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Régistre des décisions des conseils du séminaire des colonies, du 09.10.1894 au 23.02.1949.

23.03.1963 : P. NEYRAND proposé dans la terna pour le séminaire français.
12.11.1963 : Roland BARQ nommé recteur du séminaire français.
16.06.1965 : problème de terrain.

Décisions du conseil général :

• 11.09.1975 : le P. GROSS chargé d'enquêter pour la nomination du supérieur du séminaire.
• 10.10.1975 : le P. SAVOIE nommé pour un mandat de trois ans.
• 11.11.1976 : l'économe général chargé de négocier le règlement de la dette du séminaire.
• 20.05.1977 : le séminaire rentre dans les objectifs de la congrégation.
• 20.01.1978 : accord sur la propriété du séminaire français de ROME.
• 04.10.1978 : attestation donnée au P. SAVOIE.
• 20.10.1978 : les fonds reçus sont versés dans le capital du Fonds "Cor Unum".

1. 26.02.1988 : P. FRECHARD renouvelé pour trois ans.
2. 01.02.1989 : P. Bernard COURANT au séminaire français pour trois ans.
3. 22.05.1991 : P. LE GALL au séminaire français.

1. Nomination du P. FRECHARD comme supérieur du Sémlinaire Français, 30.08.1982.
2. Deuxième mandat du P. FRECHARD, 14.06.1985.

1. Décisions du conseil général concernant CORNWELLS en 1959 :
   • 17.02 (externat à Cornwells, lettre du P. GALLAGHER 09.02 et rapport sur l'intéret d'un externat et ses modalités)
   • 21.04 (transformations, lettre du P. GALLAGHER (13.04).
   • Décisions du Conseil concernant CORNWELLS en 1960 :
   • du 08.11 (approbation du plan pour l'externat + plan "Auditorium and Academic Building", lettre du P. GALLAGHER 28.10).
   • Demande d'autorisation pour un emprunt (P. GRIFFIN 02.12, lettre du P. GALLAGHER 16.11 + indult illisible).
2. Décisions concernant FERNDALE en 1960 :
   • 21.06 et 19.07 (construction, lettre du P. GALLAGHER 17.06, lettre du P. TROTTER, 12.07) + photo des lieux et croquis d'implantation).
   • Lettre du P. WRIGHT (07.12.1963) sur la recherche des vocations.

Les évêques nommés de MARTINIQUE, GUADELOUPE et REUNION confient le séminaire des colonies au P.LIBERMANN et demandent le départ de l'abbé HARDY.
Cette lettre est accompagnée d'un résumé fait par le P. CABON sur l'affaire HARDY.

Déclaration des biens mobiliers et immobiliers et charges du Séminaire du Saint Esprit, suite au décret de l'assemblée nationale du 13.11.1789.
Etat résumé. (Inventaire A4 des archives nationales, n°6)
Déclaration des pièces, revenus et charges du séminaire du Saint Esprit faites par M. DUFLOS, 25.02.1790 (inventaire A4 n°9).

Registre des délibérations, depuis le 18.06.1826 (acte d'association des membres de la congrégation du Saint-Esprit) jusqu'au 25.05.1858.
Page 34 : procès-verbal de la fusion (24.08.1848).
En feuilles volantes :

• la décision de séparer petit et grand scolasticats,
• les tables des matières classées selon PERSONNEL et MATERIEL.

Les difficultés avec le gouvernement HERRIOT, à propos de l'ouverture du séminaire-annexe de MORTAIN, obligent Mgr LEROY à de nouveaux rapports détaillés sur l'existence légale de la congrégation, son but, les maisons restées ouvertes, la congrégation des Soeurs du Saint-Esprit...
Lettre du ministre des affaires étrangères demandant ces explications (12.09.1924).
Note de Mgr LEROY, remise le 17.09.1924 au Ministre des affaires étrangères, en réponse aux objections (brouillon et texte dactylographié).
Récépissé du 16.02.1925 (Préfecture de la Seine).
Lettre du Ministre des affaires étrangères (03.08.1925) faisant état d'informations contradictoires.
Nouvelle réponse de Mgr LEROY (06.08.1925) : 13 pages dactylographiées.