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DROIT CIVIL ET DROIT ECCLESIASTIQUE

  • BU-D1
  • file
  • 1854 - 1998
  • Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
  • Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
  • Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
  • Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
  • Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
  • Code de commerce, Dalloz, 1947.
  • Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
  • Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
  • Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
  • Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
  • Codex juris canonici, TPV, 1956.
  • Comité canonique des Religieux :

    Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.

    L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.

    Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.

  • Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
  • Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
  • Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
  • Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
  • Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
  • Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
  • Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
  • Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
  • D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
  • Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
  • Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
  • Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
  • Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
  • Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
  • Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
  • Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
  • Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
  • Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
  • Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
  • Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
  • Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
  • Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
  • L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
  • Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
  • Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
  • Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
  • Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
  • Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
  • Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
  • Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
  • Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
  • Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
  • Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
  • S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
  • S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
  • Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
  • Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
  • Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
  • Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
  • Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
  • Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
  • Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
  • Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
  • Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.

USUELS

CORRESPONDANCE

  • 2D5.3a5
  • file
  • 1956 - 1961

Correspondance reçue par le P. BERGER :

  • en 1956 : Mgr PLUMEY, FAURET, BONNEAU, GRAFFIN. le Vicaire général de FERNANDO-PO. PP. PICHON, RICHARD, HOUPERT, BOUCHAUD, GRUBER, CARRET, LE PAGE (O.M.I.), Chanoine NODDINGS, un abbé du CONGO.
    Soeurs ALIX, s.sp, CLEMENTIA.
    Le Haut Commissaire du CAMEROUN, le Ministre de la France d'O.M.
  • en 1957 : Mgr PLUMEY, PP. NEYRAND, FERTIN, KAPPS, abbés MINTSA, MAKOUAKA, Frère MACAIRE. MM. DURAND-REVILLE, J. EWONDO, TROUVE (Finances, Brazzaville), DESNAUTES.
  • en 1958-1959 : Mgr BOUQUE (NKONGSAMBA), GRAFFIN, LEFEBVRE.
    PP. BOUCHAUD, POUCHET, KAPPS, NEYRAND, PIHAN, HEBERLE, abbé NGOTE (DOUALA), Soeur JULIANA, M. NGOMBA. Un tract Beti. Circulaire de la Direction de l'enseignement.
  • en 1960 : Mgr CHEVALIER (LE MANS), BERNARD (BRAZZAVILLE).
    PP. HOUPERT, GERVAIN, abbé Guy RIOBE (ANGERS), Mère St Jean CHRYSOSTOME.
  • en 1961 : Mgr GRAFFIN, PLUMEY, NGOTE. PP. HOUPERT, KAPPS, GERVAIN, LE PAGE (O.M.I.). Soeur Marie de Jésus (SANGMELIMA).
    MM. DOITEAU, OTTON, LIZOP, Melle Victorine NDZOULI.

BERGER Augustin

AU CAMEROUN AVEC M. WILBOIS.

  • 5B1.10b2.2
  • file
  • 1934

Le P. BARDE appartient à "l'Action populaire". Imprimé de 16 pages édité par la Maison-Mère des Pères du Saint-Esprit.
Son sous-titre : Les graves problèmes de la polygamie et de l'Instruction (1934).
Documentation Mgr LEROY.

BARDE

ENSEIGNEMENT EN A.O.F.

  • 1E1.5a2
  • file
  • 1920 - 1945

L'enseignement en A.O.F. :
1- Renseignements divers, articles de journaux :

