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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG PROVINCE DE FRANCE FINANCES
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AUTEUIL ET DIVERS

  • SM-14b2
  • file
  • 1924 - 1937

1.- Note au sujet de la contribution personnelle (17.07.1934).

  • Décision du Conseil : bibliothèque des scolast. de Fribourg (23.10.1934).
  • Projet d'achat d'un immeuble à Londres (10.11.1934).
  • Haïti : Chroniques des Missions 1931-1933. Lettres : P. SALOMON (06.05.1935), P. BALTENWECK (15.10.1935).
  • France : Lettres de Mgr LE HUNSEC (14.10.1935), réponse du P. SALOMON (16.10.1935).
  • AUTEUIL : L'Oeuvre des Orphelins Apprentis d'Auteuil à la mort du P. Brottier (rapport du 28.02.1936, M. MOULLIER). Photo du P. Brottier.
    Rapport critique de l'administration du P. La Rretraite (20.12.1936) et démission de l'abbé Nyon ( 14.11.1936). Projet de coutumier pour les relations entre le Directeur et le Conseil d'Administration. Présidence de l'Oeuvre d'Auteuil par le P. SALOMON (23.04.1936-12.01.1937). Lettres de démission du P. SALOMON (16, 18.07.1936). Rapport sur l'Oeuvre d'Auteuil, P. SALOMON (10.06.1936). Six réunions du Comité du 01.05.1936 au 12.06.1936 + avant projet "Dossier de mobilisation de l'Oeuvre".
  • Procure générale annexe de Fribourg : Lettres du P. GRUNENWALD (19.10.1936), P. SALOMON (rapport 26.10.1936, lettre du 29.10.1936).
    Rapport confidentiel du P. SALOMON (11.04.1937) sur sa préséance. Lettres et notes de Mgr Le HUNSEC (23.01, 08, 10.04.1937).
  • Magasins généraux : diverses notes et avis (15.09.1924, 06.10.1927, 06, 07.02, 18, 22.10.1930, 04.08.1931, 08.06, 21, 22.08 (3), 25.09, 10.10.1933, 20.01.1934, 02.04.1936, 03.03, 23.05, 29.07, 18, 30.09.1937).
  • Note au sujet de l'impôt forfaitaire sur le revenu (08.02.1937).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

PROJET D'ORGANISATION FINANCIERE DE LA PROVINCE DE FRANCE

  • SM-11b1
  • file
  • 1909 - 1911
  • Projet de réorganisation financière de la Province de France (P. FAUGERE).
  • Province de France : le budget de 1909, recettes et dépenses.
  • Notes concernant le point de départ de la séparation des comptes, les rentes, les immeubles, les comptes annuels, allocation par la Maison mère, dons à la province... (P. Epinette).
  • Rentes viagères. Fondations de Messes. Emprunts. Dons. Dépôts. Questions posées au Conseil général (P. FAUGERE).
  • Observations sur les plans et propositions du P. Epinette (P. FAUGERE).
  • Note du P. GRIZARD.
  • Fondations de bourses, P. FAUGERE (26.10.1909).
  • P. FAUGERE, Projet de séparation financière (30.10.1909).
  • Catalogue des titres contenus dans les coffres de Fribourg (27.04.1910)
  • Observations sur le procédé adopté pour l'emploi des capitaux de fondations diverses, comme pour les dons et dépôts (P. FAUGERE, 28.04.1910).
  • P. FAUGERE : Réponse aux doutes et questions du P. Grizard (03.07.1910).
  • Province de France : dons et fondations de messes que cette province peut, ce semble, justement revendiquer.
  • Province de France : Rentes viagères, dépôts.
  • Récapitulation (dotation de la Province de France). Contribution de la congrégation en complément.
  • Province de France : Fondations de bourses (07.07.1910 et 25.04.1911). Capitaux remis à la France (01.01.1911 bourses etc...)
  • Congrégation : Quelle sera sa fortune lorsque sera constituée la dotation de la Province de France ? (P. FAUGERE 04.07.1910).
  • Congrégation : estimation de son portefeuille aux cours du 31.12.1909 et du 30.04.1910, avant toute répartition (P. FAUGERE).
  • Décisions du Conseil général pour l'organisation financière de la Province de France (07.07.1910) + question Vegimont. Celle-ci commence le 01.01.1911.
  • Lettre du P. FAUGERE (19.01.1911). Note du P. DEMAISON (18.01.1911).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

  • SM-15b2
  • file
  • 1909 - 1967

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

  • Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
  • Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
  • 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
  • Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
  • 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
  • 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
  • Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
  • 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
  • Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
  • Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
  • Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
  • Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
    Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
    Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG