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SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE

  • SM-15b1
  • file
  • 1910 - 1965
  • Lettre du P. da ROCHA (31.12.1962 préparation du départ à Rome).
  • 1964 : P. MOYSAN (reflexion sur le Fonds Joly 18.05, 15.08), P. da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08), P. BAZIN (26.12).
  • 1965 : P. da ROCHA (1er rapport 14.06) + note explicative (10.09).
  • Fonds Joly : Dons demandés sur testaments (10). Copie du document autographe de M. Joly (12.09.1931). Note du Procureur général (30.06.1947), de Mme JOLY (03.04.1951). Documents donnés pour comparaison (1937, 1943, 1963). Eléments techniques (P. LETOURNEUR), Eléments techniques (Dr SCHOERER et Fr Christian). Certificat relatif au caveau Joly. Témoignage du P. GRIFFIN (09.02.1965) après questionnaire de Mgr Lefebvre et lettre du P. da ROCHA (18.12.1964). Lettres du P. da ROCHA (29.12.1963, 14, 31.12.1964, 24.03, 05, 09, 28.04.1965) et témoignage du P. SALOMON (03.01.1964). Témoignage de Mgr GAY (05.01.1965). Témoignage du Fr Christian (Gérard STAHL + lettre de Mme JOLY 07.01.1947). Témoignage du P. DUVAL (12.09.1964). Témoignage du P. LETOURNEUR (16.12.1963, 02, 03.01.1965). Témoignage du P. LEMOULAND (10.10.1964 fonds Joly, Mercy Found, 12, 13.04.1965). Témoignage du Fr Damianus KOEVOETS (03.05.1965).
  • Situation des deux immeubles de Fribourg (Mgr LE HUNSEC 26.09.1930), déclaration de Mgr LEROY (17.11.1925). Eléments techniques concernant le séminaire des Missions de Fribourg, évolution du projet (extraits de lettres).
  • Montana et son boni : Lettres du P. PAIX (11.09.1917, 01.10, 14.11.1921). Décision du Conseil Général (14.09.1917). Dispositions testamentaires du P. Paix (05.03 changées le 07, 10.11.1921). Lettre du P. CRUZ (29.01.1962 historique de Montana et du Bouveret), lettre du P. COURNOL (10.11.1964).
  • Croix-Valmer : Fonds Sviluppo , P. SALOMON (27.12.1937).
  • Fonds Noël : éléments techniques (28.11.1964).
    Fonds Du Mesnil : Déclaration du P. LETOURNEUR (18.01.1963). Petites réflexions (fév. 1943). Convention et annexe (10.11.1943).
  • Canada : Propriété de St Alexandre de la Gâtineau (déclaration de Mgr LEROY 30.03.1931). Fondation Lebaudy et disponibilités de St Alexandre (17.11.1925, Mgr LEROY). Extrait du rapport Letourneur (11.12.1945).
    Décision du Conseil général (12.03.1946), du Conseil Provncial (25-26.04.1946).
  • "Déconfiture" d'après guerre 14-18 : P. GASCHY (01.06.1938).
  • Séparation rue Lhomond - rue des Pyrénées : décision du C.G. (18.02.1964), du Conseil provincial (P. MOYSAN 13.11.1964). Plans. Estimation de l'architecte Cl. BARRE (07.01.1964).
  • Organisation financière de la Province de France (P. BENOIT 1910-11).
    Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

  • SM-15b2
  • file
  • 1909 - 1967

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

  • Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
  • Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
  • 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
  • Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
  • 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
  • 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
  • Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
  • 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
  • Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
  • Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
  • Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
  • Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
    Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
    Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SERVANTES DU SAINT COEUR DE MARIE