  • Copie de l'arrêté général du 20.08.1945.
  • Extraits de lettres de Mgr LEROUGE :
    à Mgr CHAPPOULIE (11.10.1945) avec tout un récapitulatif sur l'évolution de la législation, à Mgr LE HUNSEC (15.10.1945).
  • Lettres à Mgr LEROY : P. MARTY (18.12.1920), Capitaine CAUX (04.12.1923).
  • Extraits de journaux : J.O. du 20.02.1922, "Décret réglementant l'enseignement privé et l'exercice de la propagande confessionnelle en A.O.F.". Le Courrier Colonial du 24.02.1922 : "En A.O.F., l'enseignement privé sera surveillé".
    Le Courrier Colonial du 14.04.1922 : "L'enseignement en A.O.F."
    Dépêche coloniale n° 7845, 32e année : "Bon sens et sens pratique. L'enseignement indigène en A.O.F. et les caractéristiques d'un programme", signé M. DELAFOSSE.
    1. L'enseignement privé en A.O.F. : textes législatifs et réclamations.
  • Liste des textes législatifs de 1922 à 1928.
  • Décret du 14.02.1922, J.O. du 25.03.1922. Note de Mgr LEROY, 20.09.1922.
  • Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies, 03.09.1923 (manuscrit).
  • Extraits de la Documentation Catholique du 04.03.1922 (n° 142) sur la réglementation de l'enseignement privé en A.O.F. Numéro 142 de la D.C.
  • Extrait du n° 911 du J.O. de l'A.O.F., arrêté du 26.03.1922.
  • Lettre de Mgr LEROUGE (08.10.1922 dont 1 au Colonel de BRECEY),
    lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies (03.09.1923).
    Réponse du Ministère (20.10.1922).
  • Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies (17.11.1927) sur l'enseignement privé en A.O.F. et réponse du Ministre (22.02.1928).

ENSEIGNEMENT

QUESTION SCOLAIRE A BRAZZAVILLE

  • 1E1.5a7
  • file
  • 1936 - 1945
  • 1936 : Rapport d'inspection de M. DAVESNE (17.11.1936) sur l'école de VOKA (BRAZZAVILLE).
  • 1937 : Chiffres officiels de l'enseignement en A.E.F.
  • 1938 : Lettre des anciens élèves de l'école de BRAZZAVILLE au Ministre des colonies (17.07.1938) avec les signatures. 1 copie.
    Lettre au Directeur de l'enseignement (élèves renvoyés pour limite d'âge), 22.06.1938.
    Liste des anciens élèves de l'école Jeanne d'Arc, BRAZZAVILLE.
    Liste de quelques anciens élèves. Carte de Mgr BIECHY (20.08.1938).
    Extrait d'une lettre du P. LE DUC (29.07.1938, réponse de Mgr BIECHY (15.08.1938).
    Lettre du Gouverneur SOLOMIAC (06.12.1938).
  • Société d'éducation économique et sociale des indigènes de la communauté française : Projet d'écoles de coopérateurs à créer en A.E.F. Rapport de M. DEHON au ministre des colonies 01.10.1945). Statuts de la société.

ENSEIGNEMENT

CAMPAGNE DE L'ECOLE LIBERATRICE CONTRE LES MISSIONS

  • 1E1.5a9
  • file
  • 1937 - 1938

Campagne contre les écoles des missions menée par la revue Ecole Libératrice, organe hebdomadaire du syndicat national des institutrices et instituteurs publics de France et des Colonies :
22.05.1927 : Les Missions catholiques en A.E.F.
16.10.1937 : II. Bagnes d'enfants.
13.11.1937 : III. Du champ au paradis.
08.01.1938 : IV Caricature d'enseignement.
12.02.1938 : V Désorganisation de la famille indigène.
09.04.1938 : VI Le malaise social.

ENSEIGNEMENT

DOCUMENTS SUR L'ENSEIGNEMENT EN AFRIQUE

  • 1E1.5a12
  • file
  • 1948 - 1961

Documents sur l'enseignement en Afrique :

