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RAPPORTS DIVERS

  • 2G39.1b4
  • file
  • 1868 - 1883
  1. Rapport sur la propriété de TOULON (06.06.1869).
  2. Notice sur l'école primaire libre tenue à l'oeuvre de la Jeunesse, Cité Ste Famille, août 1869.
  3. Extrait de "Le progrès du Var" (21.11.1869).
  4. Lettre au Ministre de la Guerre (11.02.1870).
  5. Situation financière de la Société de la Ste Famille (22.10.1871).
  6. Questions relatives à TOULON (18.11.1871), P. LEVAVASSEUR.
  7. Projet d'une colonie maritime de detenus de cent à deux cents enfants. Lettre du P. SUILLAUD (17.09.1872, du P. LEVAVASSEUR (01.09.1872), projet de lettre au Ministre de la Marine.
  8. Rapport sur l'établissement des enfants infirmes à la Cité Ouvrière de TOULON dite Cité Ste Famille, P. SUILLAUD. Lettre de Sr MARIE THERESE (05.07.1873).
  9. Voeux de fêtes, compliments... (1868-1872).
  10. Compte moral de l'Administration de l'Assistance publique, pour l'exercice 1868, PARIS, 1873, imprimé, 69 p. + 107 p. de tableaux...
  11. Correspondances au sujet des tombes du P. GAULTIER, du P. BOULANGER et du P. METZ : lettres de Me ROLAND (26.06.1882, 24.08.1882), d'un P. MARISTE (01.09.1883).

TOULON

ACHAT/VENTES PARTIELLES DE LA PROPRIETE/CORRESPONDANCE

  • SF-14.2
  • file
  • 1919 - 1999
  1. Vente à M. BRUNEAU Gérard (22.04.1985), pavillon. Lettres et croquis
  2. Vente à M. Didier DENIS (17.09.1986) : lettres et croquis.
  3. Préparation de la vente au Conseil général (étang, bois, prairies) : lettres de janvier à juillet 1991.
  4. et 4 bis. Vente au département d'Ille et Vilaine : Acte de vente du 27.12.1991. Plan parcellaire figuratif de l'acquisition par le département. Croquis de repérage d'une limite séparative. Honoraires des notaires.
  5. Attestation de vente (07.04.1993. Rectification d'une limite, lettre du P. Y. LE QUERE (08.04.1993). Relevés parcellaires et croquis.
  6. Projet de galerie couverte en façade sud (2 plans).
  7. Projet de modifications (chambre et toilettes) au chateau, 14.05.1919.
  8. Note sur les propriétaires du chateau et du domaine de Piré.
    Note sur l'achat de la propriété de Piré par le Bocage Mortainais et la S.A.F.I.M. Note sur la répartition des terres entre les deux.
    Note sur l'origine d'une rente de 400 F pour les religieuses de Piré.
    Lettres du P. KRAFFT au P. Fouasse économe (30.10, 10, 22.11, 02, 07, 14, 21.12.1928, 27.01, 12.02, 12.04, 17.05, 08.07.1929).
    Lettre du Bocage Mortainais (11.12.1929). Autorisation donnée par le P. LEMOINE à un fermier (12.10.1930) d'utiliser l'étang. Acte notarié de la SAFIM en faveur du P. Fouasse économe de Piré (24.07.1930). Vente du Bocage Mortainais à la SAFIM (29.02.1936). Note de la Caisse d'Allocation sur le total des superficies de l'Ecole des Missions Coloniales (28.05.1949).
    Déclaration d'impôts du 01.09.1954. Attestations de la Sté du Bocage Mortainais (10.11.1971, 19.01.1972).
  9. Lettres : SAFIM (09.10.1953), P. BANIEL (08.11.1962, 21.02.1964), Direction générale des Impôts (19, 26.09, 31.10, 22.11, 15.12.1962, 08.02, 27.06, 16.09.1963, 08, 30.04, 07.12.1963, 03.01, 17.02, 02.05, 19, 22.09.1964)
    Patrick O'DELANT (09.05.1967, 04.11.1972 + image mortuaire d'Anne-Marie CARRON de la CARRIERE), Commandant DROUILHET (02.12.1971), Yves (de Langonnet 28.01.1972), P. KERGUENOU (15.12.1972, 1974, 08.05.1975 + note non signée de fin 1974 ou 1975 sur les travaux), Caisse des Dépôts (23.10.1976, 30.11.1978), M. DESPORTES (12.10.1997, 17.02.1999), P. BRACQUEMOND (25.06.1978), Direction départementale de l'Agriculture (19.02.1990).

