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Description archivistique
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RELATIONS AVEC LES AUTORITES ECCLESIASTIQUES

  • 2G25.1.5
  • file
  • 1878 - 1900
  1. Indults : Un dortoir au-dessus de la chapelle (1891). Vente ou échange d'un terrain (1900).
  2. Correspondance venant de l'archevêché :
    • Pouvoirs accordés par le cardinal De BONNECHOSE, archevêque de ROUEN (18.10.1878).
    • Lettre du vicaire général (01.05.1879), invitation (02.05.1885), lettres du 02.01.1889, 04.01.1890, 06.01.1891, 17.11.1894, 27.11.1899.

MESNIERES

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES/FRANCE

  • 3D5.2.9
  • file
  • 1853 - 1899
  • Relations du séminaire français avec l'ambassade de France :
  • correspondance avec le P. LANNURIEN : réponse de l'ambassade (29.03.1853) à sa demande de prendre l'église St Nicolas des Lorrains.
  • Lettre du ministre des affaires étrangères accordant un passage gratuit au P. Barillec (05.06.1856).
  • lettre du P. STUMPF au supérieur général sur une audience à l'ambassade de France (28.12.1859).
  • Envoi d'une note au ministre des cultes sur le séminaire français (approbation canonique). Brouillon et copie.
  • Note de l'ambassade : passage gratuit pour le P. STUMPF (01.08.1861).
  • 2 lettres de M. GUEROULT, du ministère des affaires étrangères (1864).
  • Passeport "Au nom de l'Empereur" pour M. DUPLESSIS DE GRENEDAN (27.07.1866).
  • Protestations des recteurs des collèges catholiques à ROME contre la spoliation des établissements religieux de Rome (janvier et février 1871). Extrait de l'UNIVERS du 01.11.1871. Lettre de remerciement au chargé d'affaires français (28.10.1870). Note sur l'inondation de ROME du 27 au 29.12.1870.
  • Question du service militaire des séminaristes : lettre du ministère aux évêques ayant des élèves au séminaire français, 26.04.1890, novembre 1899. Cas de M. TURPIN (15.03.1900).

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 2G21.3b4
  • file
  • 1936 - 1955
  1. Service militaire aux colonies : lettre de Mgr BIECHY (22.02.1949) avec copie de la circulaire ministérielle concernant le service dans les Troupes coloniales (05.02.1948).
  2. Lettre du secrétaire de "France d'Outremer" (revue), 20.10.1952.
    Lettre de M. TOGNEY au P. GRIFFIN (20.11.1952).
    Lettre du Président de la Fédération des familles françaises de la France d'Outre-mer (31.10.1952) pour le congrès de REIMS; réponse du 04.11.52.
  3. Correspondance avec le Ministère de la France d'Outre-mer :
    Lettres du Ministère : Ch. MERLO (25.04.1936, 31.05.1955), invitations des 13.06 et 10.12.1951, circulaire (24.04.1952), Dr AUJOULAT (28.04.1952) à propos de cours de sciences sociales (correspondance des 10, 17, 24.04.1952), 18.04.1952.
    Lettre pour l'élection du P. GRIFFIN, signée MITTERAND (16.08.1950), et lettre de remerciement du P. NAVARRE (25.08.1950).
  4. Union française :
    Lettres de Paul CATRICE et Pierre GERVAIN (22.01.1948), René MOREUX (18, 28.02, 16.06, 05.07, 14.08, 22.11.1948 avec copie et note du P. NAVARRE, 16.12.1948, 11.01.1949), M. COSTE-FLORET (03.06.1948), Fr JEROME (St Gabriel, 01.07.1948), P. GERVAIN (copie, 06.08.1948), M. DELAVIGNETTE (11.08.1948), M. DURAND-REVILLE (Conseil de la République, 12.08.1948).
    Lettre de recommandation de Mgr LE HUNSEC en faveur du Dr DIENG (17.04.1950).

MAISON-MÈRE

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 12i1.1b4
  • file
  • 1854 - 1918

Lettres :

  • 1854 : Ministère de l'Instruction publique et des cultes, Colonie de Sierra Leone (09.03). P. SCHWINDENHAMMER (réponse sans date, copie).
  • 1865 : P. SCHWINDENHAMMER (04.11 + note du P. DELAPLACE).
  • 1866 : Ministère de la Marine (15.03).
  • 1868 : Lettre de félicitations aux Soeurs de Cluny, des consuls d'Espagne, des Etats Unis et de France (08.12).
  • 1871 : P. SCHWINDENHAMMER (08.03), P. DYEVRE (nov.)
  • 1884 : Le roi John KATTY (16.04).
  • 1886 : Public Notification n° 29 avec note du P. BOURZEIX. Note du P. BLANCHET (demande extraordinaire).
  • 1904 : note sur les écoles neutres et religieuses.
  • 1910 : Circulaire du département de l'éducation (en anglais), 13.01.1910, + appendices.
  • 1918 : Ordonnance en vue d'une surveillance plus étroite des missionnaires (mars).

