Le SOLEIL du 26.02.1891 : "L'impôt sur le dévouement".
Le SOLEIL du 08.03.1891 : sur la loi d'accroissement (exemple concret).
Le MONITEUR UNIVERSEL du 13.11.1892 : modifications du droit d'accroissement.
LA CROIX (février 1891) : l'Union fraternelle et la vérification des patentes et impôts.
L'AMI DU CLERGE du 02.05.1895 : Fiscalité sectaire.
LA FRANCE LIBRE du 14.08.1895 : le congrès des jurisconsultes catholiques, la résistance acclamée.
LA CROIX DU 31.08.1895 : Soyons un.
LE MONDE du 08.09.1895 : la loi contre les Fabriques.
LA CROIX des 22-23.09.1895 : l'attitude passive.
LE MONDE du 24.09.1895 : sans réponse (allusion à la brochure du P. ADELANTE - c'est un pseudonyme)
LE MONDE du 24.09.1895 : Pour la justice.
LA CROIX du 10.10.1895 : Péages juifs et tarifs congrégationistes.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 01.11.1895 et du 08.11.1895 : LES DEUX CITES, les réponses de Rome; conditions de paix et d'union entre les catholiques militants (à propos de la loi d'abonnement).
LA CROIX du 17.12.1895 : lettre de félicitations de Mgr LEROY (du 13.11.95).
BULLETIN DES CONGREGATIONS du 23.04.1896 : lettre de Mgr LEROY (avec sa photo), une interview du P. LEJEUNE, différents articles sur la loi d'abonnement etc...
LA VERITE du 02.06.1896 : la persécution fiscale. Election de Mgr LEROY.
Dans la SEMAINE RELIGIEUSE DE PARIS : circulaire du Directeur de l'enregistrement (taxe annuelle d'après la loi du 16.04.1895), textes sur la loi d'abonnement, sur la loi contre les congrégations religieuses...
Bulletin des Congrégations, 25.03.1897 et 05.12.1897.
D'autres articles encore...

DIVERS

Imprimé de 62 pages. M.LIOTARD-VOGT est conseiller d'Etat, directeur général de l'enregistrement.

Suite du problème des taxes locatives sur les missions :
lettre du Gouverneur général du CONGO Français (M. MERLIN) 12.06.1909, réponses de Mgr AUGOUARD... entre 1909 et 1911.

• Lettre de la Direction générale des Domaines et du timbre (01.12.1877).
• Lettres de l'abbé MARQUEZY et de Me CUENOT au sujet du mémoire de l'Administration (09.04.1879).
• Note du receveur de l'Enregistrement (27.11.1879).
• Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement (24.11.1879).
• Lettre du P. PEUREUX (01.09.1882). Memorandum (1882). Note sur les difficultés avec l'Enregistrement (décembre 1882).
• Extrait du "sommier des découvertes" (20.03.1882). 2 ex.
• Lettres de l'abbé DUBLOC (29.08.1880, 21.04.1882) + extraits de journaux.
• Lettres de la Direction générale de l'enregistrement (03, 15.01.1883, 22.10.1885). Réponse du gérant de la société.
• Avertissement de la Direction générale de l'enregistrement et réponses du P. LIBERMANN (02.05.1886).
• Réponse de Me GATINE à une consultation (16.03.1886).
• Lettres de la Direction de l'enregistrement (05.03, 14.05, 17.08.1886). Réponses du gérant de la société (27.05, 20.08.1886).
• Lettre (privée) de la recette des finances de NEUFCHATEL (07.07.1887).
• Lettres de la Direction générale de l'enregistrement (31.03, 16.05.1890).
• Lettres de Me De LACOSTE (11.05.1891 et sans date).
• Première réplique (10.06.1891). Réponse à la nouvelle réplique de l'Administration (tribunal de NEUFCHATEL), 04.12.1891. Brouillon.
• 3e mémoire de la Direction (04.12.1891). Lettre du 03.04.1892.
• Etat des recettes et dépenses pour 1895, pour 1896.
• Projet de réponse. Copie de mémoire (10.12.1890).
• Nouvelle rédaction proposée pour le mémoire de MESNIERES à partir de VII (M. ROBERT). Copie manuscrite du mémoire (4 ex.).
• Lettre et réponses de M. De LACOSTE (1897).
• Note sur la société civile de MESNIERES (vers 1890).
• Jugement similaire pour l'école FENELON (03.05.1889).
• Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement (27.09.1896).

1. Relevés de comptes d'auteur :
   Bayard Presse (30.06.1986, 31.12.1987), Seuil (01.01.1996), S.E.C.L.I. (Secrétariat des Editeurs de Chants pour la Liturgie) 11.11.1992, 18, 20.07.1995, 20.07.2000), S.A.C.E.M. (04.04, 04.07.1997, 06.04.1999, 05.07.1999, 20.07.2000), Sté des artistes interprètes (2005)..
2. Studio SM : décompte des royalties, du 01.01.1997 au 31.12.2001.
3. Déclaration des revenus de 1997, 1998, 1999.
4. Retraite vieillesse, à compter du 01.10.1986 (retraite complémentaire de la caisse d'allocations vieillesse des auteurs de musique, des musiciens, des auteurs et compositeurs), 1962-1998.
5. Régime d'allocation d'entraide (1988-2000), SACEM.
   Sécurité sociale 1999, 2000, 2001. Inscription au groupement des Institutions sociales du spectacle (27.05.1999).
   AGESSA (sécurité sociale des artistes auteurs), 2001, 2002.
6. ADAMI (Administration des Droits des Artistes et Musiciens Interprètes) relevés 1999 et mars 2000.
   S.A.C.E.M. : relevé de compte sociétaire (06.01, 05.04, 06.07.2000, 05.01, 05.04.2001, jusqu'en 2007).
7. Relevé de comptes CCP, 1998, 1999, 2004, 05.01.2006.
8. Relevés de la Société générale (2001, 2004, 08.01.2005.
9. Factures payées 2001, 2002, 01.12.2004..

PIRE. - Controles sécurité et accessibilité : passages de techniciens et factures liées à la sécurité, la sécurité-incendie et l'accessibilité.
1997-2008

PIRE : impôts, taxes foncières, dossier de retraite du frère Henri LE BOURBASQUET.
1985-2006

Archives de l'économat d'Allex :
Les PP. Léon EHRHARD puis Robert HEYDEL (1948-1957) occupent le poste d'économe à Allex.

• Relevés annuels des comptes : 1921-1934 et 1954-1966.
• Inventaire du mobilier de l’École des missions : 1927.
• Assurance incendie, dégâts commis par la foudre : 1952-1963.
• Correspondance du P. HEYDEL (économe) avec la Procure de la Province de France : 1944-1957.
• Énergie : chauffage (1965), turbine (1939), électricité (contrats, correspondance, 1921-1955), téléphone (1934-1959), moteur de la propriété (1952).
• Personnel extérieur, salariés : 1932-1957.
• Impôts, fiscalité : 1933-1964.
• Pensions des élèves : dossiers individuels, factures, recouvrements, 1954-1957.
• Matériel : factures, 1920-1956.

Plaidoyer pour les associations religieuses.

Mémoire à présenter devant un tribunal civil à propos de l'impôt dit droit d'accroissement.