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PROPRIÉTÉ
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PROPRIETE ABRAM

  • 2G26.3a1
  • file
  • 1851 - 1962
  • Décalque et plan de la propriété du P. ABRAM.
  • Traité entre l'abbé ABRAM et le ministère de la guerre pour l'éducation des enfants placés à l'orphelinat de MISSERGHIN, 15.12.1851.
    Traité additionnel, 25.01.1858.
  • Note de M. GRIMAULD (21.03.1899).
  • Extrait des minutes du greffe du tribunal civil d'ORAN (05.03.1906).
  • Bail par la société immobilière des Charmettes à la congrégation du Saint-Esprit (23.11.1949). Délibération du Conseil d'administration de la société (25.05.1950). Prorogation du bail au 27.08.1951.
  • Correspondance M. GIRAUD (ORAN, 09.10.1952), P. LETOURNEUR (24.10.1952), P. LEMOULAND (06.11.1952, 07.01.1953), Société des Charmettes (06.11.1952).
  • Notice historique et "technique" de la propriété ABRAM.
  • Demande de renseignements du maire de MISSERGHIN (03.02.1961).
  • Lettre du département politique fédéral Suisse (26.09.1962).

MISSERGHIN

PROPRIETES

  • 2G9.2.2
  • file
  • 1887 - 1889
  • Contrat d'achat de la propriété de l'alumnat (1887).
  • Contrat d'achat du domaine de LYRAC (1889).

CASTELNAUDARY

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a3-4
  • file
  • 1863 - 1866
  • Dossier 3) :
    Affiche de vente de la propriété, avec la représentation des deux façades du château (1864). Plan de la propriété de CHEVILLY en 1864.
    Copie du plan (en couleurs, 1920).
  • Dossier 4) :
    1. Notes et correspondance en vue de l'achat de la propriété :
      1860 : note sur l'achat d'une propriété pour la maison centrale de PARIS.
      15.05.1861 : note sur le haras de CHEVILLY (P. LEVAVASSEUR).
      Mai 1863 : note du P. LEVAVASSEUR sur l'achat de CHEVILLY.
      Juillet 1863 : plan pour l'ordre des travaux à faire à CHEVILLY.
      16.08.1963 : réflexions en vue de l'installation du scolasticat (P. PERNOT et P. LEVAVASSEUR).
      Sans date : réflexions en vue de l'installation définitive à CHEVILLY, note pour CHEVILLY et lettre. Projet d'organisation (P. PERNOT, 07.02.1864).
      15.03.1864 : budget pour la culture des terres (P. PERNOT, BURG, LEVAVASSEUR). Lettre du P. BURG et du P. LEVAVASSEUR.
    2. Correspondance :
      P. LEVAVASSEUR (12.09.1859), P. BURG (28.04.1861)
      1862 : P. BURG (13.04), Me MAIGNEN (30.04, 27.11). M. SCHICKLER (03.05), P. LIBERMANN (juil), P. LEVAVASSEUR (28.09, 16.10, 04.11) Mme LEVAVASSEUR (17.10).
      1863 : P. LEVAVASSEUR (18.05, observations préliminaires, 13, 17, 18.06 (2), 03.07), Me MAIGNEN (04, 11, 17, 25, 29.06, 08, 22.07, 12, 18.11), note sur le crédit foncier (juin), M. COLOMB ? (17.06, 18.07), Me BOUZEMONT (22, 23 (2), 24.06), liste d'objets vendus (14.07).
      1864 : Me MAIGNEN (12.01, 10.03), transaction SCHICKLER (20.02) .

CHEVILLY

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a5
  • file
  • 1863 - 1932
  1. Achat de la propriété par les Frères SCHWINDENHAMMER :
    • Affiches parisiennes (annonces légales, 28.08.1863).
    • Vente par M. SCHICKLER à MM. SCHWINDENHAMMER (23.07.1863). 2 doc.
    • Acte de vente enregistré le 25.08.1863.
    • Etat des inscriptions et saisies existantes au bureau des hypothèques (22.09.1863). Déclarations du conservateur des hypothèques (22.09.1863 deux actes, 24.11.1863). Actes notariés (août et novembre 1863).
    • Déclaration du conservateur des hypothèques (31.08.1864).
    • Note de frais de Me MAIGNEN ((1863-1864).
  2. Quittances : 12.01.1864, 21-22.01.1864, 15-16.07.1864, 31.03.1865, 20.04.1865, 07.04.1866 (solde).
  3. Succession du P. SCHWINDENHAMMER :
    • Notes sur CHEVILLY (après 1881 et 1886).
    • Vente par M. VANHAECKE à M. LE ROHELLEC (16.09.1910).
    • Certificat d'inscription au bureau des hypothèques (23.09.1910, 2 actes).
    • Lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre de l'Intérieur, pour l'achat par la congrégation de la propriété de CHEVILLY (12.11.1929).
      Lettre de Mgr LE HUNSEC au Préfet (12.11.1929) avec nomenclature des pièces du dossier dont : extrait des délibérations du Conseil Général au 14.09.1929.
      Décret du Président de la République autorisant l'acquisition de la propriété de CHEVILLY (30.04.1932).