SIERRA LEONE

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 6i1.2a8
  • file
  • 1906 - 1939
  1. Séparation de l'Eglise et de l'Etat en Guinée (1906) :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. (M. ROUME, 27.01, 08.05.1906) et réponse du Lieutenant Gouverneur de Guinée (05.07.1906).
    Note du Lieutenant Gouverneur de Guinée Française au sujet de l'application de la loi de séparation (juillet) sur la situation des Eglises catholique et protestante (anglicane).
  2. Question des écoles et des missions protestantes :
    Lettres du Gouverneur général de l'A.O.F. au Ministre des Colonies (08.02.1881, 16.09.1920 sur le régime des associations religieuses étrangères).
    Note de Mgr LEROUGE sur le décret du 14.02.1922.
    Documentation catholique n° 142 (04.03.1922) : Texte administratif, "Réglementation de l'enseignement privé et de l'exercice de la propagande confessionnelle en Afrique française", p.565-566.
    Lettres de Mgr LEROUGE à Mgr LEROY (10.04, 15.11.1922) et Mémoire de Mgr LEROUGE + texte du décret du 01.04.1922. Copie d'une lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre (17.11.1927).
    Lettres de Mgr LEROUGE (01.11.1927, 15.03.1928 au sujet de l'influence étrangère en Guinée française).
    Lettre du Ministre des Colonies à Mgr LE HUNSEC (sup. général), 22.02.28. Remarques de Mgr LEROUGE au sujet de cette lettre.
    Copie de la lettre de l'administrateur de Boké (21.05.1928) et remarques de Mgr LEROUGE.
    Lettre de Mgr LEROUGE au député DIOR (12.08.1928). Réponses du ministère et de M. MAGINOT au député (27.08 et 21.12.1928).
    Lettre de Mgr LEROUGE à l'Alliance Française (01.11.1928, 15.10.1929, 10.11.1932, 01.11.1934, 01.12.1939).
  3. Problèmes d'impôts et de régime de propriété : note sur les enfants imposés, lettre de Mgr LEROUGE au Gouverneur (02.07.1925), note de Mgr LEROUGE sur le régime des propriétés (10.09.1934).
  4. Note de Mgr LEROUGE (12.03.1940) sur le Décret MANDEL du 15.06.1939 sur l'état de la femme indigène.

GUINÉE CONAKRY

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 3P1.1.6
  • file
  • 1877 - 1903
  • Lettres de 1877 : M. COUTURIER, gouverneur (26.05 demande d'un Père comme précepteur de ses fils), P. LEVAVASSEUR (02.07 brouillon).
  • 1878 : Discours de M. COUTURIER (Conseil général, 29.10).
  • 1881 : Discussions au Conseil général au sujet du lycée, de l'instruction en général et de la suppression de l'aide au collège, imprimé.
  • 1882-1883 : Discussions au Conseil général au sujet du lycée et des Soeurs de Cluny (Versailles).
  • 1887 : Lettres de M. BOUCHER, gouverneur, 08.10.
  • 1892, 1893 : Discussions au Conseil général du budget et des subventions.
  • 1900, 1901 : Discussions sur l'Instruction publique.
  • Lettres au sujet de l'élève Dournaux : Gouverneur de la MOYERE (27.02.1903), supérieur (09.03.1903).
  • Circulaire imprimée, signée Des Amis de la jeunesse en faveur de la subvention pour le collège diocésain (1903).
  • Imprimés : "Fleurs du ciel. Au Sacré Coeur", 29 poésies de l'abbé DUBREUIL (1901). ""Histoire de la Guadeloupe" en dix leçons, M. CHAMPION, 1902.

GUADELOUPE

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 3M1.7a8
  • file
  • 1869 - 1907
  • Note à propos de M. d'Esménard (juin 1869).
  • Recommandation de M. Toussaint de Quièvrecourt et M. Murat (07.10.
    1877).
  • Lettre du 23.02.1878 (mandat de 200 f.)
  • Ministère de la Marine (20.01.1880, 26.07.1884).
  • Lettre du P. STOFFEL (15.01.1886 à propos des PP. Pineau et Didier).
  • Sous-secrétaire d'Etat aux colonies (17.01.1890 congé du P. Adam). Lettre du P. EMONET (25.06.1890 prolongation du congé), Ministère des Colonies (démission du P. Adam 24.09.1890).
  • Ministère des Colonies (26.07.1862 nominations), P. EMONET (05.09.1892).
  • Abbé Pascal (V.G. de Saint-Denis 31.08.1905 sur le clergé colonial).
  • 1907 : loi sur les associations, aux colonies.

