Zone d'identification
Cote
3J2.1a7
Titre
HAUT-CONGO/OUBANGUI/CONCESSIONS DE TERRAINS
Date(s)
- 1885 - 1900 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Lettres : P. DUPARQUET (17.07.1888, à propos du conflit avec le gouvernement français + extrait de lettre de Mgr Carrie.
Copie de la demande faite pour Mgr CARRIE d'une concession de terrain à Brazzaville (30.07.1888).
Lettre de Mgr AUGOUARD au secrétaire général du Congo français (23.09.1899, terrains dans l'Alima). - Acte général de la Conférence africaine (Berlin 26.02.1885), dispositions relatives à la protection des indigènes, des missionnaires, des voyageurs ainsi qu'à la liberté religieuse.
- Copie du décret du 26.09.1891 concernant les terrains pouvant être concédés.
- Lettre de M. SABATIER , avocat au Conseil d'Etat (09.10.1900) à propos du terrain de Kouilou.
- Projet de décret et de cahier des charges au sujet des concessions au Congo.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
181A7 / #107787
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français