Zone d'identification
Cote
1E1.5a2
Titre
ENSEIGNEMENT EN A.O.F.
Date(s)
- 1920 - 1945 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
L'enseignement en A.O.F. :
1- Renseignements divers, articles de journaux :
- Copie de l'arrêté général du 20.08.1945.
- Extraits de lettres de Mgr LEROUGE :
à Mgr CHAPPOULIE (11.10.1945) avec tout un récapitulatif sur l'évolution de la législation, à Mgr LE HUNSEC (15.10.1945). - Lettres à Mgr LEROY : P. MARTY (18.12.1920), Capitaine CAUX (04.12.1923).
- Extraits de journaux : J.O. du 20.02.1922, "Décret réglementant l'enseignement privé et l'exercice de la propagande confessionnelle en A.O.F.". Le Courrier Colonial du 24.02.1922 : "En A.O.F., l'enseignement privé sera surveillé".
Le Courrier Colonial du 14.04.1922 : "L'enseignement en A.O.F."
Dépêche coloniale n° 7845, 32e année : "Bon sens et sens pratique. L'enseignement indigène en A.O.F. et les caractéristiques d'un programme", signé M. DELAFOSSE.- L'enseignement privé en A.O.F. : textes législatifs et réclamations.
- Liste des textes législatifs de 1922 à 1928.
- Décret du 14.02.1922, J.O. du 25.03.1922. Note de Mgr LEROY, 20.09.1922.
- Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies, 03.09.1923 (manuscrit).
- Extraits de la Documentation Catholique du 04.03.1922 (n° 142) sur la réglementation de l'enseignement privé en A.O.F. Numéro 142 de la D.C.
- Extrait du n° 911 du J.O. de l'A.O.F., arrêté du 26.03.1922.
- Lettre de Mgr LEROUGE (08.10.1922 dont 1 au Colonel de BRECEY),
lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies (03.09.1923).
Réponse du Ministère (20.10.1922). - Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies (17.11.1927) sur l'enseignement privé en A.O.F. et réponse du Ministre (22.02.1928).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
648A2 / #104318
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français