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PROJET D'ORGANISATION FINANCIERE DE LA PROVINCE DE FRANCE

  • SM-11b1
  • file
  • 1909 - 1911
  • Projet de réorganisation financière de la Province de France (P. FAUGERE).
  • Province de France : le budget de 1909, recettes et dépenses.
  • Notes concernant le point de départ de la séparation des comptes, les rentes, les immeubles, les comptes annuels, allocation par la Maison mère, dons à la province... (P. Epinette).
  • Rentes viagères. Fondations de Messes. Emprunts. Dons. Dépôts. Questions posées au Conseil général (P. FAUGERE).
  • Observations sur les plans et propositions du P. Epinette (P. FAUGERE).
  • Note du P. GRIZARD.
  • Fondations de bourses, P. FAUGERE (26.10.1909).
  • P. FAUGERE, Projet de séparation financière (30.10.1909).
  • Catalogue des titres contenus dans les coffres de Fribourg (27.04.1910)
  • Observations sur le procédé adopté pour l'emploi des capitaux de fondations diverses, comme pour les dons et dépôts (P. FAUGERE, 28.04.1910).
  • P. FAUGERE : Réponse aux doutes et questions du P. Grizard (03.07.1910).
  • Province de France : dons et fondations de messes que cette province peut, ce semble, justement revendiquer.
  • Province de France : Rentes viagères, dépôts.
  • Récapitulation (dotation de la Province de France). Contribution de la congrégation en complément.
  • Province de France : Fondations de bourses (07.07.1910 et 25.04.1911). Capitaux remis à la France (01.01.1911 bourses etc...)
  • Congrégation : Quelle sera sa fortune lorsque sera constituée la dotation de la Province de France ? (P. FAUGERE 04.07.1910).
  • Congrégation : estimation de son portefeuille aux cours du 31.12.1909 et du 30.04.1910, avant toute répartition (P. FAUGERE).
  • Décisions du Conseil général pour l'organisation financière de la Province de France (07.07.1910) + question Vegimont. Celle-ci commence le 01.01.1911.
  • Lettre du P. FAUGERE (19.01.1911). Note du P. DEMAISON (18.01.1911).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

ORGANISATION FINANCIERE DES PROVINCES/ORGANISATION DE LA PROCURE DE FRIBOURG

  • SM-11b2
  • file
  • 1913 - 1930
  • Organisation financière :
  • Lettre du provincial d'Allemagne (28.01.1913).
  • Conseil du 13.02.1912 (répartition du personnel et organisation financière des Provinces. Autonomie financière des Provinces).
  • Réponse du Conseil provincial de France à la lettre du P. Acker (09.03.1913). Nouvelles lettres du P. ACKER (28.03 (2), 10.12.1913). Memorandum du P. CLAUSS, manière de juger dans la province d'Allemagne (14.04.1914). Réponses du P. FAUGERE (19.04.1914).
  • Observations du Provincial d'Allemagne à la suite de la circulaire n° 14, éclaircissements et réponses de Mgr LEROY (01.05.1914 + brouillon).
  • Décisions du C.G. : Affectation des ressources disponibles (25.03.1913), Au sujet des comptes généraux (05.08.1915).
  • Conseil du 13.02.1912 : reconstruction du magasin général.
    Note de Mgr LE HUNSEC (travail du Fr. Arnold), 25.12.1930.
  • Dépôts des Missions à la Procure : note du P. FAUGERE acceptée par Mgr LEROY (07.07.1910). Rapport de la Procure au sujet des capitaux des Missions à elle confiés (P. BUISSON, Mgr LE HUNSEC 28.10.1931).
  • Ordres ou Instructions à la Procure générale :
    Lettres : P. FAUGERE (03, 05.02.1920), P. GASCHY (07.02.1920), P. REMY (14.04.1922), des Chargeurs Réunis (18.05.1922 + note et décision du C.G. 23.05.1922), Mgr LEROY (note du 06.10.1923), P. SALOMON (23, 24.01, 25.09.1924, 31.10.1926, 03.07.1933), Mgr LE HUNSEC (31.05.1927, 03.12.1927 la procure annexe de Fribourg, 28.07.1931 à propos des Frères de la Procure annexe).
  • Souvenir Africain : lettre du P. BROTTIER (14.05.1915), du P. FAUGERE (signée par Mgr LEROY, 13.06.1915).
  • Régime financier de Fribourg : Notes du P. GASCHY (12.04.1920), de Mgr LEROY (31.03, 03.10.1920, 02.02.1921). Note sur la situation financière de la Cté de Fribourg (P. DECAILLET 01.08.1920). Décisions du Conseil général (05.10.1920). Notes du P. FAUGERE (16.10.1920, 01.02.1921).
  • Organisation de la procure-annexe de Fribourg : Décision de Mgr LEROY (15.10.1906). Note à propos des clefs du coffre-fort (29.07.1910). Décision du C.G. (23.07.1912). Carte du 1er mars (Mgr LEROY, P. Decaillet vice-procureur). Visite du P. BYRNE (16.06.1926).
  • Contrat relatif à St Alexandre de Gatineau (Mgr Leroy et Mme Lebaudy, 05.06.1909). Notes de Mgr LEROY (15.03.1912, 21.09.1913).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

