FINANCES

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

FINANCES

Termes équivalents

FINANCES

Termes associés

FINANCES

1185 Description archivistique résultats pour FINANCES

1185 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

ECONOMAT DE N.D. DU GARD

  • 3A1.11.3.3
  • file
  • 1849 - 1855

Notes et factures de l'économat de N.D. du Gard, en 1849, 1854-1855.
Projet de contrat de vente de l'abbaye.

x...

PROPRIETE

  • 2G26.3a3
  • file
  • 1849 - 1953
  1. Procédures entreprises par le P. LE RETRAITE (1943-1948).
    Lettre du P. LA RETRAITE (01.07.1943). Refus de renouvellement de bail de M. ANIER et TERRIS (à la suite de la demande du 10.03.1947, 12.05.1947). Déclaration de congé (22.02.1947). Brouillons divers pour le congé de la distillerie, lettre du P. LE RETRAITE (16.04.1946).
    Refus de renouvellement de bail (30.08.1948). Citation en conciliation (16.03.1948). Déclaration d'huissier au 30.06.1948.
  2. Procédure entreprise par le P. CRUEIZE : note au 03.08.1950. Assignation en référé (27.06.1951). Notes de frais du tribunal, correspondance de juillet 1950. Lettre du P. CRUEIZE (12.05.1951), lettre de M. TERRIS (28.05.1951), lettre de l'avocat de M. TERRIS (02.08.1951), renonciation des héritiers de M. ANTIER (25.06.1950), renonciation de M. TERRIS (15.04.1952).
    Bail du 01.08.1925 entre P. MUCKER et M. ANTIER. Bail de sous-location à M. TERRIS.
  3. Titres de propriété anciens :
    Copie de la correspondance officielle (janvier-juillet 1854).
    Lettres du Ministère de la guerre à l'abbé ABRAM (22.02, 04.06.1849), de la Direction de l'enregistrement (15.01.1885), certificat de radiation (23.04.1887). Vente par la société immobilière africaine à M. MUCKER (09.01.1901). Décompte des sommes payées par l'abbé ABRAM (1887).
    Actes officiels d'achat et de vente du P. ABRAM, du Fr LIGUIRI (M. MAFFRE)... 1873, 1876, 1892, 1893, 1895, 1897, 1900.
    Vente par M. MUCKER à la Société Immobilière des Charmettes (17.06.1924).
  4. Titres de propriété récents :
    Statuts de la Société Immobilière des Charmettes (imprimé 8 pages).
    Bail entre la Société Immobilière des Charmettes et la congrégation du Saint Esprit (23.11.1949). Prorogation du bail (+ 1 copie, 27.08.1951).
    Copie de l'acte de vente de la propriété par M. MUCKER à la Société Immobilière des Charmettes (17.06.1924).
  5. Vente des dames DUMAS à la congrégation du St-Esprit (03.06.1953).

MISSERGHIN

RAPPORTS ET DIVERS

  • 4i1.1b1bis
  • file
  • 1849 - 1922
  • "List of plants collected in Gambia by M.T. DAWE", Bathurst, 1922, 11 p.
  • "A List of The Birds of the Gambia", by E. HOPKINSON, Brighton, 1919, 32 p.
    1.- Plan de l'église Sainte Marie de Gambie (1850). Copie d'un reçu pour un terrain acheté en 1849 (M. Goddard, 28.04.1849).
  • Etat trimestriel des recettes et dépenses, 1856. Comptes de la mission de Gambie, depuis oct. 1854 jusqu'en oct. 1855.
  • Rapport sur l'église Sainte Marie et sur l'école des enfants et des adultes + copie, Mgr KOBES, 08.05.1850.
  • Lettre (sans date) de Mgr KOBES (commandes à M. Briot).
  • Notes diverses sur la mission Ste marie et ses écoles.
  • Note du P. SCHWINDENHAMMER (08.11.1857) : P. Duby supérieur.
  • Liste des confirmés de 1849 et 1852 . Baptêmes administrés à Gorée et en Gambie (1840, 1845, 1848, 1849, 1850, 1851). Liste des premières communions en 1849, 1851, 1852.
  • Observations (non signées) envoyées à Mgr Kobès avant sa visite.
  • "Voyage musical à Gambie" (Mgr Kobès, P. DUPRAZ, STRUB, les élèves musiciens, juin 1860).
  • Notes sur la communauté de Gambie (1865, P. Barillec ?).
  • "Extrait du tableau historique de la Mission de Gambie depuis sa fondation en 1849 jusqu'en 1859".
    1. Rapport du P. MEYER sur la Mission de Bathurst ou Ste Marie de Gambie pour les Annales de la Propagation de la Foi (brouillon, 1883).
  • Rapport du P. MEYER, supérieur de la mission de Ste Marie, Bathurst, à la Propagation de la Foi (manuscrit), 1884.
  • Rapport sur la Mission Catholique de Bathurst par le P. Meyer, supérieur de la Mission (Gambie), sans date.

