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Actes du 2e Concile, 20,24,27 octobre 1833

  • 3A1.15.2.4
  • file
  • 1833

Actes du concile de BALTIMORE qui a demandé la reprise de la mission en Afrique Noire, suggérant de la confier aux Jésuites. Copie (en latin) tirée du Bullarium pontificium Sacrae Congregationis de Propaganda Fide, tome 5, 1841.
Ce texte est reproduit dans MANSI, sacrorum conciliorum nova et amplissima collectio (1790-1845). (En latin).

CONCILE PROVINCIAL DE BALTIMORE

ACTES DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS CONCERNANT LES LAZARISTES.

  • 5B2.1b4
  • file
  • 1902

Volume imprimé de 264 pages comprenant toutes les pièces officielles concernant la congrégation de la Mission dite de SAINT-LAZARE, fondée par Saint Vincent de Paul. (3e édition, 1902).
Problème de la reconnaissance légale.

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

ACTES ET PROJETS NON RETENUS

  • SF-59.4
  • file
  • 1961 - 1977
  • Concile oeucuménique Vatican II : Constitutions, décrets, déclarations, messages (textes français et latin, tables analytique et index des sources, Ed. du Centurion, 1967, imprimé en 1977, 1013 p.
  • Les Actes du Concile Vatican II. Textes intégraux des constitutions, décrets et déclarations promulgués, Ed. du cerf, 1966 (3 t. en un volume).
  • Projets non retenus :
  • Mariage : Schema decreti de matrimonii sacramento, 1963, 27 p.
    Schema voti de matrimonii sacramento, 1964, 23 p.
    Relatio super schema vota com textu amendato, 1964, 19 p.
    Documents : P. ZUNDEL "La théologie de Jean XXIII dans Le Lien, août 1963. Adresse au concile au sujet des problèmes de la famille, 15 p.
    Polyc. : L'indissolubilité du mariage. Morale conjugale et vie chrétienne.
    DEFOURNY cicm "De necessitate certitudinis moralis..." (1965).
  • Indulgences : "Positione de sacrarum indulgentiarum recognitione", 1965, 93 p. "Relatio super schema de indulgentiis recognoscendis", 18 p.
  • "De disciplina cleri et populi christiani " :
    ~ Textes de 1961 : "De habitu et tonsura clericali", "De paroechiarum provisione, unione, divisione", "De distributione cleri", "De officiis et beneficiis ecclesiasticis...", "De clericorum vitae sanctitate", "De patrimonio historico et artistico...", "De obligationibus parochorum".
    ~ Textes de 1962 (Card. CIRIACI) : "De praeceptis ecclesiasticis", "De missarum stipendiis", "De censuris earumque reservatione", "de modo procedendi in poenis", "De promovendis ad ordines sacros iis qui fuerunt pastores seu ministri acatholici", De parochorum obligationibus, "De catechetica institutione", "De cura animarum et communismo", "De patrimonio historico...", "De praevia librorum censura...", "De fidelium associanibus". Document : "De Laicorum Apostolatu...", 1963, 87 p.
  • De la discipline des sacrements (Card. MASELLA) :
    ~1961 : schémas sur la confirmation , la pénitence, l'ordre.
    ~1962 : préparation au mariage, empêchements, célébration du mariage, mariages mixtes, "De processu matrimoniali", consentement, les prêtres "lapsi". Document : FLATTEN "Quomodo matrimonium contrahentes jure canonico contra dolum tutandi sunt", 18 p.

CONCILE VATICAN 2

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a1.1-7
  • file
  • 1763 - 1788

Testament de M.BECQUET (27.01.1778); état des meubles possédés par M.Becquet à sa mort (02.08.1789); acte de donation de la Chyperie par M. Becquet au séminaire du Saint Esprit (27.12.1777); titres de propriété des maisons et héritages légués par M.DUFLOS à M.Becquet (27.01.1771); acte d'arpentage concernant la Chyperie (07.09.1759); vente de pièces de vin à la Chyperie (11.06.1759).
Lettre à M.BERQUET (sic), diatribe janséniste "contre les Placistes" (accompagnée d'une lettre du P. KOREN).

