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PREPARATION D'UN SCOLASTICAT A ROME

  • 3C6.9a3
  • file
  • 1926 - 1964

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

  • Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
  • St Pancrace :
  • Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
  • Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
  • Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
    Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
  • Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
  • Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
    1. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
      Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROBLEMES FINANCIERS

  • 3D5.5a7
  • file
  • 1928 - 1930

Conflit entre le P. LE FLOCH et le séminaire français (après son départ) :

  • Lettres du P. BERTHET (16.11 et 21.11.1928) signalant un virement de fonds en faveur du P. LE FLOCH par le P. WIISLER. Lettre du P. LE FLOCH au P. WIISLER (18.11.1928).
  • Correspondance de novembre 1928 à février 1930 : P. WIISLER, P. LE FLOCH, P. BERTHET. Note de Mgr LE HUNSEC (26.12.1928) sur sa rencontre avec le P. BERTHET. Note confidentielle du P. LE FLOCH pour le supérieur général (27.11.1929).
  • Notes de Mgr LE HUNSEC résumant l'affaire et ses péripéties. Télégramme envoyé par la Maison mère au séminaire français.
  • Lettre du P. LITHARD au supérieur général sur ce sujet (24.01.1929).
  • Lettre du P. LE FLOCH au supérieur général (10.01.1929) et note concernant ses valeurs. Note du P. LE FLOCH au P. WIISLER (10.01.1929).

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

PROJET D'ABANDON DU COLLEGE SAINT-MARTIAL

  • 5P1.12a5
  • file
  • 1920 - 1920
  • Notes du P. CABON sur Saint-Martial et ses difficultés, sur une éventuelle collaboration avec les Frères de l'Instruction chrétienne.
  • Lettre de M. DARTIGUENAVE, Président de la République (20.01.1920).
  • Notes de l'Association Amicale de St Martial (29.01, 10.05.1920).
  • Lettres de 1920 : M. LESPINASSE (09.02), P. LANORE (extrait du 24.02), Mgr CONAN (11.03 + réponse du 02.04 note).
  • Conseil de la communauté de St Martial (15.05.1920), question de la propriété de l'établissement et note financière (P. HEMERY et LANORE).
  • Lettre du P. LANORE (24.05.1920) et note sur la propriété (22.06.1920).
  • Réunions du Conseil général (13.07.1920) : brouillon et décision de conserver la direction du séminaire-collège + lettre de Mgr LEROY (16.07.1920) et copie de la décision (P. Cabon).
  • Copie de la loi attribuant la propriété de St Martial à la congrégation du Saint-Esprit (02, 06.07.1920) + lettre de Mgr LEROY (01.09.1920) au Président de la République.
  • Lettre de Mgr CONAN (11.08.1920).
  • Lettre de M. AGEL, ministre de France à Port-au-Prince (22.10.1920).
  • Lettre de M. LESPINASSE (Amicale de St Martial, 23.12.1920).
  • Deux lettres collectives pour les 25 ans de généralat de Mgr Leroy : la communauté de St Martial, les élèves (signatures).

HAÏTI

PROPRIETE DE SARCELLES (1748-1765)

  • 2A3.3.1
  • file
  • 1749 - 1757
  1. PHOTOCOPIES DES ACTES DE DONATION DE SARCELLES (1774-1786).
  2. FOY ET HOMMAGE DU FIEF DE BERTRANDY (09.07.1648).
  3. Transaction entre M.ROLLAND DE NEUFBOURG, marquis de SARCELLES, et M. Christophe BERTRANDY, son fondateur (15.07.1673) (Direction générale des archives de l'Empire, section administrative).
  4. Information faite à la requête du Procureur du Roi, 23.03.1775.
  5. Copies de pièces d'archives concernant la propriété de Sarcelles, de 1748 à 1765 (37 lots).

ARCHIVES NATIONALES

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SAINT MARTIAL/EVENEMENTS ET DOCUMENTS DIVERS

  • 5P1.12a4
  • file
  • 1920 - 1949
  1. Quatre cartes postales (observatoire et musée, façade principale, vue prise de l'observatoire, 3 bâtiments et statue de St Martial 25.01.1925).
  2. Fêtes : billets de loterie Saint-Martial, noces d'argent du P. Lanore (24.03.1922), 50e anniversaire de l'arrivée des spiritains (30.03.1922 même programme), Dédicace de la chapelle (25.01.1925), concert spirtiual (10.07.1928), inauguration d'une plaque en l'honneur du P. Tisserant (11.12.1928) + discours du P. CABON, séance de déclamation (20.03.1933), concours d'éloquence (sans date), distribution solennelle des prix (21.07.1933), Séance musicale et littéraire donnée à l'occasion du cinquantenaire de la mort de Victor Hugo (07.07.1935), 50e anniversaire de la fondation de l'Amicale du Séminaire-Collège (19.02.1938), "le Cacique Henri" au théatre Rex par les élèves du séminaire (16-19-23.05.1947 (pièce du P. GORE).
  3. Extraits de journaux et bulletins :
    • Extrait du Bull. général, t. 31, n° 389, janv. 1923 : 1ère pierre de la chapelle.
    • Bulletin religieux d'Haïti (mars 1923) bénédiction de la 1ère pierre.
    • Bulletin de la quinzaine (05 et 19.04.1925) bénédiction de la chapelle.
    • Le Nouvelliste (01.07.1925) Concert spirituel du petit séminaire.
    • Fête de St Martial, 60e anniversaire de la fondation par Mgr du Cosquer.
    • L'Essor (24.01.1927) "Au Séminaire", fête de N.D. des Victoires.
    • Le Matin (27.01.1927) "Au Petit Séminaire", fête de N.D. des Victoires.
    • The Catholic Transcript (02.04.1931) "Labors of Church in Haïti..."
    • Haïti Journal (08.07.1935) "Au Séminaire Saint-Martial" sur Victor Hugo.
    • L'Heure (10.07.1935) et le Matin (09.07.1935) "Le cinquantenaire d'Hugo".
    • Le Réveil (30.04.1938) note sur la démission de M. Liautaud, "un scandale sans précédent" dans l'Amicale. "Boîte aux lettres" sans date.
    • Nouveau supérieur de St Martial (P. Le Bihan), sans référence.
    • Action Sociale (08.08.1948) divers.
    • 14.08.1949 : P. FOISSET "Elle est avec nous".
    • Bull. de l'Oeuvre Apost. (mars 1934) : conférence du P. CABON sur Haïti.
    • Les Amitiés cath. Françaises (date ?), Concours de composition, Haïti.
  4. Statuts de l'Amicale du Petit Séminaire St Martial (1936).
    • La propriété du séminaire-collège donnée à la congrégation : note du P. Rémy (04.01.1923) et copie de la loi dans le bull. général d'oct. 1920 (n° 362)
  5. Bulletins de l'Amicale de St Martial : n° 1 (juin 1920), n° 2 (oct. 1920), année 1947.

