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Descrição arquivística
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Mgr LE HERPEUR

  • 4P1.3a1
  • file
  • 1797 - 1858
  • Biographie de Mgr Le Herpeur (1797-1858), par le P. PINCHON, imprimé, 16 p. Photographie de Mgr Le Herpeur vers 1850.
  • Quelques éléments biographiques (manuscrit).
  • Notice sur Mgr le Herpeur, dans l'Univers du 30.05.1858.
  • Extrait des registres matricules des Archives coloniales (état des services de Mgr Le Herpeur).
  • "Actes et Décrets du Premier Synode diocésain (17-20.11.1857)", Mgr Le HERPEUR, imprimé 60 p.
  • Règlement du diocèse de Fort-de-France (1852, droits de fabrique...).
  • Formulaire de dispense d'un ban pour le mariage.
  • Formulaire d'érection d'une confrérie.
  • Lettres de 1858 :
    Mgr LE HERPEUR (05.01, 11, 24.02, 27.03), P. SCHWINDENHAMMER (13.04 brouillon).
    (Pour les lettres de 1850, voir 4P1.2a4, pour les lettres de 1851 à 1857, voir 4P1.2b1, 2, 3).

MARTINIQUE

COLONISATION

  • SD-K8
  • file
  • 1827 - 1896
  • Dossier: Ordonnances royales.
  • Bulletin des lois n° 169 : ordonnances royales (Comte de PEYRONNET).
  • Ordonnance royale de 1827 concernant le gouvernement des îles de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses Dépendances, Comte de CHABROL (09.02 et 22.06.1927).
  • Ordonnance du Roi, Ministère de la Marine et des Colonies 22.08.1833 :
    Modification à l'Ordonnance royale du 21 août 1925 sur le gouvernement de l'île Bourbon et dépendances.
  • Ordonnance royale du 22.08.1833 sur le gouvernement des colonies, modificative des ordonnances organiques des 21.08.1825, 09.02.1827 et 27.08.1828, Paris, 1858.
  • Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses dépendances (1827), de l'île Bourbon et de ses dépendances (1825), Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des Colonies (31.08.1828 et 26.02.1838), Ordonnance royale concernant le gouvernement du Sénégal et de ses dépendances, de la Guyane française ((27.08.1828), Paris 1858).
  • Senatus Consulte pour la Constitution des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Napoléon, 03.05.1854.
  • Décret qui fixe la nomenclature des dépenses obligatoires des Colonies (31 juillet 1855), Ministère des Colonies, Paris 1858.
  • Notices statistiques sur les Colonies fses (Paris), 2e partie : Bourbon, Guyane française, Amiral ROSAMEL (1838), 3e partie : établissements français de l'Inde + Sénégal et ses dépendances, Amiral DUPERRE, 1839.
  • Exécution de l'Ordonnance royale du 05.01.1840 relative à l'enseignement religieux et primaire et au patronage des esclaves. (1840-1841), Amiral DUPERRE, Paris, avril 1842.
  • Rapport : les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1843.
  • Exposé général des résultats du Patronage des esclaves dans les Colonies françaises, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1844.
  • Compte-Rendu au Roi : emploi des fonds alloués depuis 1839... pour l'enseignement religieux et élémentaire des Noirs, exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves et à l'introduction
    des travailleurs libres aux Colonies, Paris, mars 1846.
  • Histoire des Colonies françaises (4e partie), Inde, Madagascar, St. Pierre et Miquelon, Sénégal, Comtesse DROHOJOWSKA, Perisse, Paris, 1853.
  • Les Colonies et la politique coloniale de la France, J. DUVAL, Paris, 1864
  • Tableaux de population, de culture, de commerce et de navigation (1864), Ministère des Colonies, Paris, 1866.
  • Notices sur les Colonies fses, de CHASSELOUP-LAUBAT, Challamel 1866.
  • Les Colonies françaises, J. RAMBOSSON, Delagrave, 1868.
  • Répertoire indicatif des dates : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires, Ministère de la Marine et des Colonies, 1872.
  • Les Colonies françaises : organisation, administration, Jules DELARBRE, Berger-Levrault, 1878.
  • Recueil des Actes Organiques des Colonies, Minist. Colonies, Paris, 1881.
  • Notices statistiques sur les Colonies françaises, Ministère, 1883.
  • Nos petites Colonies, F. HUE/G. HAURIGOT, H. Oudin, 1884.
  • Voyage à travers nos petites Colonies, F. HUE, Oudin, 1884.
  • L'Afrique (Choix de lectures de géographie, de résumés, d'analyses, de notes explicatives...) L. LANIER, E. Belin, 1884, 5e éd. 1889.
  • (Documents diplomatiques) Affaires du Congo et de l'Afrique Occident. Ministère des Aff. Etrangères, Paris, 1885 (Conférence africaine de Berlin, 1884-1885).
  • Notices Coloniales t. 2 et 3 (1885) Expo. Anvers , 1885.
  • La France Coloniale : Algérie, Tunisie, Congo, Madagascar, Tonkin et autres (vue historique, géographique, ethnographique et commerciale), A.M.G. Mame, 1886.
  • Les Possessions françaises de l'Afrique Occ., Ch. LE BRUN-RENAUD, L. Baudoin, 1886.
  • Bulletin officiel du Gabon (1838-1885), Minist. Mar. Col. Paris, 1888.
  • Colonies françaises et Pays de Protectorat, Expo. 1889, Cerf, 1889.
  • La Conquête pacifique de l'Intérieur africain (nègres, musulmans et chrétiens), Général PHILEBERT, E. Leroux, 1889.
  • Nos Colonies (t. 2), Onésime RECLUS, Hachette, 1889.
  • Annuaire colonial, Ministère des Colonies, Paris, 1896.

