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- file
- 1909 - 1922
1) Correspondance et reçus pour les impôts.
2) Question des impôts à payer par les indigènes (villages chrétiens), 1909-1921.
AUGOUARD Prosper, Mgr
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1) Correspondance et reçus pour les impôts.
2) Question des impôts à payer par les indigènes (villages chrétiens), 1909-1921.
AUGOUARD Prosper, Mgr
BRAZZAVILLE/AFFAIRES CIVILES (suite)
CONGO
BRAZZAVILLE/AFFAIRES CIVILES (suite)
CONGO
Contentieux à propos des taxes locatives imposées aux missions de LIRANGA, BOUNDJI, LEKETI...
Lettres du P. REMY au conseil du Contentieux du Moyen-Congo..
Compte-rendu de l'audience des 24.01 et 07.02.1900 donnant raison à Mgr CARRIE contre la compagnie du KOUILOU-NIARI.
Lettre du Lieutenant-gouverneur du Moyen-Congo (27.03.1909) : les missions sont soumises au droit commun en matière d'impôt.
Echange de correspondance et de mémoires...
AUGOUARD Prosper, Mgr
Suite du problème des taxes locatives sur les missions :
lettre du Gouverneur général du CONGO Français (M. MERLIN) 12.06.1909, réponses de Mgr AUGOUARD... entre 1909 et 1911.
AUGOUARD Prosper, Mgr
RAPPORTS DE MGR AUGOUARD. SES RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION
Documents recueillis par le P. REMY et dus à Mgr AUGOUARD /
RÉMY Jules