LA RÉUNION

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 2G28.4b2
  • file
  • 1930 - 1967
  1. Relations avec les autorités civiles :
    • Autorisation d'un cimetière privé (Mairie 24.05.1930, évêché 09.01.1937).
      Permis d'inhumer le P. WIISLER (1937).
    • Procuration donnée au P. BARABAN (1936)
    • Lettre du Ministère de l'Education Nationale (Beaux-Arts, 23.08.1933).
    • Lettre de l'office départemental des Pupilles de la nation (06.12.1933).
    • Demande de visiter gratuitement le Mont-Saint-Michel (P. JAFFRE 30.08.1934)
    • Liste des notabilités de MORTAIN.
    • Lettre du supérieur à l'Office des Pupilles (20.05.1935).
    • Déclarations officielles (PETAIN, LAVAL, De la PORTE DU TEIL (1940-44).
    • Formulaires de la Croix-Rouge pour des messages familiaux.
    • Certificat de changement de domicile (LANGONNET, 02.08.1945).
    • Correspondance à propos de l'Echo de l'Abbaye Blanche (1954).
    • Lettres du colonel LE NULZEC (10.02.1954), de l'archiviste de la Manche (12.11.1954), de l'ingénieur des eaux et forêts (14.10.1954), du syndicat des agriculteurs migrants (16.04.1958).
    • Correspondance avec le syndicat d'initiative et l'office du tourisme (1959-1960).
    • Lettre de Mgr BADRE (06.05.1960).
  2. Législation concernant l'enseignement supérieur libre. Statuts de l'école supérieure de philosophie de MORTAIN. Liste des professeurs. Programme des cours. Demande au Ministère (09.03.1946). Présentation du séminaire. Questionnaire au sujet des congrégations. Distribution des locaux. Correspondance avec l'Inspection d'Académie (30.01, 20.03.1946, 17.03, 20.11.1947, 18.02, 02.0306.03, 20.05.1948, 05.04.1951, 14.12.1953, 27.09.1960, 25.10, 07.11, 08, 16, 18.12.1962, 30.10.1963, 20.01, 05.03.1966, 16.03.1967). Nomination du P. MORVAN comme provincial (13.01.1966).
    4 lettres diverses (1953-1962).
  3. Correspondance avec le bureau des statistiques de l'Académie et avec l'Office des Etudiants d'Outre-Mer (1948 à 1960). Formulaire de demande de bourse.

MORTAIN

RELATIONS AVEC LES AUTORITES CIVILES

  • 2Q2.1a7
  • file
  • 1890 - 1898
  • Extrait de journal : la nouvelle Constitution du Brésil (22.06.1890).
    Le Monde (03.04.1891) : mort de Mgr da Macedo COSTA, primat du Brésil.
  • Lettres de 1897 :
    Général LIBERMANN (30.04 recommandation pour le P. FX Libermann), Assistant général (30.04), M. d'ANTHONAY, Consul de France à Manaos (27.05), P. LIBERMANN F.X. (18.06 + acte de propriété du 02.07), Gouverneur de l'Etat do Amazonas (10.09 et réponse de Mgr Leroy), Cabinet du Gouverneur (18.11), Secrétariat de l'Etat d'Amazonie (16.12.1897).
  • 1898 :
  • Lettres : Secretario da Industria (29.01), P. LIBERMANN F.X. (02.02 extrait, juillet + traduction), Cabinet du Gouverneur de l'Etat d'Amazonie (03.02, 04.02), Cabinet do Secretario (03, 05.02),
  • 1899
  • Traduction du décret du 14.06.1899 (aide à l'orphelinat de Teffé).
  • Liste des objets donnés par l'Etat de l'Amazonie à l'asile de Teffé (P. PARISSIER, 14.08).

BRÉSIL

RELATIONS AVEC LES AFFAIRES ETRANGERES

  • 2G21.3b7
  • file
  • 1942 - 1954
  1. 1942 : Note pour le Directeur politique , "Régime du culte catholique aux colonies portugaises", 20.07.1942.
    1950 : Lettre pour l'élection du P. GRIFFIN (26.09.1950) et remerciements du P. NAVARRE (19.10).
    1951 : lettre du Ministère à propos des communautés spiritaines de POLOGNE et remerciements du P. NAVARRE (28.04).
  2. Ambassade auprès du VATICAN : lettre de M. DE BOISSESON au supérieur du Séminaire Français (19.03.1951). Lettre du P. MONNIER au P. NAVARRE (24.03.1951).
  3. Conseil supérieur des Français à l'étranger : lettre du 13.06.1954 avec un questionnaire sur les "établissements congréganistes à l'étranger".
    Réponse du 22.07 à propos du petit séminaire-collège de Saint MARTIAL (HAITI).

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