DOCUMENTATION

DECRETS DE LA CONGREGATION DES RELIGIEUX ET AFFAIRES DIVERSES

  • 3C7.7.3
  • file
  • 1866 - 1972

1.- Décrets de la S. Pénitencerie (28.06.1866, 14.02, 18.04.1867.

  • Décret "Quemadmodum" (17.12.1890).
  • Décret "Auctis" (04.11.1892).
  • Circulaire du 27.11.1892 sur la "discipline régulière".
  • Instruction concernant les clercs faisant des études universitaires (21.07.1896).
  • Normes pour l'approbation de nouveaux instituts (1901).
  • Décret concernant les voeux simples et les voeux solennels (03.02.1902).
  • Décret & Questionnaire (16.07.1906).
  • Décret concernant les religieuses de France obligées de quitter leur maison.
  • Circulaire aux responsables d'Instituts (18.08.1915).
  • Questionnaire pour le rapport quinquennal des supérieurs religieux (25.03.1922).
  • Décrets du 27.11.1969 (participation de laïcs), 03.09.1970 (Facultés), 02.02.1972 (on the form of ordinary government, en anglais et italien).
    1. Affaire EIGENMANN (héritage, non-lieu de la S.C. des Religieux) 1931-1957.
  • Affaire KOUFEN (Fr Xavier) : procès contre la congrégation pour des dons reçus pour la mission et prétendus pesonnels après sortie (1949-1957).

PROCURE AUPRÈS DU SAINT-SIÈGE

INSTRUCTIONS ET DECRETS

  • 3C2.1a10
  • file
  • 1772 - 1912
  • Instructio edita jussu S.C. de Propaganda Fide pro simplici sacerdote sacramentum confirmationis administrante (1774).
  • Facultas impertiendi bénédictionem cum indulgentia plenaria christifidelibus in locis missionum in mortis articulo constitutis (1772).
  • Bénédiction des croix, chapelets, médailles, petites statues...
  • Décrets concernant la résidence des évêques et préfets apostoliques (1861-1868).
  • Indulgence du jubilé de 1875, en pays de mission.
  • Invitation aux missionnaires à envoyer des objets pour les musées... (1882).
  • De l'application du décret "tametsi" pour les mariages (au Préfet de PONDICHERY, 1886).
  • Sur la présentation des documents à ROME (1896).
  • Sur l'encyclique au sujet de la dévotion au Sacré Coeur (1899).
  • Sur la fondation de couvents ou de collèges par des Instituts réguliers (1901).
  • De l'accueil d'une personne de rite oriental (1912).