HAÏTI

SEMINAIRE ET MAISON MERE : PROPRIETE DE L'IMMEUBLE.

  • 5B2.2.6
  • file
  • 1860 - 1916

Notes concernant l'affectation de l'immeuble de la maison-mère :
Note sur le rachat du séminaire (21.12.1819).
Note de M. de Ste COLOMBE (1861).
Note du P. Jérôme SCHWINDENHAMMER au supérieur général (1877), note de Mgr LEROY contestant sa position (c'est la Maison-Mère qui abrite le séminaire colonial et non l'inverse).
Note du P. Frédéric LEVAVASSEUR (1877).
Lettre de la Préfecture de la Seine (14.06.1899).
Note du P. EPINETTE sur l'immeuble de la rue Lhomond.
Note de Mgr LEROY sur la congrégation et le séminaire du Saint-Esprit (15.01.1911).
Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) au sujet d'une éventuelle revendication de l'immeuble de la rue Lhomond par l'Etat.

LE ROY Alexandre, Mgr

SEMINAIRE FRANÇAIS/P. LETOURNEUR (suite 1)

  • 3C6.7a
  • file
  • 1892 - 1963

Suite de l'histoire du Séminaire Français par le P. LETOURNEUR :

  • Chap. 13 : Déboires. Le mur de la honte. Séminaire Pontifical. Les Noces d'or (1892-1902), p. 95-101.
  • Chap. 14 : Mgr Le Roy. La dette fictive. P. LEFLOCH et WIISLER (1904-1914), p. 101 bIs-110.
  • Chap. 15 : La revanche du P. FAUGERE (1914), p. 111-121.
  • Chap. 16 : La Grande Guerre de 1914-1948, p. 123-130.
  • Chap. 17 : L'institut des Missions (Fribourg) devient propriétaire des 3 lots, p. 131-138 bis.
  • Chap. 18a : Le Collegio Pontificio Francese devient Personne Morale reconnue par l'Italie, p. 139-147.
  • Chap. 18b : Le nouveau statut du Séminaire français comparé à la Bulle de 1859, p. 148-154.
  • Chap. 19 : Achat de deux terrains via Aurelia Antica, quartier St Pancrace, Séminaire 1938, congrégation 1939, p. 155-166.
  • Chap. 20a : La guerre 1939-1945. Achat du Corso d'Italia (1947) p. 167-1975.
  • Chap. 20b : La Procure au Corso. Le centenaire. Un bilan (1946-1963), p.176-184).
  • Conclusions, 1ère partie : Propriétés légales, p. 185-190.
  • Conclusions, 2e partie : Les propriétaires réels, p. 191-201.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/PROPRIETE (suite)

  • 3C6.9b2
  • file
  • 1906 - 1942

1.- Lettres du P. LE FLOCH Henri (2 du 06.04.1906), du P. FAUGERE (27.04.1906). Note du P. EPINETTE sur le Séminaire Français (propriétés). Bilan au 25.09.1939 (P. Letourneur). Note du 24.08.1939 sur le Séminaire Français.

  1. Documents : Extraits du Compte "Romain" de Fribourg (1944-1970).
    Note : La chute du Franc et la rentrée d'octobre 1938 (20.05.1938) signée FREY, SOIRAT, LETOURNEUR.
    2e Etude du P. LETOURNEUR La congrégation du Saint-Esprit et le Séminaire Français de Rome. Leurs propriétés à Rome (30.05.1942).
    Proposition de la Procure Générale (12.01.1930, acceptée par Mgr Le Hunsec) et lettre du P. SALOMON (30.07.1930) à propos de l'immeuble Sallustri. Notes (mesures des surfaces des différentes parcelles) et plan de l'ensemble + plan avec indication des différents propriétaires.
    Installation du chauffage central au Séminaire : lettre du P. LE FLOCH (14.06.1913), réunion du conseil local (11.06.1913), décision du Conseil général (24.06.1913).
    Rapport du Conseil général (10.06.1929, acquisition de l'immeuble Sallustri-Galli). Note de Mgr LE HUNSEC (21.10.1930) "Nos scolastiques à Rome". Note de visite canonique (1936) "Situation matérielle du Séminaire".
    "Le Séminaire Pontifical Français de Rome et la Congrégation du Saint Esprit. Leurs propriétés en Italie", 1ère ébauche du travail du P. LETOURNEUR -21.11.1938), 25 p.
    Projet de répartition des immeubles en cas de cession ou d'expropriation du Séminaire français (P. LETOURNEUR 16.05.1942).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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