PIRÉ-SUR-SEICHE

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PREPARATION D'UN SCOLASTICAT A ROME

  • 3C6.9a3
  • file
  • 1926 - 1964

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

  • Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
  • St Pancrace :
  • Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
  • Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
  • Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
    Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
  • Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
  • Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
    1. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
      Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SAINTE MARIE

  • 2M1.15a1
  • file
  • 1910 - 1965

1.- Copie des arrêtés de la Cour de cassation concernant le statut personnel des habitants de Ste Marie (1918), 55 p. manuscrites.

  • Plaquette du Comité de protection et de défense des Indigènes : Ile Ste Marie de Madagascar. Six mille Français dépouillés de la qualité de citoyen, Paris, 1911, Joachim FIRINGA + Extrait du J.O. (09.03.1911).
  • La question Saint-Marienne et la taxe personnelle, Joachim FIRINGA, Diégo-Suarez, 1910.
    2.- Bulletin et statistiques de Ste Marie (juil. 1917 - juil.1923 + rapide historique de l'évangélisation). Statistiques de 1911 à 1935.
    Comptabilité de la station Ste Marie de 1916 à 1935.
    3.- Etat statistique annuel : 1929-1930, 1945-1946, 1946-1947, 1947-1948. Recensement de "la population indigène" (01.07.1946).
    Population chinoise (1954-1958).
    Statistiques des catéchismes de janvier à novembre 1948.
  • Liste des églises et chapelles desservies par Ste Marie (1922 à 1950 ?).
    4.- Rapports : 1947-1948, 1948-1949, 1949-1950.
  • Circulaire du 07.05.1950 (P. JOUAN) Informations à fournir au V.A. (2) :
    Informations sur les religieuses, sur les catéchistes, sur les 'Fikambana", sur l'action sociale. Précisions sur les statistiques 1949-1950.
    Circulaire de Mgr WOLFF et questionnaire sur le travail à Madagascar (11.10.1951).
  • Rapports 1950-1951, 1951-1952, 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956, 1956-1957, 1957-1958, 1958-1959, 1959-1960, 1960-1961, 1962-1963, 1963-1964 + réponse au questionnaire du 21.04.1964, 1964-1965.
    1. Correspondance administrative :
  • 1949 : Maire de Ste Marie (01.04, 05.07, 21, 29.10), P. CRESPEL (notes des 05.07) 01.04).
  • 1950 : Maire de Ste Marie (11.01), Le représentant des détenus catholiques de la Maison de Force de Ste Marie (15.03) + liste nominative des détenus catholiques, P. CRESPEL (11.11).
  • 1951 : liste des détenus à Ravoraha et à Carrière (Maison de force), droit commun et ex-rebelles.
  • 1954 : P. CRESPEL (01.03 une messe par mois pour les détenus), Haut-Commissaire de Madagascar (02.09.1954).

MADAGASCAR

NOSY BE/PROBLEME DES PROPRIETES (suite)

  • 2M1.21.4
  • file
  • 1935 - 1937
  • Correspondance de 1935 (janvier-mai) :
    Mgr PICHOT (24, 26, 28.01, 06.02 incomplète, 07, 16, 18.02, 05.03, 02, 05, 07, 11.04 contre le P. Raimbault, 15, 16, 23 (2), 24, 25.04 à M. Tanti, 13, 23.05), Mgr FORTINEAU (02.02, 29.03), M. BRUELLE (02.02), Mgr LOPINOT (11, 14, 17.02, 13.04 (3), 17, 27.04, 09, 11.05), M. TANTI (Sté des Plantes à Parfums 14, 26.03), Mgr LE HUNSEC (02, 23.03, 11, 24.05).
  • Documents : Consultation juridique au sujet de Nossi-Be (cf lettre du 02.03). Extrait de La Dépêche du 11.04 (copie) contre les Capucins. extrait de L'Eclaireur (26.02) "Publication de société" , Sté immobilière de Hell-Ville fondée par Mgr Lopinot.
  • Correspondance de 1935 (juin-décembre) :
    M. TANTI (03.06, 26.11), Mgr PICHOT (12, 19.06, 10, 13.07 incomplète, 15.07, 05, 06 (2), 10, 13, 14.08, 04.09), Mgr LOPINOT (télégr. 13.06, 20.06, 01.08 (2), 10, 16, 20, 29.08), Fr François (24, 25.06), Card. FUMASONI-BIONDI (01.07), Mgr FORTINEAU (10.07, 12.08), Mgr LE HUNSEC (18.07)
  • Document : Memorandum sur la radiation des prénotations du droit de préemption (05.08). Note du P. LENA sur les procurations (17.12).
  • 1936 : Mgr PICHOT (04.01 à M. Tanti), M. TANTI (21.12).
  • 1937 : Note de Mgr PICHOT (17.01). Extrait de journal "Les capucins de Wothan".