CONGRÉGATION POUR LA PROPAGATION DE LA FOI (PROPAGANDE)

INSTRUCTIONS

  • 3C2.1a11
  • file
  • 1844 - 1923

1) Instructions :

  • Compte-rendu manuscrit du synode de PONDICHERY (1844) et instruction sur le clergé indigène (1845).
  • Questionnaire aux évêques, vicaires et préfets apostoliques. Instruction pour la visite ad limina (1877).
  • Correspondance avec Rome, recommandations (1868-1883). - - Observations du P. CATLIN, procureur à ROME, sur les relations annuelles (1923).
  • Sur la juridiction des chapelains militaires anglais approuvés par leurs évêques respectifs(1861).
  • Instructions aux Instituts missionnaires (1923) et traduction.
  • Instruction de la Propagande pour éviter l'engagement politique ou nationaliste (1920).
  • Instructio S.C. de propaganda fide de titulo ordinis (27.04.1871).

CONGRÉGATION POUR LA PROPAGATION DE LA FOI (PROPAGANDE)

RELATIONS AVEC LE MINISTERE DES COLONIES

  • 2G21.3b6
  • file
  • 1926 - 1950
  • 1926 : conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
  • 1928 : mariage des Syriens en Afrique Occidentale française.
  • 1936 : lettre du gouverneur BREVIE à Mgr LE HUNSEC (25.08.1936).
  • 1937 : lettre du Ministère des Colonies.
  • 1938 : Notes de Mgr LE HUNSEC pour ses conversations au Ministère des Colonies (CAMEROUN, GUYANE, A.E.F., SENEGAL, 14.01). Lettre de M. RICARD (mort de Mgr LEROY, 04.05), du général BIZARD (la question des puissances mandataires, 19.12).
  • 1939 : J.O. du 19.01.1939, le décret MANDEL : institution des conseils d'administration pour les Missions (2 ex.). Rectificatifs proposés par les congrégations missionnaires (réunion du 26.01). Projet de décret.
    Lettre de M. Léon POIRIER (01.02). Décret du 23.12 sur les écoles catéchistiques et coraniques (3 ex).
    Problème des affectations spéciales (oct.nov.), CONGO, GABON, CAMEROUN, SEMENGAL, Mgr BIECHY, FRITEAU, GRAFFIN, TARDY, LE MAILLOUX, GRIMAULT.
    Lettre de Mgr LE HUNSEC à propos de la réquisition d'ALLEX (31.10.1939).
  • 1940 : Réactions au décret MANDEL du 15.06.1939 (émancipation de la femme) : P. LE HUNSEC (ZIGUINCHOR), Mgr FRITEAU (LOANGO, 09.03.1940), Mgr LE MAILLOUX (DOUALA, 07.03). Le situation militaire des missionnaires dans les colonies britanniques (note). Affectations spéciales (note de Mgr CHAPPOULIE, 13.01).
    Laisser-passer (Ordre de Mission) pour Mgr LE HUNSEC (08.07.1940).
  • 1941 : lettre de la confédération nationale de la France d'Outre-Mer (31.07).
  • 1943 : Commission coloniale du Secours National (08.01).
  • 1946 : Lettre et proposition de résolution pour les écoles de LA REUNION (M. BABET, 20.09.1946).
  • 1947-48 : Rapports de l'abbé BOGANDA (17.12.1947, 15.05.1948).
  • 1950 : Intervention du P. LECOMTE (15.11).