CHEVILLY

MISSION D'OBOUT/RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION

  • 2J1.15b2
  • file
  • 1929 - 1947

1.- "Mariages indigènes" et culte :

  • Circulaires de Mgr GRAFFIN (08.06.1933), de Mgr VOGT (08.07.1933).
  • Arrêté portant réglementation du mariage indigène au Cameroun (26.05.1934).
  • Décret modifiant l'art. 27 du décret du 28.03.1933 (régime des cultes au Cameroun), Paris 13.10.1937.
  • Réglementation des mariage entre indigènes en A.O.F. et A.E.F. (15.06.1939, décret Mandel).
  • La Gazette du Cameroun (15.03.1935) : arrêtés du 11.02.1935 (mariage) et du 08.02.1935 (autorisation d'ouverture d'édifices du culte).
  • La Gazette du Cameroun (15.02.1936) : arrêté modifiant la réglementation du mariage indigène.
    1. Sixas :
      Lettre à l'Administration pour une veuve (mai 1933).
      Lettres de l'Administrateur d'Obout à la Mission catholique : 27.07, 04.08, 04.09.1934. Lettre du chef de la région Nyong (30.05.1935 avec note de Mgr Graffin. Lettres du chef de subdivision de Mbalmayo à la mission d'Obout (30.07.1938, 10.01, 24.06.1941, 12, 19, 22, 26, 30.06, 14.10.1944).
      Lettre du P. MADER (14.01.1945). Convocation du 31.03.1945.
    2. Propriétés et divers :
  • Lettre de M. ATANGANA (11.04.1947). Phrases contre la mission.
    Statuts de l'Union de la civilisation et de la réalisation du pays.
    Lettre apocryphe mais vraisemblable à M. LIBAMA Anatole.
    Circulaire de Mgr VOGT (02.06.1929, incomplète).
    Jugement du 20.10.1952. Lettres diverses. Cahier : Palabres.
    Note du P. MADER (12.11.1941).
  • Extraits de l'arrêté fixant le régime forestier au Cameroun. Circulaire à tous les employeurs (17.03.1944). Concession accordée en 1931 (copie par Mgr Vogt).
    Lettres de l'administration : 12.12.1932, 07.01, 11.07, 01.08.1933, 22.05.1936, 09.03.1937, 24.01, 22.02, 30.04, 11.10, 03.11.1938, 09.08, 26.10.1943, 05.06.1944, 13.02, 27, 31.03.1945.
    Lettres du P. MADER (août 1933, 23.05.1936). Lettre de Mgr GRAFFIN (15.09.1944).