BECQUET

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a2.7-17
  • file
  • 1763 - 1788

Lettre de M.Dufestel, curé de Cayenne, à M.Becquet (1787); lettre de M. Compte à M. Becquet (09.12.1761) Consultation d'avocat au sujet des droits pesant sur la Chyperie; déclaration d'une prise de possession de la Chyperie par Mme Veuve Crevet (1747); reconnaissance d'une dette de 28077 livres due par les époux Navarre-Porquet à Jacques Porquet; contrat de session de 670 livres entre Boilod et Debrye; cahier contenant différents contrats sans rapport avec la Congrégation; lettre de M. Becquet concernant le rachat de la rente due sur Gentilly (10.06.1782); copies de pièces diverses concernant des legs et donations, ou encore des taxes et des droits dus par le Séminaire; copie des lettres du 08.03.1782 et 07.04.1782 de M. Becquet au sujet de MM. Billon, Boursin, Deglicourt.

BECQUET

ACTES NOTARIES CONCERNANT L'ANGOLA/AFFAIRE BENGUELA

  • 3C6.5b2
  • file
  • 1936 - 1961

Actes notariés :

  • Acte notarié du 04.08.1936 (donation par la Sté Sousa Lara).
  • Acte notarié du 19.05.1942 (certificat).
  • Acte notarié du 03.02.1945 (certificat).
  • Déclaration des différents noms de la Congrégation et de la Province du Portugal (03.08.1949).
  • Copie de l'acte fait devant Azeredo à Benguela (procuration de 1941).
  • Acte notarié du 03.12.1953 (augmentation du capital, la société reste à Paraiso Antonio et Scherring).
  • Copie d'acte notarié du 01.06.1954 (Mgr de Pinho donne procuration).
  • Acte notarié du 05.02.1955 à Lisbonne (terrain du collège à Huambo).
  • Acte notarié du 06.09.1956 (cession de la part de Paraiso).
  • Acte notarié du 07.09.1956 (hypothèque sur 2 bâteaux) + traduction.
  • Acte notarié du 07.12.1956 (hypothèque, Sousa Machado).
  • Acte notarié du 25.10.1958 (personnalité civile de la congrégation).
  • Copie d'Acte notarié concernant la Casa dos Rapazes à Luanda (trad.)
  • Actes notariés du 28.01.1959 à Benguela (2 procurations).
  • Acte notarié du 07.03.1959 (procuration donnée au P. Belo).
  • Copie d'acte notarié du 23.05.1961 à Moçamédes (reconnaisance de dette).
  • Copies légales de diverses pièces : hypothèque des navires (p. 1-7), session du 05.09.1956 (p. 7-10), session du Gremio, élections du 14.01.1956 (p. 10-13), procuration de la firme Figuereido et subdélégation (p. 13-16 bis), constitution de la pêcherie Mondego (p. 17), copies du 20.09.1956.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ACTES NOTARIES CONCERNANT LES TERRAINS

  • 2G29.1b
  • file
  • 1902 - 1984
  • Achats et ventes de terrains, en lien avec l'évêché de Metz, pour l'Institut Saint Joseph de Neufgrange :
  • Actes du 25.04.1902 (2),
  • Acte du 29.04.1904,
  • Acte du 23.04.1906, Actes du 01.06.1906 (2),
  • Acte du 05.04.1907, Acte du 18.06.1907,
  • Acte du 20.02.1908, Acte du 20.05.1908, Acte du 09.06.0908, Acte du 11.11.1908, Acte du 28.10.1908, Acte du 11.11.1908,
  • Actes du 14.05.1909 (2), Acte du 22.06.1909, Acte du 28.10.1909,
    Acte du 06.11.1909,
  • Acte du 01.03.1910, Acte du 29.04.1910, Acte du 12.08.1910,
  • Acte du 28.11.1913,
  • Acte du 01.05.1914,
  • Acte du 16.04.1915,
  • Acte du 24.10.1918,
  • Actes du 30.06.1920 (4), 07.10.1920 (3), 18.11.1920,
  • Actes du 14.06.1921 (3), Actes du 20.06.1921 (2), Acte du 24.08.1921, Actes du 13.10.1921 (2), Acte du 14.10.1921, Acte du 25.11.1921,
  • Acte du 05.05.1922, Acte du 10.07.1922, Actes du 22.08.1922 (2), Acte du 22.12.1922,
  • Acte du 12.02.1923, Acte du 09.04.1923, Acte du 29.05.1923,
  • Acte du 17.03.1924,
  • Actes du 02.08.1927 (2),
  • Acte du 15.11.1935,
  • Acte du 21.10.1952,
  • Acte du 29.05.1962,
  • Correspondance de mai 1967 en lien avec l'acte du 13.01.1913,
  • Acte du 29.09.1967.
  • Extraits du Service du Cadastre (08.06.1948).
  • Plaquette "Neufgrange à vendre" (plans des bâtiments et du terrain mis en vente), après 1984.

