Décisions du Conseil Général et correspondance : Provinces des pays étrangers et oeuvres coloniales (fin 1899, situation financière). Décisions des 22.11.1910, 02.07.1912, 20.01.1914, 01.06.1915 (Grignon et Chevilly à la disposition des réfugiés Belges) Lettre du P. BERTHET au P. BENOIT (annoté par Mgr LEROY, 21.05.1915). Décision du conseil du 13.06.1915 (situation des novices ou postulants mobilisés). Lettre de Mgr LEROY aux scolastiques Belges mobilisés en France (01.01.1918). Lettre de Mgr LEROY à propos des voeux des religieux mobilisés (02.02.1916). Conseil du 20.02.1917 (ravitaillement de la Maison mère par Chevilly). Décision du 08.11.1917 (aumôniers des colonies Belges de Chevilly...). Décision du 07.08.1917 concernant les Pères des pays alliés. Décison du 21.12.1918 concernant les Pères Alsaciens (Mgr LEROY). Décisions (ou extraits) des 22.02, 04.06.1918, 16.04, 29.04, 05.08, 15.08.1919, 20.08, 26.08, 07.09, 30.09, 14.10, 21.10, 22.10, 28.10 (4), 04.11 (2), 11.11 (2), 18.11 (2), 01.12, 13.12, 24.12.1919.
Conseils provinciaux de France : 18.08.1897, 13.07.1900, 08-09.03.1913, 26.08.1913, 08-09.03.1914, 04.06.1914.
Chapitre des Supérieurs des communautés de la province de France (1898). Premier Chapitre provincial de France (25.08.1913).
Note sur les confessions (du pouvoir de confesser les membres de la congrégation), par le P. GERRER (28.02.1908).
Questions relatives à la direction et à la confession :
relations entre les maîtres des novices, les directeurs des scolastiques et leur supérieur local.
Schéma de direction de conscience, de direction de règle.
Questions relatives aux vacances des aspirants.
Note sur les vocations créoles (29.05.1921).
Suffrages pour nos défunts, profès et aspirants. Note spéciale pour les mobilisés (01.11.1915). Lettre et note du P. LITHARD (14.11.1915). Suffrages accordés en cas de mort à nos aspirants mobilisés (dactylographié).
Coutumier pour les repas (Mgr LEROY, 28.04.1914). Approbation du conseil (16.06.1914). Note sur l'insertion de la récitation des commandements dans la prière (LE BELLER). Note de Mgr LEROY sur les prières en français pour les Frères.
Formule de demande de réduction pour les chemins de fer.
Correspondance avec l'archevêché de Paris au sujet des certificats (1890-1899).
Correspondance de Langonnet au sujet du service militaire : 1864 (2 lettres). Etat des scolastiques de Langonnet appartenant à la classe 1889. Correspondance venant de Langonnet (1890-1900).
Scolastiques de Chevilly : correspondance au sujet du service militaire (1889-1900).
Correspondance de Cellule et de Merville (1892-1896).
Fiches de situation militaire des scolastiques.
Différents cas d' "insoumission" pour séjour à l'étranger : CAREL, NOUAIS, GARZEND...
Aumônerie militaire coloniale, 6e compte-rendu (1894-1902).
Bulletin général n° 676 de novembre-décembre 1957 : Décret romain concernant les religieux astreints au service militaire.
"Situation canonique des religieux mobilisés", P. JOLLY (1939-1940). Manuscrit et 2 exemplaires dactylographiés.
Séminaire du Saint Esprit : règlement des séminristes soldats. Règlement commun établi par l'archevêché de PARIS (10.04.1935). Compte-rendu de réunion.
Correspondance avec l'abbé COURTOIS (1933-1935). Lettres de remerciements (PARIS, LA ROCHELLE).
Séjour des Français à l'étranger : Communiqué sur les sujets Français naturalisés (île MAURICE). Notes de l'Ambassade d'Allemagne (1888, 1891).
Séjour des étrangers en France : Admission à domicile. Naturalisation et réintégration dans la qualité de Français (1892 et 1921). Formule de demande d'admission à domicile. Correspondance de la Préfecture pour les étudiants étrangers de la congrégation (1920, 1931, gratuité des cartes).
Décret relatif aux étrangers (Le Temps, 12 octobre 1888). Législation de 1917. Instruction générale concernant le décret du 02.04.1917 relatif à la carte d'identité des étrangers (imprimé, 16 p.). J.O. du 14-15.09.1925 : décret relatif à la carte d'identité des étrangers. Décret ministériel du 01.11.1924 sur le séjour des étrangers. Note sur la surveillance des étrangers (la carte d'identité remplace le permis de séjour). J.O. du 26.01.1926 : Carte d'identité des étrangers.
Service militaire dans les Etats Sardes (Savoie) : correspondance de mai-juin 1859 et note sur les étudiants Sardes.
Service militaire au Portugal : rapport sur la question des aspirants au point de vue de la loi de recrutement au Portugal (20.04.1876), signé EIGENMANN.
Service militaire des citoyens Allemands : liste, correspondance (1876-1895). Service militaire des Alsaciens non naturalisés Français (lettre de M. SIMONIS, 28.05.1876). Extrait de l'Univers, 19.04.1876. Décret de Guillaume II en faveur des étudiants ecclésiastiques (08.02.1890). Service militaire des Allemands (2 lettres de 1893). Modèle de certificat d'ordres majeurs pour Alsaciens. Correspondance (1893-1899).
Comité catholique des Amitiés Francaises à l'Etranger : Correspondance (1950-1959) avec le supérieur ou le secrétaire général. Note et questionnaire sur l'enseignement du français à l'étranger (08.07.1958). Statistiques des Spiritains à l'étranger (mars 1959).
Commission Internationale Catholique pour les Migrations (1954) : (Documents en anglais). Note sur la direction des Oeuvres de l'Immigration en France.
