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PROVINCE DE FRANCE ADMINISTRATION
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DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

  • 2G1.5a5
  • file
  • 1950 - 1955

Témoignages d'ordination, admissions aux voeux, aux ordres :

  • 1950-1951-1952 : témoignages d'ordination 1950-51-52, consécration 1951, obédiences 1952, décisions du conseil général pour la France (1952).
  • 1953 : témoignages d'ordination, décisions du conseil général.
  • 1954 : décisions du conseil général, témoignages d'ordination, consécration à l'apostolat.
  • 1955 : témoignages d'odination, décisions du conseil.

PROVINCE DE FRANCE

ETRANGERS

  • 2G1.3b1
  • file
  • 1888 - 1931
  • Séjour des Français à l'étranger :
    Communiqué sur les sujets Français naturalisés (île MAURICE).
    Notes de l'Ambassade d'Allemagne (1888, 1891).
  • Séjour des étrangers en France :
    Admission à domicile. Naturalisation et réintégration dans la qualité de Français (1892 et 1921). Formule de demande d'admission à domicile.
    Correspondance de la Préfecture pour les étudiants étrangers de la congrégation (1920, 1931, gratuité des cartes).
  • Décret relatif aux étrangers (Le Temps, 12 octobre 1888).
    Législation de 1917. Instruction générale concernant le décret du 02.04.1917 relatif à la carte d'identité des étrangers (imprimé, 16 p.).
    J.O. du 14-15.09.1925 : décret relatif à la carte d'identité des étrangers. Décret ministériel du 01.11.1924 sur le séjour des étrangers. Note sur la surveillance des étrangers (la carte d'identité remplace le permis de séjour).
    J.O. du 26.01.1926 : Carte d'identité des étrangers.

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NOVICIAT DES FRERES/ADMINISTRATION

  • 3D2.1b3
  • file
  • 1923 - 1965

1.- Formulaires :
Déclaration pour un séjour de plus de 8 jours, note relative aux pièces à fournir en vue de l'obtention d'un passeport français, 1ère demande de carte d'identité de travailleur étranger, renouvellement de ces cartes d'identité, demande de carte d'identité (1923), caution, demande de visa de sortie.

  • Liste d'orphelinats de garçons à PARIS et banlieue.
  • Démarches à suivre pour les novices étrangers résidant en France.
  • Lettre de la Légation de Suisse en France (11.02.1923). Déclaration de taxe (Confédération suisse).
  • Lettre de demande de bon de réduction sur les chemins de fer.
    1. Affaires militaires :
  • Demande de sursis d'incorporation. Communications du Comité permanent des religieux et de Mgr BADRE.
  • Formulaire pour un séminariste ou un religieux partant au service militaire.
  • Novices susceptibles de passer la Préparation militaire en 1965-1966.
  • Notification de décès du ministère de l'Intérieur (1941) : Albert DUFFAUT, Georges HANSER, HASSOUNA Ben Mohamed, Pierre HARDOUIN "morts pour la France".

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NOVICIAT/ADMINISTRATION

  • 3D2.1b5
  • file
  • 1921 - 1963

1.- Décret du supérieur général sur les maisons de formation, Mgr LEROY, 02.02.1899.

  • Décret du Saint Siège au sujet des lettres testimoniales (1848).
  • Décret sur la réception quotidienne de la Sainte Eucharistie (1905).
  • Lettre-type pour demande de renseignements confidentiels au moment de l'admission au postulat.
  • Demande de lettres testimoniales, correspondance avec l'évêché de CLERMONT (1916-1925).
  • Demande de lettres testimoniales (1963).
  • Formulaire "confidentiellement".
  • Formulaire "Conditions d'admission, questionnaire à remplir".
  • Admission au noviciat des Frères.
    1. Formulaire d'actes d'administration (pour les biens des Spiritains).
      "Syndicat des Missionnaires du Saint Esprit" (pour des legs).
  • Formules de testament.
  • Formulaires : Acte des voeux perpétuels (pour tous), Information sur l'admission aux voeux perpétuels et à la consécration apostolique (Frère).
  • Acte de consécration à l'apostolat (dont un pour la province de France, mais formule identique).
  • Feuille imprimée : Actes du gouvernement concernant la reconnaissance de la Congrégation du Saint-Esprit.

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