NEUFGRANGE

ACTES NOTARIES DE LA REVOLUTION AUX HARAS

  • SF-140.2.1
  • file
  • 1792 - 1859
  • Inventaire des propriétés Quelennec, Parc Alix...
  • 1790 : Bail de ferme à Quélennec (28.10.1790). Copie de procès-verbal de bail d'estimation de la métairie de Quellennec (13.12.1790). Copie du procès-verbal d'estimation de la métairie de parc alix (07.12.1790).
  • 1791 : Bail concernant la métairie du Parc Alix (28.10.1791).
  • 1792 : Description de la Métairie du Quelenec. Descriptilon de la métairie de Parc-Alix.
  • 1793 : Copie du procès-verbal d'estimation de l'abbaye de Langonnet.
    Résumé des pièces concernant les Haras, de 1793 à 1859.
  • 1804 : Bail sous Napoléon Empereur (29.09.1804). Adjudication à M. Jean Roullau (14.09, 29 Fructidor) + copie.
  • 1806 : Devis des ouvrages relatifs à l'établissement d'un Hara ou dépôt d'étalons dans l'ancienne abbaye. Lettre du Ministre de l'Intérieur (19.04.1806), décret de Napoléon (09.04.1806). Arrêté du Directeur des Domaines (06.05.1806). Lettre du Préfet de Vannes (10.05.1806). Lettre de Gourin (16.05.1806). Note sur les causes qui firent choisir l'abbaye de Langonnet pour l'établissement d'un haras.
  • Lettre du Faouet (15.04.1813).
  • Arrêté de Louis XVIII (27.11.1816 concernant Kermainguy)
  • Bail du 29.09.1817 (Kermainguy) copie du 30.06.1818. Fermage de Kerlmainguy (26.09.1818).
  • Jugement dans le procès de Najac contre Pasquiou (23.02, 20.03., 12.04, 23.10, 11.11.1819.
  • Fermage de Kermainguy (29.09.1824,18.11.1828, 29.09.1830, 27.11.1838). Bail de Quellenec (16.12.1829, 27.11.1838, 30.05.1847), Bail de Parc Alix (14.11.1830, 27.11.1838, 01.07.1847), Bail de Harlay (30.11.1841, 31.12.1849).

LANGONNET

ACTES NOTARIES DE LA SOCIETE CIVILE DE LANGONNET

  • SF-140.2.4
  • file
  • 1881 - 1905
  • Reçus de la Sté Civile de la colonie agricole de Langonnet (impôts et droits divers) : 1881-1882, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1896, 1897, 1898-1899.
  • Bail par la Sté Civile à la Congrégation du Saint-Esprit (04.03.1898).
  • Problèmes liés à la loi de 1901 :
  • Lettre du Ministère de l'Intérieur 01.10.1901, récépissé de dossier).
    Lettres du Préfet du Morbihan (31.12.1901, 13.01.1902) et réponses du P. PRONO (08, 17.01.1902).
    Etat des pièces fournies pour Langonnet :
  • Etat du personnel.
  • Juridiction de l'Ordinaire sur l'établissement (26.12.1901).
  • Déclaration de l'évêque de Vannes s'engageant à prendre sous sa juridiction l'établissement de Langonnet (01.01.1902).
  • Etat des biens fonds consacrés à la fondation de l'établissement et des ressources destinées à son fonctionnement.
  • Etat des biens meubles et immeubles et du passif (01.01.1901).
  • Etat descriptif et estimatif des meubles et autres objets mobiliers corporels (+ copie) au 01.06.1905.
  • Notes du Comité de Jurisconsultes des congrégations :
    Note concernant la loi du 01.07.1901 (registres à tenir, listes du personnel, Droit de vérification, d'Enquête et d'expertise.
    note n° 8 (01.10.1901), note n° 13 (13.01.1902)

LANGONNET

ACTES NOTARIES DU MONASTERE CISTERCIEN

  • SF-140.1.1-4
  • file
  • 1460 - 1792

Actes jusqu'à la confiscation des biens religieux en 1792 :
1.- 1460 : bail à Harlay.