CAMEROUN

DOCUMENTS CONCERNANT LES AUTORITES CIVILES DE LA MISSION DU CONGO

  • 3L1.3a2
  • file
  • 1873 - 1878
  1. 1871 : P. CARRIE "Réflexions sur les missions de la côte occidentale d'Afrique" (fév.) + note sur ce rapport. Lettre du P. CARRIE (sept.).
    • 1872 : Lettres du P. CARRIE 12, 14.05 copie), P. DUPARQUET (26.05), du P. LE BERRE (24.09). Note du P. LE BERRE, Considérations sur les lieux les plus avantageux aux centres de Mission sur la côte Occidentale d'Afrique.
    • 1873 : Conseil général du 01.05 (extrait). P. SCHWINDENHAMMER (09.06, lettre de mission au P. Duparquet 21.07). Juridiction donnée par Mgr Bessieux au P. Duparquet (14.09).
    • 1875 : P. LE BERRE "Observations concernant sa position au point de vue de la juridiction ecclasiastique" (11.09 + notes du P. Barillec).
      Lettres de l'amiral RIBOURT (23, 26.04).
      Extrait du Bulletin de la Société de Géographie (oct.1876) : lettre du P. DUPARQUET, 03.12.1875, voyage au Zaïre, 15 p.
  2. Acquisitions de propriétés par le P. DUPARQUET : 19.09.1873 (+ copie), 01.11.1873, 05.11.1873, 19.06.1874, 03.06.1875, 26.06.1875,
    par le P. CARRIE (11.07.1876).
    Facture pour des objets cédés par les Pères de la Mission du Congo à la Mission du Gabon. Reçus, lettres de change (1873-1874). Lettre de M. HUGEL (03.02.1874), du P. PEUREUX (03.02.1875). Attestation du P. DUPARQUET (18.11.1875).
  3. 1876 : lettres du P. CLEMENT (30.01 + copie), amiral RIBOURT (20.01 + copie, 12.02 + copie, 04.05, 07, 18.08), Capitaine de Vaisseau CONRAD (13, 18.08), Capitaine de Frégate GUIEN (24.04, 02.07, 05, 06, 08.08), Lieutenant de Vaisseau LORMIE (08.08), Dr FALKENSTEIN (07.08), Capitaine du "Diamant" (12.08), M. KEPPEL (27.10 + traduction), abbé OURY (05.10, 24, 25.12).
    Traité de paix conclu entre l'amiral RIBOURT et les Seigneurs du Cacongo (10.08). Note sur une carte portugaise de l'Angola (25.08 Capitaine CONRAD). Extraits de lettres de l'amiral RIBOURT. Extrait du builletin du gouvernement général de l'Angola (23.09, n° 39).
  4. 1877 : Amiral RIBOURT (03.01, 15.02 copies), Commandant CONRAD (14.01 copie), P. DUPARQUET (02.03), M. CONQUY (15.05).
  5. 1878 : Convention entre le P. CARRIE et le roi et les princes de St Antoine (10.01 + imprimé). Déclaration de MM. KINGONGOU, LEMBA, SABI (11.01 à propos de l'accusation : les missionnaires arrêtent la pluie).
    Lettres : M. C ONRAD (Ministère de la Marine 13.02), Amiral CLOUE (09.02), M. MILL (14.10 copie).

ANGOLA

LANDANA/LINZOLO/DIVERS

  • 3L1.3a4
  • file
  • 1877 - 1885
  1. Rapports de la Communauté St Jacques de Landana : 1878 (administfration, Etat du personnel, Oeuvres et ministère, notes individuelles), 1879, 1880.
    Conseils des 29-31.12.1885 à Landan.
  2. Notes : P. GAETAN (sur la dîme, 31.08.1881), P. AUGOUARD (28.10.1881 observations sur le catéchisme en langue indigène et sur l'économat).
    Notes de catéchisme sur la dîme et les commandements de l'Eglise (P. CARRIE, SCHMITT, FAXEL, HERVE, EIGENMANN...).
    Lettre du P. CARRIE au P. Duparquet (1873 ou 1877).
  3. Linzolo :
    • Contrat entre le P. AUGOUARD et les chefs locaux (22.01.1884).
    • Lettre du P. KRAFT (13.02.1884).
    • Lettre du P. CARRIE (08.03.1885 nouvelles du P. Augouard).
    • Un cantique fiote (+ traduction, 1885).
    • Lettres du P. AUGOUARD (12.04.1885 voyage depuis Landana et installation à Linzolo, 15.12.1885).
  4. Lettres des PP. FOELS et SCHMITT (20.10.177), P. SCHMITT (09.01.1879), P. AUGOUARD (09.01.1880) : demande de porter la barbe.
  5. Oeuvre des Soeurs de St Joseph de Cluny dans la Mission du Bas-Congo : règlementation signée du P. CARRIE (copie).