MADAGASCAR

GUYANE

  • 3C6.24a
  • file
  • 1862 - 1979
  • Correspondance financière avec l'évêché de Cayenne (1966-1979).
  • Correspondance financière avec le district de Guyane (19641972).
  • Lettres et factures, Ste Enfance de Cayenne... (1936-1939).
  • Comptes annuels des communautés (1937-1939).
  • Correspondance financière avec la Préfecture apostolique de Guyane (1930-1935).
  • Correspondance financière avec la procure de Cayenne, y compris Ste Enfance, Propagation de la Foi, Ministère des colonies (1936-1946).
  • Propriétés : Achat de propriétés à St Laurent du Maroni par M. Naegel (07.03.1930 + photo + lettre du 22.05.1931), lettres de Mgr DELAVAL P.A. (02.04, 25.06.1931), du P. SALOMON (06.05.1931), de Mgr GOURTAY (11.12.1933). Correspondance de M. PREVOT notaire avec Mgr Le Roy (1910-1914 affaire Fleuriot, Herard, Saccharin, vente de l'école des Frères de Ploërmel + plan). Demande de Mgr Le Roy à la Propagande (vente d'un immeuble (1911), lettre abbé FABRE (12.03.1914).
  • Dossier habitation dite Mondélice : Bail du 15.12.1931 (Mgr Le Hunsec au P. Moëlo). Propriété appartenant aux P. Ignace Swindenhammer, Eugène Schwindenhammer, Delaplace, Barillec, Eugène Lejeune (Acte dans Conservation des hypothèques de Cayenne) : acte d'achat (22 & 26.05.1866). Reçu du 25.05.1867. Quittance du 23.05.1868, du 26.05.1869, des 20 et 25.05.1870, du 06.07.1871, du 13.07.1872.
    Acte notarié du 06.1.1862.
    Ordre Mondelice, Portion Vidal (Bordereau de collocation, certificat de radiation). Notifications aux créanciers inscrits (25.11.1862).
    Quittance du prix de l'habitation Mondélice (Melle Pascaud-Sablon, 14.10.1863, 14.05.1864). Purge des hypothèques locales (17.05.1864).
    Grosse de jugement d'adjudication (11.12.1827).
  • Correspondance : 08.08.1893, 1895-1902. Testament de M. Guyodo P.A. (29.07.1889), de M. Delpuech (15.10.1885), M. Friederich prêtres (07.11.1891).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MADAGASCAR

  • 3C6.26b
  • file
  • 1922 - 1979
  • Correspondance financière avec Diego-Suarez (1963-1967).
  • Correspondance financière avec le district de Madagascar (avec 16 lettres concernant le district de Nigéria !!), 1963-1979.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (Mgr Fortineau), 1936-1946.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (1922-1935).
  • Tableau synoptique des propriétés du V.A. de Madagascar Nord (avec noms des titulaires).
  • Tableau synoptique des propriétés de la P.A.de Mayotte et Nossi-Bé.
  • La question des propriétés à Madagascar : rapport sur les propriétés du V.A. de Madagascar Nord,+ note du P. Pichot (30.12.1922).
  • Plan de la station d'Imerimandroso. Plan de la mission de Fénérive. Tableau synoptique des propriétés au 01.01.1923. Plan de la mission de Diego-Suarez.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MARTINIQUE

  • 3C6.27a
  • file
  • 1860 - 1979
  • Correspondance financière avec le district de Martinique (1967-1979).
  • Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (1962-1976).
  • Correspondance avec le district Guadeloupe/Martinique (1959-1979).
  • Correspondance avec l'évêché de la Martinique (1935-1939).
    District, comptes 1938, 1939, comptes 1948.
  • Correspondance financière avec la procure de l'évêché de Fort - de - France (1935-1946) + rapport de visite du Séminaire-Collège en 1935.
  • Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (procure), 1934-1935.
  • Propriétés : Note au sujet d'une acquisition au Morne-Rouge (1909).
    Statuts de la Mutuelle sacerdotale de la Martinique (1927).
    Vente d'un terrain en date du 15.03.1920 au P. Grimault.
    Vente d'un immeuble à Mgr Carméné.
    Séminaire-collège de la Martinique : modifications à la convention du 08.09.1860 (08.09.1886).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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