MAISON-MÈRE

CREATION DES EVECHES COLONIAUX

  • 2F1.2a2
  • file
  • 1823 - 1928
  • Nomenclature des pièces d'archives sur les colonies (questions générales), manuscrit.
  • Résumé (manuscrit) de la question des évêchés coloniaux (1850-51).
  • Pouvoirs accordés aux supérieurs ecclésiastiques des colonies et aux membres du clergé (1820-1861).
  • Translation du service religieux au Ministère des cultes (1848). Retour au Ministère des colonies, lettredu 06.03.1878.
  • Notes sur les besoins religieux des colonies. Evêchés, recrutement du clergé etc... (1848-1851), manuscrits.
  • Notice imprimée sur l'état et les besoins religieux des colonies françaises.
  • Bulles d'érection et décret organique des évêchés coloniaux (1850-1851).
  • Décret impérial relatif à l'organisation des évêchés de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION (28.02.1851).
  • Mémoire du P. LIBERMANN aux nouveaux évêques coloniaux (27.06.1850).
    Copie (manuscrite) du mémoire.
  • Rapport au Ministre pour l'éclaicissement de plusieurs points de constitution non fixés, par rapport aux nouveaux évêques des colonies (15.10.1850).
  • Ebauche d'un mémoire aux évêques (05.10.1850).
  • Rapport de M. LIBERMANN avec les évêques élus (résumés des lettres).
  • Arrêté promulgant le décret du 03.02.1851 à la GUADELOUPE.
  • Extrait de CLARTES (journa lde la GUADELOUPE), 19.05.1951 : "Autour du centenaire. La bulle d'érection".
  • Lettre circulaire des évêques de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION aux évêques de FRANCE ( 1851). 14 ex.
  • Note à propos de la vacance du siège dans les diocèses coloniaux (P.JOLLY).
  • "Etude sur le Vénérable LIBERMANN et l'érection des Diocèses coloniaux au XIXe siècle", Revue d'Histoire des Missions (1927 ?).

DIVERS

BEATIFICATION DE SAINT JEAN EUDES

  • 3F6.1a3
  • file
  • 1871 - 1948
  • Affiche portant le décret d'introduction de la cause de béatification de Jean EUDES (07.02.1874) = décret de "vénérabilité". Invitation à une neuvaine d'action de grâces (14.02.1874).
  • Circulaires du postulateur de la cause (Eudiste), P. Ange LE DORE (14.10, 27.11.1868, 11.03, 12.07.1874, 07.03.1877, 04.01, 01.11, 30.12.1878, 19.02.1880, 08.12.1882, 20.05.1883, 19.03.1884), circulaire du P. REGNAULT (choisi comme vice-postulateur en sept 1877), janvier 1878.
  • Lettres du P. Ange LE DORE ou du P. REGNAULT au P. BARILLEC (06.04.1874, 22.08, 06.09.1878, 03.01, 13.01.1879).
  • Extrait de journal : Le Moniteur de Rome (29.12.1882), La Semaine Religieuse de VANNES (17.06.1880)
  • Prospectus de présentation du livre du P. Julien MARTINE (annoté par l'abbé LE COINTE) : "Vie du R.P. Jean EUDES".
  • Invitation à l'occasion du 2e centenaire de la mort de Jean EUDES
    (18.08.1880).
  • "St Jean EUDES peut-il être proclamé Docteur de l'Eglise ?", François LEBESCONTE,supérieur général, PARIS, 1948 (imprimé 12 pages. Lettre d'accompagnement à Mgr LE HUNSEC (25.01.1848).

