Zone d'identification
Cote
2G39.1a3
Titre
EXPULSION DE LA COMMUNAUTE
Date(s)
- 1870 - 1872 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Arrêté du sous-préfet décidant l'arrestation des trois Allemands de la communauté et l'expulsion de TOULON de toute la communauté (023.10.1870).
- Extrait de "La Sentinelle du Midi" (05.09.1872) : procès contre la commune de TOULON (1872), lettre de protestation des Pères (03.10.1870).
- Rapport sur l'expulsion de la communauté de TOULON (06.10.1870) : Lettre du P. SUILLAUD au supérieur général (2 copies).
- Rapport du P. SUILLAUD pour le bulletin général (30.08.1871) couvrant la période du 06.10.1870 au 01.09.1871.
- Constitution de mandataire pour l'administration des biens, par le P. LAVAVSSEUR ( pas de nom), 18.11.1870. Ce sera Me ROLAND.
- Lettre du P. SCHWINDENHAMMER au Ministre de l'Intérieur, pour la restitution de la maison MONTETY (20.06.1871).
- Copie de la lettre du P. LEVAVASSEUR au P. SUILLAUD à propos de la lettre du Préfet du Var (22.06.1871).
- Lettre du Ministre de l'Intérieur à l'abbé De BROGLIE (07.02.1871).
- Lettres :
- en 1870 : évêque de FREJUS et TOULON (07.10 et résumé de la réponse), Fr DENIS (VERLE, 01, 07.10, 05, 18.11), Me ROLLAND (05.11) note du P. SUILLAUD (12.11), Fr ANDRE (17.11), P. SUILLAUD (17.11. 04, 13.12).
- en 1871 : P. SUILLAUD (04 (2), 05, 06, 10, 24, 31.01, 04, 05, 11, 25.03).
- Lettres d'avril à juillet 1871 : Fr DENIS (10.04), P. SUILLAUD (16, 21, 29.04, 07, 15 (2), 22 (2), 26, 31.05, 06, 10, 18, 19, 20, 26.06, 01, 05, 06, 09 (2), 11.07), P. LEVAVASSEUR (20.04, 19, 27.05, 22.06 (2), 03 (2), 10, 11, 15.07), P. SCHWINDENHAMMER (26.04), M. ROLAND (17, 19.05, deux du 06.07), P. PEUREUX (18.05, 09.06).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
177A3 / #105769
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français