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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau SAINT ESPRIT
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AFFAIRES MATERIELLES.

  • 5A3.6a3.4-5
  • file
  • 1727 - 1955

Achat du terrain de la rue des Postes, de Gentilly (1755), de la Chyperie (1737), concession de six lignes d'eau.
Legs et donations (1727-1747).

BOUIC

AFFAIRES LITIGIEUSES

  • 2G25.3a1
  • file
  • 1890 - 1899
  • Copies d'exploits de la Direction générale de l'enregistrement et des domaines (10.07.1890 et 08.12.1891).
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Mémoire pour la société civile de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES contre l'Administration de l'Enregistrement, NIORT, 1891, imprimé, 27 pages. 2 exemplaires.
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Réponse pour la société civile de l'Orphelinat et du pensionnat de MESNIERES à la réplique de l'administration de l'enregistrement, Imprimé, NIORT, 1891, 19 pages. 2 exemplaires.
  • Jugement du 26.07.1893, contre l'Administration de l'Enregistrement. (Manuscrit). 2 exemplaires.
  • Mémoire de l'Enregistrement (manuscrit).
  • Jugement de la cour de Cassation (22.11.1899). Extrait de journal reproduisant cet arrêt.

MESNIERES

AFFAIRES FINANCIERES

  • 3C1.21a1-5
  • file
  • 1861 - 1952

1) Officiers ministériels, correspondance, notes de frais : Me MEIGNEN, notaire (1861-1902), Me Paul SALATS, avoué (1895-1903), Me SABATIER, avocat (1899-1902).
2) Impôts :

  • déclarations sur le revenu (1881-1901-1904). Inventaires (1886).
  • déclarations de la taxe dite d'accroissement (1886-1896).
  • copies des déclarations annuelles et récépissés des impôts et de la taxe d'accroissement (1897-1920).
  • déclarations des revenus. personnes morales (1948-1952).
    3) Banquiers, SENECHAL DE LA GRANGE (1894-1906) : correspondance, reçus, valeurs Santa Barbara, relevés de comptes-courants divers, de comptes-courants coupons.
    4) Affaires litigieuses réglées :
  • coupons BLANJOT (1898).
  • Affaire PERRIQUET (1899).
  • Affaire BRECHARD (1900-1901).
  • Affaire des actions CASSINGA (1903-1905), mission de HUILA.
  • Legs de M. Arnold de la RENOTHIERE, dit de FERRARI, à la S.C. de la Propagande : Mgr LEROY était chargé de s'en occuper à PARIS (1920-1922).
    5) Finances générales (1888-1897-1899-1900-1904).

PROCURE GÉNÉRALE

AFFAIRES DIVERSES

  • 2G20.7a7
  • file
  • 1872 - 1898
  1. Relations avec l'administration des postes (1872-1898).
  2. Pied à terre de QUIMPERLE (dossier du 25.04.1874).
  3. Procès QUELENNEC (1878).
  4. Affaire du courrier de QUIMPERLE (1885-1889).
  5. Aumônerie de GOURIN et SAINT TUGDUAL (sans date).
  6. Répartition des terres (mai à septembre 1889).
  7. Affaire ALLAIN et MORU (1883-93, actes notariés, correspondance...
  8. Note sur l'hygiène (sans date).
  9. Suppression du collège de N.D. de LANGONNET : correspondance du P. JEGOU, du P. EMONET, avec l'évêque (1889).
  10. Relations avec la société HARSCOËT-BRAOUEZEC (1898).
  11. Conventions diverses : cordonnier, horloger, médecin... (1873-1890).

LANGONNET

AFFAIRES DIVERSES

  • 4G1.2b5
  • file
  • 1952 - 1959
  • Mémorandum au sujet d'un collège au Pérou (1952).
  • Ministère de l'Education : rapport d'inspection du collège de Castlehead (09-10.11.1955). Lettre du P. DUDDY (17.02.1956), du secrétaire général (20.02.1956).
  • Rapport de la société Knight, Frank et Rutley : description de Bulstrode.
  • Lettre de la société Spence, Krall et associés (29.07.1957) : travaux à faire pour transformer Bulstrode.
  • Lettre du P. SLEVIN (12.07.1958) avec une notice biographique de Mgr SHANAHAN par le P. KERSHAW (4 premières pages imprimées).
  • Correspondance entre le P. NAVARRE et la librairie Bodleian (Oxford), en 1959.

ANGLETERRE

AFFAIRES CIVILES ET CONTRATS

  • 2G25.3a2
  • file
  • 1869 - 1898
  1. 1869 : Constitution de la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (02 et 09.12.1869). Manuscrits.
    Copie de l'acte de la Société civile de MESNIERES. Manuscrit.
  2. 1878 : Contrat sous seing privé entre la congrégation du Saint Esprit et la Société civile de MESNIERES. 1er et 2e projets.
    Projet de convention entre la congrégation du Saint Esprit et la Société de MESNIERES (05.10.1878).
    Projet de situation au 08.03.1880.
    Note sur MESNIERES 19.03.1881, P. BESSERAT.
    • 1882 : Note sur la loi du 28.12.1880 spécialement dans son application à la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (17.04.1882).
    • 27.10.1882 : Modification des statuts de la Société civile et particulière de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES.
    • 1893 : nouvelle note financière sur MESNIERES.
    • 1898 : Bail par la Société immobilière de MESNIERES-en- BRAY à la congrégation du Saint Esprit et du Saint Coeur de Marie, Me G. MAIGNEN, notaire à PARIS (23.03.1898). Manuscrit.