CANONISATIONS

LOANGO/NOMINATION de Mgr CARRIE

  • 3J1.1b1
  • file
  • 1881 - 1904
  1. Nomination et ordination épiscopale de Mgr CARRIE (1886) :
    • Brefs du 08.06 (Mgr Carrie évêque de Dorylée et vicaire apostolique du Congo français + traduction, création du Vicariat). Copie pour le bulletin général.
      Deux indults (pouvoirs de Mgr Carrie, 11.07).
    • Lettres : de Villemoisson (01.07, 15.10).
    • Correspondance avec les ministères :
      P. EMONET (05.09), Direction des Cultes (09.09), Affaires Etrangères (06, 22.10), Direction des cultes (11.10), pour l'enregistrement de la bulle.
    • Lettre de l'archevêque de Paris (10.10).
    • Lettres de Mgr CARRIE (au Pape et au Cardinal Simeoni, 12.10).
    • Cinq lettres d'invitation à l'ordination épiscopale (liste d'invités...), 14.10.
    • Lettre de l'amiral CONRAD (21.10), de l'archevêque de Paris (serment et profession de foi de Mgr Carrie 27.10).
    • Extrait du Figaro (26.10) "Le sacre de Mgr Carrie". Compliment adressé à Mgr Carrie ( 04.11). Lettres diverses (07, 09.11).
    • Visite de Mgr Carrie à son diocèse natal (extrait de l'Echo de Fourvière, 27.11).
  2. Pouvoirs donnés à Mgr Carrie : indults des 24.10.1886, 06.02.1887, 12.05.1896, 18.05.1897.
    Lettre de Mgr CARRIE demandant un successeur (20.08.1903), du Card. GOTTI (20.11, 11.12.1903, 27.05.1904).
    Lettre du P. DEROUET (01.11.1904) sur la mort de Mgr CARRIE (13.10.1904).
  3. Pouvoirs donnés par le Cardinal Lavigerie (copie 08.08.1881), par Mgr Le Berre (29.06.1883). Pouvoirs donnés par Mgr Carrie au P. Augouard (12.03.1890).

CONGO

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 6i1.2a8
  • file
  • 1906 - 1939
  1. Séparation de l'Eglise et de l'Etat en Guinée (1906) :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. (M. ROUME, 27.01, 08.05.1906) et réponse du Lieutenant Gouverneur de Guinée (05.07.1906).
    Note du Lieutenant Gouverneur de Guinée Française au sujet de l'application de la loi de séparation (juillet) sur la situation des Eglises catholique et protestante (anglicane).
  2. Question des écoles et des missions protestantes :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. au Ministre des Colonies (08.02.1881, 16.09.1920 sur le régime des associations religieuses étrangères).
    Note de Mgr LEROUGE sur le décret du 14.02.1922.
    Documentation catholique n° 142 (04.03.1922) : Texte administratif, "Réglementation de l'enseignement privé et de l'exercice de la propagande confessionnelle en Afrique française", p.565-566.
    Lettres de Mgr LEROUGE à Mgr LEROY (10.04, 15.11.1922) et Mémoire de Mgr LEROUGE + texte du décret du 01.04.1922. Copie d'une lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre (17.11.1927).
    Lettres de Mgr LEROUGE (01.11.1927, 15.03.1928 au sujet de l'influence étrangère en Guinée française).
    Lettre du Ministre des Colonies à Mgr LE HUNSEC (sup. général), 22.02.28. Remarques de Mgr LEROUGE au sujet de cette lettre.
    Copie de la lettre de l'administrateur de Boké (21.05.1928) et remarques de Mgr LEROUGE.
    Lettre de Mgr LEROUGE au député DIOR (12.08.1928). Réponses du ministère et de M. MAGINOT au député (27.08 et 21.12.1928).
    Lettre de Mgr LEROUGE à l'Alliance Française (01.11.1928, 15.10.1929, 10.11.1932, 01.11.1934, 01.12.1939).
  3. Problèmes d'impôts et de régime de propriété : note sur les enfants imposés, lettre de Mgr LEROUGE au Gouverneur (02.07.1925), note de Mgr LEROUGE sur le régime des propriétés (10.09.1934).
  4. Note de Mgr LEROUGE (12.03.1940) sur le Décret MANDEL du 15.06.1939 sur l'état de la femme indigène.

GUINÉE CONAKRY

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