ANGOLA

NEMLAO/CORRESPONDANCE

  • 3L1.3b3
  • file
  • 1885 - 1891
  • Lettres de 1885 :
    M. SARTHOU (12.09, 29.11 terrain de Nemlao) MM. DAUMAS & BERAUD (06.10). Contrat d'achat d'un terrain, 07.12, M. Sarthou et P. Carrie.
  • 1886 :
    CAMPANA (8 lettres partielles, 27.07, 02, 19-20.08, 15, 22.09, 07, 30.10, 07, 15.11, 05, 26.12), P. VISSEQ (05.07, 14.10), P. CARRIE (14, 28, 30.05, 04.07).
    Note sur l'enfant Thomas THIOA décédé le 04.10.1886.
  • 1887 :
    P. CAMPANA (04.021, 01.02), P. VISSEQ (26.02, 11.03, 25.07, 09.11, 20.12), P. MOULIN (26.08).
  • 1888 :
    P. VISSEQ (03, 14, 23, 27.01), P. PALOC (28.01, 28.04), P. KRAFFT (09.02, 09, 12, 20.03 observations sur les comptes de St Paul de Kassaï, 25, 26.03, 04, 10, 25.04, 08.05, Pentecôte, 28.05, 07, 19, 21.06, 10, 15, 17, 25.07, 02, 03, 13.08, 03, 10, 14, 23, 26.09, 05, 26.10, 05.11, 03, 27.12), M. BOLLE (16.03 copie, problème du terrain de la mission).
  • 1889 :
    P. KRAFFT (10, 24.01, 10.02), P. CALLEWAERT (01, 11, 19, 30.03, 07, 12, 30.04, 07, 15.05, sans date, 23.05, 06, 13, 14, 22.06, 07, 28.07, 05, 14, 25.08, 08, 28.09, 16, 24.10, 18.11, 17, 20, 27.12, sans date), Maison Hollandaise de Banane (19.04).
  • 1890 :
    P. CALLEWAERT (10, 22.01, 16, 26.02, 12, 22 (2), 31.03, 07, 22.04, 28.05, 10, 27.06, 19.07, 05, 27.08, 06, 19, 25.09, 10, 26.10, 05, 17.11), P. THOMAS (11.08, 20.10), Etat indépendant du Congo (02.11).
  • 1891 :
    P. CALLEWAERT (08.01, 17.03, 20, 26.04, 12, 16.05, 06.06, 02.07, 02, 05, 26.09 avec note du P. Campana).

ANGOLA

NOSSI BE/CONTRATS ET PROPRIETES

  • 2M1.8b1
  • file
  • 1884 - 1914
  • Extrait du vol. 3 des inscriptions d'hypothèques (17.05.1884), avec mention de la mission de Nossi Be.
  • Contrat entre le P. Hattler et M. Ginier (29.11.1900).
  • Convention entre M. Ginier et MM. Harmel Frères (sans date).
  • Délimitation de la propriété d'Ampombilava (09.07.1901).
  • Extrait de l'arrêté du 09.06.1902 (prix des services topographiques).
  • Lettre d'opposition à l'immatriculation de la propriété de la mission (27.07.1903) par M. Rouvier.
  • Certificat d'imposition de la Mission (15.11.1904).
  • Bornage de la Villa Lacomme (16.11.1904).
  • Jugement en faveur du P. Raimbault (+ lettre) à propos de ce terrain.
  • Jugement en appel (28.10.1904). Note sur l'affaire de Nossi Be.
  • Nouvel appel à comparution (21.02.1906).
  • Lettre du chef du service topographique (12.03.1906).
  • Bordereau des pièces relatives à l'immatriculation d'une propriété appelée domaine de la mission, procuration donnée au P. Huré (16.09.1912).
  • Contrat de location 02.10.1914.

MADAGASCAR

KILIMANDJARO/MOSHI/CORRESPONDANCE

  • 2K1.14b2
  • file
  • 1953 - 1955
  • Lettres de 1953 :
    P. WATKINS (17.02 + rapport du chapitre annuel + réunion du Conseil 07.01, 23, 30.03 (2), 10.04, 27.06 (2), 10.07, 07.08, 22.09 (2) + rapport sur le P. Moroz, 01.10, 04, 05.11, 26.12), Mgr BYRNE (06, 10, 24.03, 10, 18, 20.04, 16.05, 08.07, 01, 04.09, 25.10, 28.11), P. QUINLAN (26.02, 20.03, 10, 25.04, 21.07, 21.08, 24.09, 02.10), M. VICARS HARRIS (11.04), Mgr TARDINI (09.05), P. MOROZ (31.07), P. MARRON (15.09), P. AHERNE (01.11), P. FARRELLY (16.11).
  • Lettres de 1954 :
    P. WATKINS (16, 17.01, 15 (2), 20.02, 10.03, 05.04 + comptes du P. Kilasara, 21, 26.04, 04.05), P. QUINLAN (16, 30.01, 09.03, 14.04), Mgr BYRNE (24.01, 18.02, 11.03, circulaire du 01.05 Vicariat devient diocèse, 12.09), P. KELLY (22.03), P. MORLEY (15.07).
  • 1955 :
    P. HUBSCH (17.01), P. QUINLAN (25.01, 10.02, 11.05), Mgr BYRNE (29.01, 21, 29.03, 23.04, 09, 13.05 + note du P. Griffin au 24.05, 10.06, 08, 30.08, 02, 08, 13, 18, 21, 27, 29.09, 17, 29.10), P. WATKINS (25.03, 25.04, 24.05, 03, 09.06, 02, 08, 14.08 (3), 19, 29.09, 09, 23.11, 10.12), Conseil Général (29.03 attendre pour la division du diocèse), secrétaire général (26.07, 27.10), P. O'BRIEN (26.09 (2), 29.09).

ZANGUEBAR

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