Zone d'identification
Cote
2A3.3.1
Titre
PROPRIETE DE SARCELLES (1748-1765)
Date(s)
- 1749 - 1757 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- PHOTOCOPIES DES ACTES DE DONATION DE SARCELLES (1774-1786).
- FOY ET HOMMAGE DU FIEF DE BERTRANDY (09.07.1648).
- Transaction entre M.ROLLAND DE NEUFBOURG, marquis de SARCELLES, et M. Christophe BERTRANDY, son fondateur (15.07.1673) (Direction générale des archives de l'Empire, section administrative).
- Information faite à la requête du Procureur du Roi, 23.03.1775.
- Copies de pièces d'archives concernant la propriété de Sarcelles, de 1748 à 1765 (37 lots).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
7A1 / #100147
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- CONGRÉGATION DU SAINT-ESPRIT (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français