MESNIERES

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES/CORRESPONDANCE

  • 10G1.4b2
  • file
  • 1907 - 1919

1.

  • 1907 :
    Lettres du P. ANTUNES (04.03.1907), P. E. MULLER (20.07, 03.08), accord du 22.07.1907.
    Achat de la propriété du collège de Porto, autorisé le 03.09.
  • 1908 : P. ANTUNES (12.02, 07.07).
    2.
  • 1911 : lettres de Me POMPEI (13.06, 01, 04.07, 12.09, Mgr LEROY (15.07).
  • 1912 : M. POMPEI (04.10) + notes sur la nationalité des P. KEMPF et KAUFMANN.
  • 1913 : lettres de M. POMPEI (02.08, 24.09, 06.11 reçu de 1250 F), légation d'Espagne (03.08), Mgr LEROY (13.08, 14.09), note du 11.09, P. ACKER (30.09). Extrait de journal sur "les biens des congrégations en Portugal".
    Note du P. ANTUNES sur les affaires à traiter avec M. POMPEI (02.11).
  • 1916 : lettres du P. GIROLLET (03.10, 14.11), P. ANTUNES (extrait, 11.10).
    Note sur la liquidations de l'ancien collège du Saint Esprit à Braga.
    Memorandum au sujet du collège St Espriot de Braga (P. GIROLLET° + liste des objets qui ont été déposés chez des particuliers..

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b1
  • file
  • 1896 - 1915
  • Collège de Porto :
  • Rapport du P. MULLER sur les constructions projetées (26.02.1907).
  • Proposition d'achat (traduction du P. ANTUNES (21.07.1907), lettre du P. ANTUNES (18.08.1907), consultation sur la location et la vente d'immeubles.
    Plan.
  • Résumé du bail (P. EIGENMANN, 29.09.1896-29.09.1915). Copie du bail.
  • P. EIGENMANN : "Propriétés immobilières de la province du Portugal. Transmission des propriétés", ""Titre relatif à l'achat de la propriété de la rue Sto Amaro" (13.11.1904). Acte notarial du 09.11.1904.
  • Copie et résumé du contrat de bail pour Formiga (29.04.1898).
  • Braga : ?
  • Cintra ?
  • Deux plans d'aménagement de la procure de Sto Amaro.
  • Plan de masse de la ferme des Carmélites.
  • Plan de masse pour une nouvelle maison près de Sto Amaro.
  • Plan de masse des propriétés de Cintra (1898). Croquis des bâtiments.

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b4
  • file
  • 1913 - 1918
  • Affaires dites des biens contestés en Portugal. Documents présentés au tribunal de La Haye :
  • Réclamation de M. GIROLLET (mémoire présenté par le gouvernement français), 1913-1914.
  • Réclamation de M. SCHURRER... 1913-1914. (+ annexes).
  • Réclamation de MM. LABROUSSE et SALVAN (1913-1914).
  • Contre-mémoire du gouvernement de la République portugaise concernant la réclamation de
  • Félix GIROLLET (1918);
  • François-Xavier SCHURRER (1918),
  • LABROUSSE et SALVAN (1918).

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b3
  • file
  • 1919 - 1921

1.- Extrait de la réclamation du P. CAULLET (Mission de St Vincent de Paul).

  • "La congrégation du Saint Esprit dans ses rapports avec le Portugal et les colonies portugaises. A propos de l'affaire des biens contestés au Portugal", Mgr LEROY (manuscrit et dactylographié, 22.09.1919). 3 ex.
  • "La congrégation du Saint Esprit au Portugal. La question des biens" (20.11.1919), 3 ex.
  • "La congrégation du Saint Esprit. Son origine. Son but. Son organisation" (10.11.1919), 3 ex.
  • Dettes du collège du Saint-Esprit à Braga (08.10.1910), 3 ex.
  • Honoraires de M. POMPEI (20.11.1919) et reçu (26.11).
  • Etat des dettes de la province du Portugal au 31.12.1919. Etat des sommes dues à la Maison mère de la congrégation du Saint Esprit pour l'entretien du personnel de la Province du Portugal depuis 1910.
    Etat des sommes dues à la Maison mère de la congrégation du Saint Esprit par la province du Portugal, de 1885 à 1920.
  • Lettres de M. POMPEI (09, 17.11.1919), P. GIROLLET (17.04.1919, au sujet de M. SAMEIRO, 1919 + note), P. ANTUNES (extrait 18.01, 03.05, 24.07, 19.09, 10.10). Lettre de Sr Théodosia RULHE (22.11.1919), Mgr LEROY (21.11).
  • Notes de Mgr LEROY (02, 14, 29.11.1919)
      • 1920 :
  • Procurations des P. SALVAN, SCHURRER, LABROUSSE (oct.nov.1920).
  • Lettres : M. POMPEI (02.01, 26.04, 26.05, 01.10), P. FAUGERE (14.01, 18.05, 04.06, 20.07), M. FROMAGEOT (18.08, 07.10), Mgr LEROY (08.10), P. GIROLLET (05.11).
  • Etat des dettes de la province du Portugal au 31.12.1919 (12.01.1920).
  • Etat des sommes réclamées au gouvernement portugais (18.05), 2 ex.
  • Attestations de Mgr LEROY (04.06, 20.08). Note du 31.05.
  • Sentence rendue par le tribunal de La Haye (02.09.1920). 2 ex.
  • Envoi de la sentence par le ministère des Affaires étrangères (04.09).
  • 1921 : M. POMPEI (20.04), P. PINHO (27.04 + télégramme).

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