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RELATIONS AVEC LES MINISTERES

  • 3i1.6a7
  • file
  • 1852 - 1852

1.- Nomination de M. BOULANGER comme Préfet apostolique de Saint-Louis (Louis-Napoléon, 01.08.1852).

  • Ministère de l'Instruction publique : 3 lettres du 02.08.1852 (nomination de M. BOULANGER, renouvellement du clergé de Saint-Louis), nomination de M. Jean LACOMBE (24.08.1852)
    2.- Copies dactylographiées en 3 exemplaires : lettre du Ministère de la Marine concernant l'établissement de vicariats apostoliques pour le Sénégal et la Guyane (22.01.1852).
  • Réponse du P. SCHWINDENHAMMER (19.03.1852).
    3.- Lettre du Ministère de la Marine au Ministère de l'Instruction publique sur la réorganisation du Clergé du Sénégal (15.04.1852). 3 ex. dactyl.
  • Réponses du Ministère de l'Instruction publique (mai), 3 ex. dactyl.
  • Lettre du Ministère de l'Instruction publique (mai) au Ministère des Affaires Etrangères, lettre citant le P. Libermann. 3 ex. dactylographiés.
    1. Décret sur les Immigrations et les engagements de travail dans les colonies (13.02.1852, signé Louis-Napoléon (ministre de la marine DUCOS).

SÉNÉGAMBIE

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES/FRANCE

  • 3D5.2.9
  • file
  • 1853 - 1899
  • Relations du séminaire français avec l'ambassade de France :
  • correspondance avec le P. LANNURIEN : réponse de l'ambassade (29.03.1853) à sa demande de prendre l'église St Nicolas des Lorrains.
  • Lettre du ministre des affaires étrangères accordant un passage gratuit au P. Barillec (05.06.1856).
  • lettre du P. STUMPF au supérieur général sur une audience à l'ambassade de France (28.12.1859).
  • Envoi d'une note au ministre des cultes sur le séminaire français (approbation canonique). Brouillon et copie.
  • Note de l'ambassade : passage gratuit pour le P. STUMPF (01.08.1861).
  • 2 lettres de M. GUEROULT, du ministère des affaires étrangères (1864).
  • Passeport "Au nom de l'Empereur" pour M. DUPLESSIS DE GRENEDAN (27.07.1866).
  • Protestations des recteurs des collèges catholiques à ROME contre la spoliation des établissements religieux de Rome (janvier et février 1871). Extrait de l'UNIVERS du 01.11.1871. Lettre de remerciement au chargé d'affaires français (28.10.1870). Note sur l'inondation de ROME du 27 au 29.12.1870.
  • Question du service militaire des séminaristes : lettre du ministère aux évêques ayant des élèves au séminaire français, 26.04.1890, novembre 1899. Cas de M. TURPIN (15.03.1900).

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES ET RELIGIEUSES

  • 3F1.1a4
  • file
  • 1923 - 1929
  • Relations avec la S.C. de la Propagande (Rome) :
    Extrait du bulletin général à propos des Soeurs missionnaires du Saint Esprit encouragées par Rome (10.06.1922).
    Lettres de 1923 : Mgr LEROY au pape à propos des Soeurs du St Esprit (17.03), Card. Van ROSSUM (10.04, 29.11), Card. LAURENTI (04.05).
    Décret du 22.05.1923 signé VAN ROSSUM.
    Lettre de Mgr LEROY au Cardinal Van Rossum concernant ses pouvoirs par rapport à l'Institut (22.11.1923).
    Lettre du Cardinal VAN ROSSUM à l'évêque de Beauvais (29.11.1923).
    Lettre de l'évêque de BEAUVAIS (05.12.1923).
    Lettre du P. LE FLOCH rapportant l'avis du Cardinal LAURENTI (03.07.1924).
    Décret du 22.07.1929 signé VAN ROSSUM (et copies).
    Cérémonial des voeux perpétuels.
    Lettre (de la main de Mgr LEROY) écrite au nom de Mgr LEQUIEN (FORT DE FRANCE), 28.10.1927.
    Lettre de la supérieure générale au Cardinal Préfet avec la réponse au questionnaire envoyé (16.08.1927).
    Lettre du Cardinal VERDIER à Mgr LEROY (12.03.1930) à propos du supérieur ecclésiastique des Soeurs du Saint Esprit.
  • Correspondance à propos des Constitutions :
    Lettre de Mgr LEROY au cardinal de la Propagande (manuscrit et copie) 15.10.1927. Réponse à la lettre et au questionnaire de la Propagande. Note imprimée (brouillon) sur l'approbation des Constitutions.
  • Correspondance avec l'évêque de BEAUVAIS : 01.02.1923, 02.12.1924, 01.10.1925, 30.12.1926, 30.12.1927. Avec le Cardinal DUBOIS (02.12.1924).
  • Relations avec les autorités civiles :
    lettre de Mgr LEROY au Ministre de l'Intérieur (13.05.1923).
    Echange de lettres au sujet de la nature de l'Institut (03.08.1925).
    Demande d'autorisation par Mgr LEROY (19.11.1925).
    Lettre du ministère de l'intérieur (22.01.1927). Copie d'une lettre du Sous-Préfet à propos de l'établissement de JOUY. Projet de décret concernant les Soeurs de N.D. des Apôtres. Extrait du Mémorial du Grand Duché de LUXEMBOURG (établissement d'une "société anonyme" de Soeurs Carmélites).
  • Règlements divers (liberté de correspondance et de conscience (1927).
  • Affaire KRAUSS (1926). Lettre de l'évêque de BEAUVAIS. Décisions du Conseil général (27.04.1926).