  1. Notice sur les oeuvres d'enseignement dans les missions catholiques du Moyen-Congo (2 ex., 02.12.1949).
  2. Note sur la scolarisation au DAHOMEY (1961).
  3. Institut pédagogique national : "Adaptation des programmes dans les Etats africains d'expression française", Roger GINESTE (après 1960).
  4. Réponse à un article intitulé "L'Action laïque" de la revue mensuelle de la Ligue de l'Enseignement (nov. 1948).
    Lettre du Frère MACAIRE (04.04.1949) au P. BOUCHAUD.
    Lettre du P. D'OUINCE (Directeur des "Etudes") au P. BOUCHAUD (09.08.1949).
    Rapport sur les écoles catholiques au GABON (1844-1949) et lettre du Prince FELIX au P. BERGER (08.12.1948).
    Lettre de Mgr FAURET au P. BOUCHAUD (05.05.1949) accompagnée d'une lettre de M. TROUYET, Président de la Chambre de Commerce de POINTE-NOIRE (09.07.1948).
    Lettre de Mgr BIECHY au P. BOUCHAUD (13.04.1949) et statistiques sur les écoles du V.A. de BRAZZAVILLE. Budget scolaire des Missions du Moyen-Congo.
  5. Article du P. BRIAULT : "Une campagne contre les Missions d'A.E.F. et la vérité" (1937).
    Article du P. BOUCHAUD pour la revue "Etudes", lettre du P. RETIF (1952 ?).
    Conférences pour l'Ecole Nationale de la France d'Outre-Mer, lettre du Directeur-Adjoint (18.12.1946).

ENSEIGNEMENT

PROBLEMES SCOLAIRES

  • 2J1.7b3
  • file
  • 1965 - 1983
  • "Le courrier de nos écoles" , Direction de l'enseignement catholique, nov. déc. 1965-1966 (n° 2), janv. fév. (n° 3), mars-avril (n° 4) 1966-1967.
  • Réflexions de Mgr ZOA sur école, confessions religieuses, Etat... (1965).
  • L'Effort Camerounais (07.04.1968) "Quel avenir réserver à l'enseignement privé ?".
  • Peuple du Monde (nov. 1976) "Cameroun, la fureur d'apprendre".
  • Textes législatifs réglementant l'enseignement privé au Cameroun (1976), secrétariat permanent de l'Enseignement Catholique, 50 p.
  • M. David GARDINIER "Schooling in Cameroun under the French Trusteeship" (janv. 1975).
  • Rencontre des Directeurs Nationaux de l'enseignement catholique du Cameroun : ordre du jour et intervention du P. BERGER, fondateur de la Direction nationale (19.01.1983).

CAMEROUN

ENSEIGNEMENT PRIVE

  • 2J1.13b6
  • file
  • 1890 - 1971
  1. Progression des missions catholiques entre 1890 et 1956, population catholique, statistiques.
    • Statistiques des effectifs scolaires (1950-1962), liste des congrégations enseignantes, statistiques du personnel enseignant.
    • Liste des résultats aux examens en juin 1964.
    • Statistiques de l'Enseignement (public et privé) pour 1964-1965, 1965-1966.
    • Ecoles du premier degré de l'enseignement catholique dans l'Etat fédéré du Cameroun oriental (01.01.1966).
    • Lettre du B.I.C.E. (23.01.1957).
  2. Lettres du P. BERGER (06.01.01954, 30.10.1955).
    • Budget de l'enseignement en 1958 (public et privé).
    • L'Effort Camerounais (19.04.1959) : le budget de l'éducation nationale.
    • Demande de subventions pour 1961-1962.
    • Note sur l'emploi des subventions scolaires et effectifs pour le 1er semestre 1960.
    • Subventions pour l'enseignement privé catholique en 1960-1961.
    • Subventions pour l'année 1961-1962.
    • Echanges entre M. MBIDA et M. OKALA (18.02.1958).
    • Afrique Express (25.01.1971) : Carte d'identité du Cameroun. Ahmadou Ahidjo.
    • L'exportateur français : carte du Cameroun.
  3. Rapport sur l'enseignement des missions catholiques (1956).
    Extrait des statistiques de 1956.
    Extrait de journal : "Le problème scolaire au Cameroun", P. BERGER.
    Communiqué épiscopal (contre de faux bruits au sujet des écoles catholiques).
    Mission d'aujourd'hui (nov. déc. 1958) : Note sur la question scolaire.
    Spiritains ( nov. déc. 1957) : "Cameroun, Eglise et communisme".

CAMEROUN

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