  • 1537 : bail du manoir appelé manoir de parcalice
  • 1545 : transaction (manoir de parcalice). Acte du 11.02 (fermage).
    Acte du 11.09.1545 : Bail des Garennes de l'abbaye. Soubrier (?, 3 actes)
  • 1550 : Garenne de l'abbaye (2 actes).
  • 1564 : Baillée de Guaren en abbaty (2 actes, 24.12).
  • 1606 : Parc à Harlay
  • 1609 : Prigeac. Bail de Quelennec (01.04).
    2.- 1615 : Sentence et procédures touchant le village de Harlay.
  • 1620 : Bail à titre de domaine congéable, village de Quelennec (19.03).
  • 1625 : Copies d'aveu n° 3, n° 4, n° 5. Aveu concernant Harlay.
  • 1630 : Déclaration pour le manoir de Mainguy (05.01). Déclaration à la même date. Déclaration concernant le village de Quelennec (29.03).
  • 1632 : Quatre Déclarations concernant le village de Quelennec, dont déclarations des 10 et 14.08.
  • 1638 : Anoblissement et affanchissement des métairies de Larlay et du petit Bozrein (30.09).
  • 1640 : Déclaration du 02.03 (Bail de Kerminguy).
  • 1642 : Extraits de l'aveu du 14.10 concernant Parc Alix et du village de Quelennec (même date). Contrat de vente à Quelennec.
    3.- 1644 : Procès-verbal du 12.05.
  • 1650 : Jugement de juillet. Acte du 21.11.
  • 1652 : Actes du 02.06, du 12.12.
  • 1659 : Mesurage fait à Quelennec (24.01). Actes des 14.05 et 22.10.
  • 1662 : Kerminguy.
  • 1663 : Description du manoir de Kerminguy (30.05).
  • 1669 : Contrat d'échange au village de Quellenec (13.02) + copie. Contrats du 22.07, du 16.10.
  • 1670 : Déclaration du 09.04. Contrat du 19.05.
  • 1672 : Procès au sujet de Quelennec. Déclaration du 26.05. Copie d'aveu (village de Quelennec). Aveu de 1672 (79 p.)
  • 1673 : Description et aveu (métairie de Quellenec), 12.08. Fermage du Parc Alice (06.04). Contrat du 19.04. Acte du 12.08 (Quelennec). Actes du 19.04 (métairie de Quellenec), du 25.05 (Langonnet).
  • 1874 : Déclaration du 18.04.
  • 1875 : Copie de Contrat (22.11).
  • 1680 : Contestation au sujet de la ferme de Qulennec (28.12 copie) et 08.02.1681.
    4.- 1684 : Aveu concernant la métairie de Quelennec (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792. Aveu concernant la métairie du Parc alice (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792, "4e (année) de la iberté".
    Aveu fait au Roi par les religieux de l'Abbaye (16.06.1684).
  • 1667-1685 : Dossier Quenellec (Actes 19.06.1667, 04.01.1668, 20.10.1676, 04.08.1677, 10.12.1678, 03.01, 07.07, 17.07.1679, 28.12.1680, 05.10.1684, 12.04, 17.04, 01.05.1685 "Congiment" (remboursement, 09.04.1685). Remboursement du 13.04.1685).
  • 1642-1792 : Dossier l'Arlay ou Harlay (14.10.1642 + note du 28.04.1792, Plainte du Procureur de l'abbaye (10.02.1693). Actes des 16.02, 29.09.1783, Procès-verbal d'estimation de la métairie de Harlay (10, 11.12.1790), 2 actes du 25.09.1792, Description de la métairie de Harlay (1792). Bulletin des propriétés de Harlay.
  • Dossier Kermainguy : Déclaration du manoir (10.10.1698 + copie), Déclaration du 28.03.1745, "Congiments" du 05.08.1762, du 02.09.1762. Acte de consolidation du 02.09.1762. Fermages de Kermaingy (06.06, 08.11.1768) Ferme de la métairie de Kermainguy (18.05, 29.09.1787). Procès-verbal d'estimation de la métairie de Kermainguy (06.09.1790). Vente de deux fermes 08.06.1791. Description de la métairie (1792).
  • Résumés des pièces concernant le parc alice (1537-1847). Bail de Parc Alix (30.09.1783).
  • Papiers concernant Langonnet envoyés à l'abbé Chevreuil le 31.03.1786. Etat des titres et papiers concernant l'abbaye de Langonnet remis par l'évêque de Quimper à l'abbé Chevreuil nouvel Abbé.

LANGONNET

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