- 2B1.7b1.3
- file
- 1853 - 1856
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
SUCCESSION DES PERES KLEIN ET MIGNON.
Correspondance avec le ministère de la marine et des colonies à propos de cette succession de Pères morts, le premier à la Guadeloupe, le second en Guyane.
SCHWINDENHAMMER Ignace
RECONNAISSANCE LEGALE ET CANONIQUE.
Ce dossier comprend : le legs LE BAIGUE (1723-1726), avec le procès qui suit (1723-1734); la reconnaissance légale (1726-1734); l'approbation de la Règle par Mgr de VINTIMILLE (1734); autres legs et donations (1727-2747).
AUTORITE CIVILE
ÉCONOMAT GÉNÉRAL
PROPRIETE DE SARCELLES (1748-1765)
ARCHIVES NATIONALES
Dossier Bouic (suite) à propos de la validité d'un legs. Rappel des Lettres patentes de 1726 etc... Correspondance avec l'archevêque de PARIS.
BOUIC
OEUVRE ABANDONNEE/SAINT BONNET
PROVINCE DE FRANCE
OEUVRE ABANDONNEE/LA LANDE DE LOUGE
La LANDE DE LOUGE est une propriété de la famille du P. Léon LE VAVASSEUR, échue en héritage à la congrégation du Saint Esprit :
PROVINCE DE FRANCE
NOTE SUR LES DIFFICULTES SOULEVEES AU SUJET DES REGLES DE LA CONGREGATION DU SAINT ESPRIT.
Reprise (calligraphiée) de tous les éléments de discussion avec le ministère de la Marine et des colonies concernant l'existence légale de la congrégation.
SCHWINDENHAMMER Ignace
LEGS/TESTAMENTS/ACTIONS/FACTURES
Legs divers, acceptés ou refusés.
Litige : Relance de l'affaire de l'église de Pétionville (1895-1917).
La Congrégation du Saint-Esprit : sa situation légale, ses statuts (+ copie de l'avis du Conseil d'Etat (1901). Différents palabres avec le gouvernement français entre 1853 et 1911.
ÉCONOMAT GÉNÉRAL