SŒURS MISSIONNAIRES DU SAINT-ESPRIT (SŒURS SPIRITAINES)

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 2G21.3b4
  • file
  • 1936 - 1955
  1. Service militaire aux colonies : lettre de Mgr BIECHY (22.02.1949) avec copie de la circulaire ministérielle concernant le service dans les Troupes coloniales (05.02.1948).
  2. Lettre du secrétaire de "France d'Outremer" (revue), 20.10.1952.
    Lettre de M. TOGNEY au P. GRIFFIN (20.11.1952).
    Lettre du Président de la Fédération des familles françaises de la France d'Outre-mer (31.10.1952) pour le congrès de REIMS; réponse du 04.11.52.
  3. Correspondance avec le Ministère de la France d'Outre-mer :
    Lettres du Ministère : Ch. MERLO (25.04.1936, 31.05.1955), invitations des 13.06 et 10.12.1951, circulaire (24.04.1952), Dr AUJOULAT (28.04.1952) à propos de cours de sciences sociales (correspondance des 10, 17, 24.04.1952), 18.04.1952.
    Lettre pour l'élection du P. GRIFFIN, signée MITTERAND (16.08.1950), et lettre de remerciement du P. NAVARRE (25.08.1950).
  4. Union française :
    Lettres de Paul CATRICE et Pierre GERVAIN (22.01.1948), René MOREUX (18, 28.02, 16.06, 05.07, 14.08, 22.11.1948 avec copie et note du P. NAVARRE, 16.12.1948, 11.01.1949), M. COSTE-FLORET (03.06.1948), Fr JEROME (St Gabriel, 01.07.1948), P. GERVAIN (copie, 06.08.1948), M. DELAVIGNETTE (11.08.1948), M. DURAND-REVILLE (Conseil de la République, 12.08.1948).
    Lettre de recommandation de Mgr LE HUNSEC en faveur du Dr DIENG (17.04.1950).

MAISON-MÈRE

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 12i1.1b4
  • file
  • 1854 - 1918

Lettres :

  • 1854 : Ministère de l'Instruction publique et des cultes, Colonie de Sierra Leone (09.03). P. SCHWINDENHAMMER (réponse sans date, copie).
  • 1865 : P. SCHWINDENHAMMER (04.11 + note du P. DELAPLACE).
  • 1866 : Ministère de la Marine (15.03).
  • 1868 : Lettre de félicitations aux Soeurs de Cluny, des consuls d'Espagne, des Etats Unis et de France (08.12).
  • 1871 : P. SCHWINDENHAMMER (08.03), P. DYEVRE (nov.)
  • 1884 : Le roi John KATTY (16.04).
  • 1886 : Public Notification n° 29 avec note du P. BOURZEIX. Note du P. BLANCHET (demande extraordinaire).
  • 1904 : note sur les écoles neutres et religieuses.
  • 1910 : Circulaire du département de l'éducation (en anglais), 13.01.1910, + appendices.
  • 1918 : Ordonnance en vue d'une surveillance plus étroite des missionnaires (mars).

SIERRA LEONE

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES.

  • 2A8.1.4.1
  • file
  • 1848
  • Correspondance avec le Ministère (agrément du P. MONNET comme supérieur du Saint Esprit) : Ministère de la Marine (14.03, 25.04, 24.05, 09.08, 13.10.1848), M. DUGOUJON (20, 22, 27.03.1848), M. MONNET (mars ?, 18.03, 09.04, 24.06.1848), Ministère des Finances (22.12.1848).
  • Lettre circulaire aux membres du clergé colonial, parue dans l'AMI DE LA RELIGION (30.03.1848). Copie de la même lettre d'après les archives de la Propagande.

