Zone d'identification
Cote
2D91
Titre
FONDS PERSONNEL
Date(s)
- 1905 - 1995 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Papiers militaires et médicaux :
1.* 1929 : Congé de convalescence (16.05), examen radio (20.05), Dr FLUERER (Montana 13.07, 03.08, 03, 07.10), Consulat de France à Lausanne (31.07, 05, 07.08, 03.09, 04, 25.10). - 1930 : Dr FLUERER (27.05, 06.12), Consulat de France (30, 31.05, 24.07, 16, 25.09, 21, 28.10, 25.11 (2)), M. CESBRON (06.08, 26.09).
- 1931 : Consulat de France (04.03 + certificat de réforme, 07, 18.05), M. CESBRON (26.04, 11, 13, 20, 24.05, demande de carte d'invalidité, 11, 20.06, 12.07), Intendant militaire (10.03, 19.05, 09.06, 26.10, 13.11, 16.12, quittance, questionnaire), Préfecture (mai, sans date, 04.06), note de l'Office d'hygiène sociale, Receveur des Finances (17.07).
- 1932 : M. CESBRON (26.01, 26.08), Centre de Réforme (17.08, 02.12).
2.* 1933 : Consulat de France à Porto (19.01, 20.02, 07, 10.03), M. CESBRON (21.01, 22.02, 09, 17, 26.03, demande de pension totale ), Intendant militaire (14.10). Avis de mutation...
Cette correspondance continue avec le consulat de Lisbonne (pension renouvelée en 1937).- Correspondance sur le même sujet (le P. CESBRON est en Angola).
Acte de naissance. Certificat d'immatriculation à Luanda.
Rentré en France. Affecté à Rome. - Livret de payement de la pension.
Notification de l'arrêté portant concession d'une pension militaire : 09.09.1931, 07.09.1933, 02.10.1936, 18.11.1938.
Certificat d'inscription (copie), quittances, extrait d'acte de naissance.
Arrêté de pension militaire d'invalidité (26.08.1969).
Paierie générale de la Seine (1965-1969).
Lettre du P. CESBRON (23.09.1975) : retour définitif en France.
- Correspondance sur le même sujet (le P. CESBRON est en Angola).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#111165
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français