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1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
   Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
   Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
   Modèle de procuration.
   Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
   Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
   Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
   Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
   Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
   Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
   Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
   Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
   Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
   Acte de location du 27.11.1894.
   Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
   Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
   Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
   Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

1. CANADA : Lettre du P. Gérard ROY, provincial du Canada (12.09.1965) + rapport historique sur la propriété de St Alexandre (Alonzo Wright) + copies de documents (décision du C.G. règlement définitif du contentieux, décision du 07.02.1922, lettres de Mgr Leroy du 11.06, 20.07, 18.08, 18.09, 16.12.1904, 11.01.1905, sans date au Fr Léry, remarque du 02.03.1906, 13, 29.10.1908, 06, 15.01, 04.03, 02.04.1909, 04.08.1911, 04.05, 07.06.1917, 24.05.1918. Rapport du Chapitre constitutif de la communauté de St Alexandre au 25.06.1905. Extrait de rapport sur changement d'orientation. Rapport annuel 1913 de l'Institut Colonial franco-canadien) Lettres du P. da ROCHA (26.06, 12.07.1965), du P. Gérard ROY (08.07.1965).
2. SUISSE : Lettre du P. AEBI (27.08.1965) + rapport sur les maisons de Fribourg et de Montana. Lettres du P. da ROCHA (05.09.1965, 09.02.1966).
3. PROPAGATION DE LA FOI : Conseil Central de Lyon (11.04.1961, 15.03.1962, 20.05.1965 et prêt à perpétuité). Copie d'une lettre de la Propagation en 1881. Projet d'annulation du prêt. Lettres de Mgr LEFEBVRE (28.04.1966), Mgr MARCHAND (10.05.1966 annulation).
4. Notes financières de l'Econome général. Lettres : P. da ROCHA (20.04, 22.12.1965), P. BAZIN (27.12.1965).
5. Copies : Lettres de Mgr LEROY (11.05.1904, 01.10.1906). Organisation financière de la province de France (1910). Note de Mgr LEROY (17.11.1925). Observation au sujet des Comptes (Mgr LEROY 25.11.1918). Projet d'organisation des finances des provinces, décision du Conseil du 13.02.1912, correction du rapport, rapport final.
6. Réponse du P. LEMOULAND au Règlement définitif du Contentieux Province - administration générale (01.02.1966). Lettres du P. da ROCHA (07, 26.02.1966).
7. ALLEMAGNE : Lettres du P. da ROCHA (16.05.1965), P. PLATZ 26.05.1965 + copies de lettres (P. Acker 28.01.1913), P. Benoît (09.03.1913). A propos des effets de la circulaire n° 14 sur l'organisation financière (Mgr LEROY, 01.05.1914).
8. Copies des projets de règlement du contentieux.