MONNET Alexandre, Mgr

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 2A8.1.3
  • file
  • 1845 - 1848
  1. Documents (copies) venus des archives de la Propagande :
    • Lettre de l'archev. de Paris appelant M. Leguay à Paris pour prendre la charge de supérieur (02.05.1845).
    • Lettre de M. LEGUAY au Ministre de la Marine annonçant le plan de réorganisation (08.06.1845).
    • Nouvelle lettre (incomplète) pour introduire le clergé colonial dans la congrégation.
  2. Aides diverses pour la formation au noviciat, lettres du ministère de la Marine et des Colonies (1845-1847).
    Projet de réorganisation du clergé des colonies.
  3. Lettre de 1847 au sujet de la vente de la CHYPERIE.
    Legs FOULQUIER (1847).
  4. Acquisition de Monsivry : acte notarié du 26.06.1847 (vente à MM Leguay, Warnet et Gaultier).

LEGUAY Alexandre

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 2A5.2.4
  • file
  • 1816 - 1823

Négociations concernant la rentrée en possession de l'immeuble (1816-1823).
Rapports de M.BERTOUT avec l'autorité civile (1816-1820).
Notice sur M.JAUFFRET, collaborateur du Cardinal FESCH puis évêque de METZ, fondateur de séminaires.

BERTOUT

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 6i1.2a8
  • file
  • 1906 - 1939
  1. Séparation de l'Eglise et de l'Etat en Guinée (1906) :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. (M. ROUME, 27.01, 08.05.1906) et réponse du Lieutenant Gouverneur de Guinée (05.07.1906).
    Note du Lieutenant Gouverneur de Guinée Française au sujet de l'application de la loi de séparation (juillet) sur la situation des Eglises catholique et protestante (anglicane).
  2. Question des écoles et des missions protestantes :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. au Ministre des Colonies (08.02.1881, 16.09.1920 sur le régime des associations religieuses étrangères).
    Note de Mgr LEROUGE sur le décret du 14.02.1922.
    Documentation catholique n° 142 (04.03.1922) : Texte administratif, "Réglementation de l'enseignement privé et de l'exercice de la propagande confessionnelle en Afrique française", p.565-566.
    Lettres de Mgr LEROUGE à Mgr LEROY (10.04, 15.11.1922) et Mémoire de Mgr LEROUGE + texte du décret du 01.04.1922. Copie d'une lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre (17.11.1927).
    Lettres de Mgr LEROUGE (01.11.1927, 15.03.1928 au sujet de l'influence étrangère en Guinée française).
    Lettre du Ministre des Colonies à Mgr LE HUNSEC (sup. général), 22.02.28. Remarques de Mgr LEROUGE au sujet de cette lettre.
    Copie de la lettre de l'administrateur de Boké (21.05.1928) et remarques de Mgr LEROUGE.
    Lettre de Mgr LEROUGE au député DIOR (12.08.1928). Réponses du ministère et de M. MAGINOT au député (27.08 et 21.12.1928).
    Lettre de Mgr LEROUGE à l'Alliance Française (01.11.1928, 15.10.1929, 10.11.1932, 01.11.1934, 01.12.1939).
  3. Problèmes d'impôts et de régime de propriété : note sur les enfants imposés, lettre de Mgr LEROUGE au Gouverneur (02.07.1925), note de Mgr LEROUGE sur le régime des propriétés (10.09.1934).
  4. Note de Mgr LEROUGE (12.03.1940) sur le Décret MANDEL du 15.06.1939 sur l'état de la femme indigène.

GUINÉE CONAKRY

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 3M1.7a8
  • file
  • 1869 - 1907
  • Note à propos de M. d'Esménard (juin 1869).
  • Recommandation de M. Toussaint de Quièvrecourt et M. Murat (07.10.
    1877).
  • Lettre du 23.02.1878 (mandat de 200 f.)
  • Ministère de la Marine (20.01.1880, 26.07.1884).
  • Lettre du P. STOFFEL (15.01.1886 à propos des PP. Pineau et Didier).
  • Sous-secrétaire d'Etat aux colonies (17.01.1890 congé du P. Adam). Lettre du P. EMONET (25.06.1890 prolongation du congé), Ministère des Colonies (démission du P. Adam 24.09.1890).
  • Ministère des Colonies (26.07.1862 nominations), P. EMONET (05.09.1892).
  • Abbé Pascal (V.G. de Saint-Denis 31.08.1905 sur le clergé colonial).
  • 1907 : loi sur les associations, aux colonies.

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