GAMBIE

FINANCES

  • 3D4.12b6
  • file
  • 1850 - 1942

Finances du séminaire colonial, questions des bourses :

  • Note du P. CABON sur les subventions et bourses versées au séminaire des colonies, depuis 1777 jusqu'en 1911.
  • Frais de séjour au séminaire des prêtres destinés aux colonies, note de M. du CHAYLA communiqué au P. BARILLEC (26.04.1883).
  • Note au sujet des bourses sollicitées pour le séminaire des colonies (08.04.1929).
  • Bourses accordées en 1942. Note de Mgr LE HUNSEC sur la répartition des fonds reçus (13.09.1943).
  • Notes sur la disproportion des bourses affectées aux grandes et aux petites colonies (12.09.1858), notes signées par le supérieur général du St Esprit.
  • Questions des bourses de 1858 à 1891 : historique des subventions et des bourses du séminaire (mai 1928). Note sur les colonies françaises concordataires (1904-1927). Question de la répartition des bourses entre les diverses colonies (BARILLEC, 1876). Tableau récapitulatif (bourses et personnel entre 1850 et 1855). Notes sur la réduction des bourses (1888) et sur la réduction du cadre et des élèves (1878). Diverses notes et extraits de journaux(1876-1887). Dossier de la diminution du nombre des boursiers au séminaire (notes et chiffres, 1864-65).
  • Inspection de M. GUILLARD (24.04.1891), faite à l'occasion de nombreuses défections d'élèves. Etat récapitulatif de 1880 à 1890.

SÉMINAIRE COLONIAL

PROBLEMES MATERIELS ET FINANCIERS

  • 3P1.1.3
  • file
  • 1850 - 1884
  • Plan de Pointe à Pitre (vers 1850).
  • Vue du séminaire et de l'école agricole de la Guadeloupe (Basse-Terre), dessin (1854).
  • Comptes du séminaire collège (1854, du 01.11.1854 au 01.10.1855, du 01.10.1855 au 28.01.1856.
  • Notes de Soeur Aimée (St Joseph de Cluny) sur les écoles de filles et de garçons en Guadeloupe et en Martinique (1859).
  • Lettres concernant les finances : Evêque de Nevers (09.05.1861), P. PEUREUX (1861), copie du post-scriptum d'une lettre de Mgr BOUTONNET, évêque de Basse Terre (04.06.1868), P. SCHWINDENHAMMER (05.07.1880 brouillon), résumé d'une lettre du 05.09.1880.
  • Etat financier du Collège (01.02.1874).
  • Dettes du collège de Basse Terre au 06.08.1875.
  • Budgets du collège diocésain pour 1878, 1882.
  • Observations sur les comptes de 1878. Notes (modifications possibles). Subventions accordées par l'Etat au collège de Guadeloupe (1879).
    Notes du P. BRUNETTI "Modifications que l'on peut accorder dès l'année prochaine". Etat financier de l'étalissement au 31.12.1879.
  • Communauté de St Pierre (Basse Terre), état du personnel (1877). Personnel du collège diocésain, 1876-1877.
  • Personnel du collège et des écoles libres du diocèse (1878).
  • Lettre circulaire de l'abbé CANAPPE , administrateur (03.04.1884).

GUADELOUPE

PRETRES DES COLONIES

  • 3D4.9a3
  • file
  • 1850 - 1888
  1. Cadre du clergé des colonies. Envoi de prêtres surnuméraires. Lettres du Ministère, du supérieur général, des évêques (1853-1888).
  2. Prêtres des colonies : pensions de retraite, taux, conditions (1850-1879). Loi sur les pensions (1879). Lettres du Ministère...
    Prêtres âgés destinés aux colonies : renoncement aux droits de pension (1867).
    Journal officiel "Moniteur du Sénégal et dépendances" (06.07.1880) fixant les pensions pour les différentes catégories de personnes.
    Feuille officielle des îles St Pierre et Miquelon (26.07.1884) sur les retenues à faire.
    Projet de loi sur les pensions de la Marine (1879)...
  3. Budget colonial des cultes. Discussions aux Chambres Journal Officiel). Rapports (1877-1878).

CLERGÉ COLONIAL

LISTES DIVERSES

  • 3D4.7.7
  • file
  • 1850 - 1902
  • GUADELOUPE : clergé au 01.07.1850, au 06.01.1852, au 23.06.1853.
  • Nombre des prêtres donnés aux colonies (1850-1858).
  • Liste des élèves du séminaire colonial de 1850 à 1859.
  • Clergé des préfectures apostoliques (1869-1870).
  • Etat nominatif des prêtres envoyés aux colonies de 1872 à 1883.
  • Liste des prêtres rayés des cadres des colonies (avec une note explicative du P. DELAPLACE, 19.03.1874) de 1850 à 1855, 1865 à 1872, de 1850 à 1865 (2 ex.), de 1865 à 1873.
  • Budget du culte pour les colonies françaises, de 1860 à 1877.
  • Nombre total du clergé des colonies en 1876. Budget des cultes.
  • Nombre total du clergé des colonies, note du P. BARILLEC pour le ministère, le 14.09.1883.
  • Prêtres mis d'office à la retraite (budget de 1886).
  • Tableaux des "droits" et des prêtres reçus réellement de 1850 à 1858.
  • Etat du personnel dans toutes les colonies en 1902.

