catéchisme de l'État religieux (à l'usage des Frères de l'Instruction chrétienne de Ploermel), 1891.
  • Cérémonial religieux de la Congrégation du St-Esprit et du St-Coeur de Marie, 1892 (relié + broché).
  • Cérémonial religieux de la Congrégation du St-Esprit et du St-Coeur de Marie, Loango, 1897.
  • Cérémonial religieux de la Congrégation du St-Esprit et du St-Coeur de Marie, 1930 (relié + broché).
  • Manuel du Droit religieux de la Congrégation du St-Esprit et du St-Coeur de Marie, P. Victor LITHARD, 1921 + nouvelle édition 1939.
  • Catéchisme des Voeux (pour personnes consacrées à Dieu dans l'État religieux (30e éd.), P. Pierre COTEL sj, revue par P. Émile JOMBART sj, 1928.
  • Catechism of the Vows, Peter COTEL sj, 1930.
  • Temporary Vows. A Conference to Scholastics.
  • Directoire général des Missions (relié + broché), CSSp, 1930.
  • Coutumier général de la Congrégation, 1936, 1940, 1959.
  • Formulaires en usage dans la Congrégation (Voeux, Consécration à l'Apostolat, etc.), 1940 + Formulaires cssp sous enveloppe (feuilles).
  • Direction de Conscience. Direction de Règle.
  • Au Noviciat. L'initiation à la Vie Communautaire en vue de la Mission, P. M. d'ALMEIDA (2006-2007).
  • Boîte 1 : Gloses de la Règle, transcrite par le P. Lannurien (photocopies)
  • Boîte 2. La Règle. Règle des Frères + Études diverses. Points de repère pour une Règle de vie.
  • Boîte 3. Règle de Vie Spiritaine (Préparations).
  • Boîte 4. Justice et Paix : textes de Rome, Europe, Afrique, Rennes.
  • Boîte 5 :
  • Règlement du Noviciat des Clercs de la Province de France.
  • Coutumier.
  • Droit régulier (manuscrit), 1939.
  • Coutumier du Visiteur.
  • General Customary of the Congregation (cahier), Mother House (Paris), 1959.
  • Regulations and General Customary of the Noviciat (cahier), Kilshane, 1962.
  • Customary (documents), Nigéria, 1963.

LIBERMANN François-Marie-Paul

L'UNIVERSITE CATHOLIQUE

  • RA-38
  • file
  • 1836 - 1855
  • L'Université Catholique, recueil religieux, philosophique, littéraire :
    Tomes 1 (1836) à tome 39 (1855), complet.

SALLE DES REVUES ANCIENNES

DROIT CIVIL ET DROIT ECCLESIASTIQUE

  • BU-D1
  • file
  • 1854 - 1998
  • Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
  • Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
  • Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
  • Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
  • Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
  • Code de commerce, Dalloz, 1947.
  • Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
  • Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
  • Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
  • Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
  • Codex juris canonici, TPV, 1956.
  • Comité canonique des Religieux :

    Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.

    L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.

    Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.

  • Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
  • Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
  • Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
  • Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
  • Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
  • Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
  • Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
  • Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
  • D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
  • Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
  • Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
  • Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
  • Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
  • Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
  • Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
  • Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
  • Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
  • Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
  • Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
  • Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
  • Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
  • Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
  • L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
  • Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
  • Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
  • Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
  • Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
  • Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
  • Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
  • Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
  • Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
  • Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
  • Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
  • S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
  • S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
  • Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
  • Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
  • Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
  • Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
  • Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
  • Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
  • Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
  • Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
  • Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.

USUELS

L'EXPULSION DES SOEURS.

  • 5B2.1c
  • file
  • 1903

Livre de 103 pages, racontant l'expulsion par la force des religieuses chassées de leurs couvents.

BELANGER Auguste

NOTES CANONIQUES

  • 2D37.2.2
  • file
  • 1939 - 1948
  • Lettres que doivent adresser au supérieur général les aspirants (clercs ou Frères) à l'occasion de la profession, du renouvellement des voeux, de la consécration à l'apostolat.
  • Les agrégés.
  • Consultation sur la sécularisation.
  • Normes pour les séminaires régionaux en territoires de mission. Lettre à Mgr BIECHY (16.08.1945).
  • Notes diverses : admission dans une famille religieuse ou un séminaire, sur la messe de la propagation de la foi, sur une éventuelle province d'ALSACE.
  • Forma Juramenti (1877), Jurisjurandi formula (1910, Pie X).
  • Circulaire du diocèse de Strabourg : pouvoirs accordés pour la durée la guerre (absoudre des censures).
  • Recherche d'un Père de Sainte-Croix sur "Vie commune et pécule".
  • Lettre de la Préfecture de la GUADELOUPE (21.10.1948).
  • Institution aux colonies françaises de conseils d'administration des missions religieuses (J.O. du 19.01.1939, décret du 16.01).
  • Table des fêtes mobiles et de Pâques.
  • Problème de la liberté de l'homme et de la science de Dieu (en allemand).

JOLLY Joseph

CONSULTATIONS CANONIQUES

  • 2D37.2.6
  • file

Consultations sur diverses questions :

  • redressement d'une congrégation "indigène" fondée en dehors du droit
  • à propos de la vacance du siège dans nos diocèses coloniaux,
  • à propos des jubilés (celui de 1950, ce qu'est un jubilé, les indulgences),
  • à propos de justice et du commerce des clercs.
    Note sur la fondation de la maison de LILLE.
    Note sur les séminaires régionaux en pays de mission.

JOLLY Joseph

CONSULTATIONS CANONIQUES

  • 2D37.2.8
  • file
  • Revue des communautés religieuses, 8e année n°4, juillet-août 1932 : consultations sur diverses questions touchant la vie religieuse (sous l'angle canonique).
  • Consultations faites auprès du P. JOLLY pour des cas personnels : problèmes de voeux, d'ordinations, de professions religieuses...

JOLLY Joseph

BULLETINS ET CORRESPONDANCE

  • 2F1.4a6
  • file
  • 1940 - 1955
  • Circulaires de la Ligue Nationale des Prêtres Anciens Combattants (10.02.1946, 07.05.1946, 13.10.1948). Demande de la carte du combattant. Dépliant de la P.A.C.
  • Ligue des Droits du Religieux Ancien Combattant (D.R.A.C.) : imprimé de 15 pages.
  • Circulaire du 12.09.1945 (la D.R.A.C. membre de l'Union Française des Associations des combattants).
  • Bulletins de la D.R.A.C., n° 5, mars 1947, n° 39, janvier 1955.
  • Circulaire sur la sécurité sociale et les religieux.
  • Assemblée générale des supérieurs majeurs (D.R.A.C. 26.03.1947).
    Convocations, correspondance, bulletin d'adhésion.
  • Listes des Spiritains, anciens combattants ou mobilisés, avec tous les renseignements personnels. Fiches individuelles.

D.R.A.C.

DROIT REGULIER

  • 3C2.6a1
  • file

1) Cours de droit régulier pour le noviciat (3 cahiers).
2) Notes pour des conférences ou un traité sur la vie religieuse en recherche de perfection, moyens de l'atteindre etc...

DIVERS

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