• Correspondance financière avec Mgr Cailleau (P.A. Tambacounda, 1971-1978).
• Correspondance financière avec le diocèse de Ziguinchor (1963-1968).
• Correspondance financière avec l'archidiocèse de Dakar (1962-1977).
• Correspondance financière avec le diocèse de Nouakchott (1975-1979) + comptes de l'aumônerie de la Mauritanie en 1949.
• Comptes de la Délégation apostolique de Dakar (1959) + lettres : Mgr LEFEBVRE (03.01, 06.05.1959 au P. Maas), P. MAAS (11.01.1959), P. PERRAUD (13, 18.04, 25.10.59), M. COUTURIER (15.04.1959).
• Le Souvenir Africain, registre des Assemblées Générales (1921-1955) + J.O. de la Rép. française (08.01.1922).
  Statuts de l'Association "Le Souvenir Africain" (15.12.1921, D. BROTTIER). Récépsisé de Déclaration d'Association (28.12.1921).
• Correspondance financière avec la P.A. de Ziguinchor (1939-1946).
• Correspondance financière avec le diocèse de St Louis (1962-1977).
• Correspondance avec le District du Sénégal (1963-1980).
• Correspondance avec le V.A. du Sénégal (1899-1946).
• Propriétés : Dessin du projet d'église St Antoine. Lettres du P. CIMBAULT, de Mgr LE HUNSEC (terrain à acheter 29.11.1922 + accord de Mgr Le Roy). Situation immobilière de la Mission de la Sénégambie (30.05.1904) + plan de l'établissement des Soeurs de l'Immaculée Conception + plan du presbytère, rue Paul Holle + plan du cercle catholique (28.09.1888) + extrait des Transcriptions à la Conservation des Hypothèques (01.03.1870 vente de terrain à Mgr Kobès). Contrat d'achat de terrain à Dakar au Chef Elimane (31.01.1846). Achat de bâtiments privés (Conservation des hypothèques,22.07.1863). Lettre du P. Prono (demande de procuration 14.02.1907).
  Extrait des minutes du greffe de Saint Louis : achat d'une maison par le P. Boulanger pour la congrégation, transcrit le 19.08.1853.
  Notes sur Bop N'Kior (St Louis) et Sor, sur le presbytère et la maison des Soeurs de Rufisque, sur Poponguine, Thiès, Thialy, Tiona, Tivavouane, Fandène, Ndoute Tévigne, Ngohé Ndofène, Sangué, Ngasobil + plan, Mbodiène, Ndianda, Carabane (+ plan + acte d'achat), Elinkine, Sindone, Sedhiou, Ziguinchor. Plan de masse des terrains de Thiès. Plan du terrain cédé aux Soeurs de Cluny à Thiès. Plan du terrain acheté à Thiès le 05.07.1893. Rapport de la commission pour le lotissement de Thiès (ventes à la mission catholique 05.12.1902). Plan du terrain acheté à Thiona (05.07.1893).
  Lettres : P. PICARD (22.04.1905), Mgr KUNEMANN (03.05, 11.07.1907), P. ALAUX (07.07.1907), M. PATTERSON (sept. 1905). Actes notariés du 01.08.1902 (P. Ropars), du 01.10.1902 (P. Muller). Problème avec les héritiers du P. Ropars (notes 1908, Mgr Kunemann 06.05.1907, P. Epinette 09.11.1906, M. Jacob 02.11.1905, P. Lequien 30.09.1905).
  Cession d'un terrain à Gorée à Mgr Kobès. Plan des bâtiments appartenant à la mission à Fadiouth (1899). Plan de terrain de la mission de Thiès. Terrains à constructions de la mission à Ziguinchor (le long de la Casamance). Plan de la Mission de Joal. Plan de l'école des filles de Gorée. Croquis de l'école des Soeurs de Gorée. Plan de l'église de Gorée. Plan de l'Ambulance de Gorée. Plan du presbytère de Gorée. Habitation des missionnaires (mission de Dakar).

1.- Lettres du P. LE FLOCH Henri (2 du 06.04.1906), du P. FAUGERE (27.04.1906). Note du P. EPINETTE sur le Séminaire Français (propriétés). Bilan au 25.09.1939 (P. Letourneur). Note du 24.08.1939 sur le Séminaire Français.

2. Documents : Extraits du Compte "Romain" de Fribourg (1944-1970).
   Note : La chute du Franc et la rentrée d'octobre 1938 (20.05.1938) signée FREY, SOIRAT, LETOURNEUR.
   2e Etude du P. LETOURNEUR La congrégation du Saint-Esprit et le Séminaire Français de Rome. Leurs propriétés à Rome (30.05.1942).
   Proposition de la Procure Générale (12.01.1930, acceptée par Mgr Le Hunsec) et lettre du P. SALOMON (30.07.1930) à propos de l'immeuble Sallustri. Notes (mesures des surfaces des différentes parcelles) et plan de l'ensemble + plan avec indication des différents propriétaires.
   Installation du chauffage central au Séminaire : lettre du P. LE FLOCH (14.06.1913), réunion du conseil local (11.06.1913), décision du Conseil général (24.06.1913).
   Rapport du Conseil général (10.06.1929, acquisition de l'immeuble Sallustri-Galli). Note de Mgr LE HUNSEC (21.10.1930) "Nos scolastiques à Rome". Note de visite canonique (1936) "Situation matérielle du Séminaire".
   "Le Séminaire Pontifical Français de Rome et la Congrégation du Saint Esprit. Leurs propriétés en Italie", 1ère ébauche du travail du P. LETOURNEUR -21.11.1938), 25 p.
   Projet de répartition des immeubles en cas de cession ou d'expropriation du Séminaire français (P. LETOURNEUR 16.05.1942).