CLERGÉ COLONIAL

FINANCES

  • 3D4.12b4
  • file
  • 1851 - 1931

Questions financières concernant le séminaire du Saint Esprit :

  1. La situation légale et financière à la suite de la Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat : note de 1910 (?), lettre du P. LITHARD (06.06.1912). Note sur le séminaire des colonies.
    Documents et instructions concernant la reconstitution légale des grands séminaires (législation officielle de 1875 à 1906).
    Le séminaire des colonies et les diocèses coloniaux : note de Mgr LEROY (juin 1918). Autres notes de Mgr LEROY.
  2. Dévolutions (1903-1907) : les établissements ecclésiastiques ont été "dévolus" à d'autres institutions autorisées... (note Mgr LEROY). Rapport DUBIEF pour le budget des colonies (1903). Lettres de Mgr LEROY au ministère pour l'attribution de titres de rente (1906, 1907), réponse du Préfet (1907). Autres refus (St Flour etc...).
  3. Avis de nominations du procureur général de la congrégation et du directeur du séminaire colonial notifiés au Ministère (1892-1904).
  4. Engagement d'aller aux colonies. Engagement de remboursement exigé de chaque élève à son admission (1892). Problème des élèves éliminés. Conditions d'admission au séminaire des Colonies (1854). Refus d'aller aux colonies.
  5. Comptes anciens (1851-1880). Comptes des exercices 1928-1929 et 1930-1931.

SÉMINAIRE COLONIAL

PROBLEMES FINANCIERS/PROPRIETES

  • 4P1.6b1
  • file
  • 1851 - 1920
  • 1851 : Décision du Contre-Amiral Gouverneur de la Martinique (03.11) au sujet du Morne-Rouge.
  • Cahier : extraits de transcription d'actes au sujet du Morne Rouge, 02.09.1889, 06.01.1885, 18.02.1895, 11.01.1890 (3), 01.09.1890, 29.08.1890, 14.10.1881, 29.07.1882, 25.02.1881 : achats de terrains à Saint-Pierre...
  • Liste des propriétés des Pères du Morne-Rouge, liste des propriétés de l'église du Morne Rouge portées au nom des Pères (note du P. KIEFFER, 09.12.1896).
  • Achat d'une maison par le P. DIDIER (paroisse de la Consolation), 2 ex., 20.01.1894. Acte de vente d'un immeuble par le P. DIDIER à Mgr Carméné (27.09.1895 (2 ex.). Lettre de M. GOLLEVILLE notaire (17.12.1895).
    Note explicative du P. DIDIER (fin sept. 1895).
    Note de la Maison mère : "A propos de la note explicative et dolente du P. Didier sur son administration financière..." (06.02.1896).
  • Acte de vente d'un terrain en face de l'église du Morne Rouge (29.04.1900).
  • Lettres : P. BURGSTHALER (19.01.1907 sur la situation religieuse), Mgr de CORMONT (09.06, 02.07.1912 sur les biens du diocèse, copies), Mgr MALLERET (28.12 extrait, à propos de l'immeuble de l'évêché).
    Note de Mgr LEROY sur les fonds du diocèse déposés à la Propagande (janv. 1913).
  • Lettres de 1914 : Chanoine DANGUY (23.05), Mgr LEROY (29.05), Mgr de CORMONT (24.06), M. BOUYER (27.06).
  • Lettre de 1915 : Mgr LEQUIEN (23.09, extrait).
  • Note de Mgr LEROY (à propos des propriétés du Morne-Rouge, 10.11.1919).

MARTINIQUE

GRAND SEMINAIRE

  • 4P1.6a5
  • file
  • 1851 - 1867
  • Lettre du Ministère de l'Instruction publique et des Cultes (04.08.1851, subventions à retirer du Saint-Esprit pour le remettre à la Martinique).
  • Convention entre Mgr LE HERPEUR et la congrégation du Saint-Esprit pour la direction du séminaire (08.12.1853 + une copie).
  • Lettre du Ministère de la Marine et des Colonies (oct. 1857, copie).
  • Note : affaire du Grand séminaire (financement).
  • Règlement journalier du Grand Séminaire (signé Emonet).
  • Journal de la communauté de Trou-Vaillant (4 p., P. EMONET), 1857.
  • Lettres :
    Sous-direction du Génie de la Martinique (14.08.1865),
    Banque du Crédit Foncier (18, 21.02.1867 emprunt envisagé pour le séminaire).

MARTINIQUE

Résultats 61 à 70 sur 1185