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ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a3-4
  • file
  • 1863 - 1866
  • Dossier 3) :
    Affiche de vente de la propriété, avec la représentation des deux façades du château (1864). Plan de la propriété de CHEVILLY en 1864.
    Copie du plan (en couleurs, 1920).
  • Dossier 4) :
    1. Notes et correspondance en vue de l'achat de la propriété :
      1860 : note sur l'achat d'une propriété pour la maison centrale de PARIS.
      15.05.1861 : note sur le haras de CHEVILLY (P. LEVAVASSEUR).
      Mai 1863 : note du P. LEVAVASSEUR sur l'achat de CHEVILLY.
      Juillet 1863 : plan pour l'ordre des travaux à faire à CHEVILLY.
      16.08.1963 : réflexions en vue de l'installation du scolasticat (P. PERNOT et P. LEVAVASSEUR).
      Sans date : réflexions en vue de l'installation définitive à CHEVILLY, note pour CHEVILLY et lettre. Projet d'organisation (P. PERNOT, 07.02.1864).
      15.03.1864 : budget pour la culture des terres (P. PERNOT, BURG, LEVAVASSEUR). Lettre du P. BURG et du P. LEVAVASSEUR.
    2. Correspondance :
      P. LEVAVASSEUR (12.09.1859), P. BURG (28.04.1861)
      1862 : P. BURG (13.04), Me MAIGNEN (30.04, 27.11). M. SCHICKLER (03.05), P. LIBERMANN (juil), P. LEVAVASSEUR (28.09, 16.10, 04.11) Mme LEVAVASSEUR (17.10).
      1863 : P. LEVAVASSEUR (18.05, observations préliminaires, 13, 17, 18.06 (2), 03.07), Me MAIGNEN (04, 11, 17, 25, 29.06, 08, 22.07, 12, 18.11), note sur le crédit foncier (juin), M. COLOMB ? (17.06, 18.07), Me BOUZEMONT (22, 23 (2), 24.06), liste d'objets vendus (14.07).
      1864 : Me MAIGNEN (12.01, 10.03), transaction SCHICKLER (20.02) .

CHEVILLY

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a5
  • file
  • 1863 - 1932
  1. Achat de la propriété par les Frères SCHWINDENHAMMER :
    • Affiches parisiennes (annonces légales, 28.08.1863).
    • Vente par M. SCHICKLER à MM. SCHWINDENHAMMER (23.07.1863). 2 doc.
    • Acte de vente enregistré le 25.08.1863.
    • Etat des inscriptions et saisies existantes au bureau des hypothèques (22.09.1863). Déclarations du conservateur des hypothèques (22.09.1863 deux actes, 24.11.1863). Actes notariés (août et novembre 1863).
    • Déclaration du conservateur des hypothèques (31.08.1864).
    • Note de frais de Me MAIGNEN ((1863-1864).
  2. Quittances : 12.01.1864, 21-22.01.1864, 15-16.07.1864, 31.03.1865, 20.04.1865, 07.04.1866 (solde).
  3. Succession du P. SCHWINDENHAMMER :
    • Notes sur CHEVILLY (après 1881 et 1886).
    • Vente par M. VANHAECKE à M. LE ROHELLEC (16.09.1910).
    • Certificat d'inscription au bureau des hypothèques (23.09.1910, 2 actes).
    • Lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre de l'Intérieur, pour l'achat par la congrégation de la propriété de CHEVILLY (12.11.1929).
      Lettre de Mgr LE HUNSEC au Préfet (12.11.1929) avec nomenclature des pièces du dossier dont : extrait des délibérations du Conseil Général au 14.09.1929.
      Décret du Président de la République autorisant l'acquisition de la propriété de CHEVILLY (30.04.1932).

CHEVILLY

ACHATS DE MAISONS

  • 3F5.2.4
  • file
  • 1820 - 1843
  • Actes notariés pour l'achat des maisons de la rue Neuve Ste Geneviève :
    Le 05.08.1820, achat des numéros 25 et 27 (aujourd'hui rue Tournefort).
  • Actes du 26.01.1843 pour le n° 23...

NOTRE-DAME DE MISÉRICORDE

ACQUISITION D'HENNEBONT, de CELLULE.

  • 2B1.7b3.1-2
  • file
  • 1856 - 1857

L'acquisition d'HENNEBONT (les Haras) en 1856 et celle de CELLULE en 1857 obligent à chaque fois le Supérieur général à entreprendre des démarches officielles qui manifestent l'existence légale de la congrégation.
Les Haras d'HENNEBONT (ancienne abbaye de la Joye) seront échangés en 1857 contre ceux de LANGONNET (Abbaye).
Le 29.12.1857, Napoléon signe le décret autorisant la congrégation à établir un petit séminaire colonial à CELLULE.

SCHWINDENHAMMER Ignace

ACTE D'ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA RUE DES POSTES

  • 2A1.1a3.2.1
  • file
  • 04-10-17

Transcription dactylographiée ( 7 p.) de l'acte d'achat de la propriété de l'actuelle Maison mère, archives nationales, étude Doyen CXV, liasse 472.

(texte transcrit par M.Christine VARACHAUD, déposé aux archives cssp le 17.04.2001)

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

AFFAIRE DU CHATEAU DE MAULEVRIER

  • 3A1.9.1.2
  • file
  • 1849 - 1852

Correspondance tournant autour de l'éventualité de l'achat du chateau de MAULEVRIER. Registre des copies des lettres échangées.

DIVERS

AUTORITES CIVILES

  • 2A5.2.8
  • file
  • 1821 - 1822

Suite des démarches officielles ppour récupérer le séminaire du Saint Esprit. La rentrée se fait fin 1822. Les meubles de l'Ecole Normale y sont encore.

BERTOUT

CONTRAT D'ACHAT DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A5.2.1
  • file
  • 12-90-18

Contrat d'achat du séminaire du Saint Esprit (extraits).
VENTE du séminaire du Saint Esprit, de la famille ANGAR à M. BERTOUT ou à la Congrégation du Saint Esprit (13.09.1819).
Acte de vente de M.DUPUIS à M.BERTOUT d'une maison sise 2 Cul de Sac des Vignes, avec les notes d'honoraires.
Procès-verbal de reconnaissance de l'état des lieux où se trouvaient les bâtiments occupés par l'Ecole Normale (20.11.1822).
2 Etats descriptifs du Séminaire (1806 et 1823).
Etat des revenus du séminaire avant et après la Révolution (1808).
Convention de M.BERTOUT au sujet de la CHYPERIE (1826).
Renseignements sur la famille ANGAR.
Extrait de l'Ami de la Religion sur la reprise du sémanaire par M. BERTOUT (tome34, 1822, pp200-201).
Nomenclature, par année, des pièces officielles de 1804 à 1833 (CABON).

BERTOUT

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