Suite de l'histoire du Séminaire Français par le P. LETOURNEUR :

• Chap. 13 : Déboires. Le mur de la honte. Séminaire Pontifical. Les Noces d'or (1892-1902), p. 95-101.
• Chap. 14 : Mgr Le Roy. La dette fictive. P. LEFLOCH et WIISLER (1904-1914), p. 101 bIs-110.
• Chap. 15 : La revanche du P. FAUGERE (1914), p. 111-121.
• Chap. 16 : La Grande Guerre de 1914-1948, p. 123-130.
• Chap. 17 : L'institut des Missions (Fribourg) devient propriétaire des 3 lots, p. 131-138 bis.
• Chap. 18a : Le Collegio Pontificio Francese devient Personne Morale reconnue par l'Italie, p. 139-147.
• Chap. 18b : Le nouveau statut du Séminaire français comparé à la Bulle de 1859, p. 148-154.
• Chap. 19 : Achat de deux terrains via Aurelia Antica, quartier St Pancrace, Séminaire 1938, congrégation 1939, p. 155-166.
• Chap. 20a : La guerre 1939-1945. Achat du Corso d'Italia (1947) p. 167-1975.
• Chap. 20b : La Procure au Corso. Le centenaire. Un bilan (1946-1963), p.176-184).
• Conclusions, 1ère partie : Propriétés légales, p. 185-190.
• Conclusions, 2e partie : Les propriétaires réels, p. 191-201.

• Correspondance financière avec la Préfecture et le Vicariat apostoliques de St Pierre et Miquelon (1964-1976).
• Correspondance financière, factures etc. (1923-1939).
• Subvention à Mme Marnas (billet d'octobre 1931).
• Correspondance financière (1926-1946).
• Contrat M. Deruelle, professeur, et St Christophe (17.08.1935).
• Correspondance financière (1923-1933).
• Propriété de la maison des Soeurs : déclaration du 15.11.1920.
• Rapport sur les biens meubles et immeubles de la Préfecture de St Pierre et Miquelon (P. OSTER, 23.03.1916).
• Total des dépenses pour l'Eglise de St Pierre (mars 1916, Mgr Lagasse).

• Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
• Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
  Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
  Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
  Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
  Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
• Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
• Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
• Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

• Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
• Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
• Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
• Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
• Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
• Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
• Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
• Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
• Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

• Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
• St Pancrace :
• Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
• Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
• Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
  Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
• Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
• Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
  2. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
     Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

• Santo Amaro : Propriété O'Brien (affaire hypothèque, réunion du 28.06.1920), immeuble loué pour 15 ans (contrat en portugais et en français). Lettres : P. POMPEI (04.10.1912), Manuel ANTUNES (12.11, 23.12.1914, 21.02.1915), P. José-Maria ANTUNES (17.02, 29.10.1916, 07.11.1917), HENRIQUES (08.11.1917),
  Bulletin d'inscription au Jardim Collegio (Palacio O'Brien). Personnel enseignant
• Propriété de Vianna do Castelo (extrait de lettre 01.11.1922).
• Comptes-rendus de visite (matériel) et rapport annuel (1905-1909).
• Correspondance financière (1933-1946).
• Affaire Eigenmann (problèmes de legs et d'héritage), 1915-1956.
• Comptes de fin d'année (1937, 1946).
• Planta do Predio urbano da quinta dos Carmellitas.
• Projet de Conseil d'administration financière (Portugal).
• Correspondance financière (factures, lettres, relevés de comptes, de 1962 à 1979).