MESSES DE FONDATION

  • SM-11b3
  • file
  • 1918 - 1968
  • Fondation du P. PAIX (note du P. FAUGERE, 30.01.1923).
  • Indult du 22.07.1926 regroupant plusieurs fondations.
  • Fondation P. COLOMBE (07.01.1922).
  • Fondation de Mme Sedillon (note du P. FAUGERE 04.08.1922).
  • Fondation de Melle de RETZ (21.11, 01.12.1932).
  • Fondation de l'abbé RIANT (07, 18.10, 28.11.1918) Conseil du 21.10.
  • Fondation de M. Jacques MERLI (note du P. FAUGERE 20.11.1918).
  • Fondation abbé MENSION (07.03.1927).
  • Fondation LAMY-COLOMBIER (note P. FAUGERE 05.08.1922) lettres Mme COLOMBIER (08.08.1922), M. COLOMBIER (12.05.1922).
  • Fondation Sr Jeanne d'Arc (LESUR), 01.10.1922, 01.03.1927, 19.10.1932.
  • Fondation "Jacques-Anna" : note du P. SALOMON (19.11.1924), lettres de Jacques de PREMESNIL (11.11.1924, 13.02.1927, 23, 28.06.1928, 20.09.1929, 26.09.1936, 19.05.1938).
  • Dépôt-rente, lettres de M. BONNECAZE (03, 10, 14, 17.03, 03, 08.09.1923, 12.06, 12, 27.08.1924, 18.01, 06.02, 06, 16.04, 17.05, 14.06.1925, 15.12.1926, 20.10, 04.11, 12.12.1927, 21.03., 15.04.1928
    Note du P. FAUGERE (25.03.1923). Echéance du 05.09.1923.
    Propriété d'Embaloge (Srs missionnaires du St Esprit, lettres de 1936).
  • Fondation Legasse, collège de St Pierre et Miquelon :
    Lettres : M. LEGASSE (05.08.1921), Mgr LEROY (08.08.1921), P. LE GALLOIS (24.10, 09.12.1922), Mgr OSTER (17.06.1922), Mgr POISSON (16.02.1928, 18.05.1936, 05.06, 13.11.1937), Mgr HEITZ (1926, 02.07.1932), P. LETOURNEUR (11, 13.01, 10.05.1933, 15.05.1936, note du 19.12.1936), M. GIRARD (03.10.1936), P. SALOMON (09.12.1937), Mgr MARTIN 19.11.1946, 14.03, 20.04.1947, 19.03.1958), P. GUIBERT (11.02.1947), P. da ROCHA (15, 18.04.1968).
  • Fondation Salomon : notes du P. SALOMON ((06.08.1931, 04.11.1938). Messes abbé ROYER (P. Groell 16.06.1937).
  • Dépôt abbé ROUCAUD et note du P. SALOMON (13.09.1929).
  • Bourse pour un séminariste guinéen (abbés Jamont et Barbedette). Lettres du P. SALOMON (19? 25.02.1936), du P. BRAULT (22.02.1936), de l'abbé BARBEDETTE (22.02, 08.05.1936 bourse sera versée pour l'abbé Guillaume Pathé).
  • Rapport de l'économe général (da ROCHA 10.12.1967) et décision du C.G. (22.11.1967) à propos des fondations de messes.

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

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