Zone d'identification
Cote
3M1.7a8
Titre
RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES
Date(s)
- 1869 - 1907 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Note à propos de M. d'Esménard (juin 1869).
- Recommandation de M. Toussaint de Quièvrecourt et M. Murat (07.10.
1877). - Lettre du 23.02.1878 (mandat de 200 f.)
- Ministère de la Marine (20.01.1880, 26.07.1884).
- Lettre du P. STOFFEL (15.01.1886 à propos des PP. Pineau et Didier).
- Sous-secrétaire d'Etat aux colonies (17.01.1890 congé du P. Adam). Lettre du P. EMONET (25.06.1890 prolongation du congé), Ministère des Colonies (démission du P. Adam 24.09.1890).
- Ministère des Colonies (26.07.1862 nominations), P. EMONET (05.09.1892).
- Abbé Pascal (V.G. de Saint-Denis 31.08.1905 sur le clergé colonial).
- 1907 : loi sur les associations, aux colonies.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
236B8 / #109521
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français