  • 3F2.2b4
  • file
  • 1854 - 1985
  1. Lettre de Marie MOISAN au P. LEVAVASSEUR (14.03.1869).
    Demande d'approbation du St Siège (20.05.1911) + réponses au questionnaire triennal (05.07.1911).
    Acte d'affiliation des Soeurs Servantes du St Coeur de Marie à la congrégation (Mgr LEROY, 01.05.1918). Correspondance à ce sujet et décision du conseil général du 23.04.1918.
    Notice biographique de la Mère Saint Paul (1854-1921).
    Election de la supérieure générale (16.08.1920).
    Statuts de la congrégation des Soeurs Servantes du S.C. de Marie.
    Notes manuscrites concernant les Constitutions des Soeurs Servantes et questions posées à Rome.
    Société civile immobilière Larue. Société civile immobilière de la villa des Cèdres. Rentes françaises (documents venus du P. Desmats).
    Réunion du Chapitre général (16.08.1920).
  2. Correspondance :
    • Lettre de Sr Marie de Jésus, maîtresse des novices (09.02.1878).
    • Lettres de Sr Marie de la Croix, sup. gén. au Procureur spiritain auprès du St Siège : 15.07.1918, 29.10, 28.11.1919, 06.01, 20.05, 19, 31.08, 01, 29.11, 19.12.1920.
    • Trois lettres du P. RIGAUDIE (1921).
    • Lettres et cartes de la supérieure générale (Sr Marie de la Croix, 06.01.1926, Sr Jacques en 1936, 2 cartes de 1937), 1 lettre de Sr Eugénie en 1947, lettres diverses : 4 en 1948, 3 en 1949, 6 en 1950. Formulaire de contrat.
    • 2 lettres de Mme Delaplace à Clara Henry.
    • Note (du P. DELAPLACE) sur les maisons et le costume des Soeurs.
    • Quelques mots à la louange de la Sainte Vierge... P. DELAPLACE (1870-1871).
  3. Brochures et tracts pour le 75e puis le 100e anniversaire (1860-1960).
    Cent ans de service marial, BEAUPORT, Canada (2 ex. avec photos).
  4. Imprimés : Notice sur la congrégation des Soeurs Servantes du Saint Coeur de Marie (1919).
    "The servants of the Holy Heart of Mary", dans Sponsa Regis, 15.05.1931, p. 204-206.
    Cor Unum, revue des Soeurs Servantes, MONTGERON, janvier 1933.
    Les Soeurs Servantes du Saint Coeur de Marie, MONTGERON, 1951.
    Code complémentaire, Servantes du St Coeur de Marie, Décrets du chapitre général spécial, juillet-août 1968.
    Célébrations eucharistiques pour le 125e anniversaire (1985).

CONGRÉGATIONS RELIGIEUSES

SERVICE D'INFORMATION

  • 3C1.14c1-3
  • file
  • 1969 - 1972

1) Lettre du P. FARRELLY au P. QUESNEL pour assumer la direction du service d'information au généralat (27.08.1969). Le P. LE GALL prend du service à la secrétairerie d'Etat.
2) Décisions du conseil général (1969-1971).
3) Rapports et rencontres, commentaires et suggestions, contribution du P. DARRICAUD, commentaire du P. LE GALL, visites de centres d'information dans d'autres congrégations.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

SERVICE RELIGIEUX AUX COLONIES FRANÇAISES CONCORDATAIRES

  • 2F1.2b4
  • file
  • 1904 - 1912
  • Lettre circulaire de Mgr LEROY sur "Le service religieux des colonies françaises concordataires", n° 13, 02.10.1912. Imprimé, 20 pages. 2 ex.
    Annexe à cette circulaire : "Règles à observer par les Pères appelés à exercer le ministère dans les colonies", suivi de "La situation canonique des religieux, évêques et vicaires apostoliques", "la situation canonique des religieux missionnaires" (projet).
  • Lettre du P. ESCHBACH à Mgr LEROY (13.11.1904) sur les colonies concordataires.
  • Note de Mgr LEROY sur la situation religieuse des colonies françaises dites concordataires (juillet 1907, manuscrit).
    Lettre de Mgr VANNEUFVILLE (Rome, 29.01.1908). Réponse de Mgr LEROY (31.01.1908).
  • "Les diocèses coloniaux (GUADELOUPE, MARTINIQUE et LA REUNION) et la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat", note manuscrite de 16 pages, de Mgr LEROY, mai 1908.
  • Copie d'une lettre concernant le TONKIN et l'ANNAM (28.07.1908).
  • Lettres de ROME (P. ESCHBACH 20.10.1910, P. LE FLOCH 24.11.1910).
  • Lettre de Mgr LEROY au Cardinal Préfet de la Propagande (01.03.1911) sur l'application de la loi de séparation aux colonies de la MARTINIQUE, GUADELOUPE, LA REUNION. Réponse de ROME (31.03.1911.
  • J.O. de la GUADELOUPE, 16.03.1911 : Arrêté du 13.03 promulgant la loi de séparation à la GUADELOUPE.
  • Lettre de Mgr LEROY au Cardinal de la Propagande (27.07.1911) sur la situation religieuses des trois colonies. Réponse du Cardinal GOTTI (13.09.1911). Lettre en retour de Mgr LEROY (29.09.1911, historique).
  • Compte-rendu du conseil du 03.12.1911 sur le service religieux des colonies concordataires.
  • Lettres des procureurs à ROME (30.11.1911 P. ESCHBACH et P. LE FLOCH, 06.12.1911 P. ESCHBACH).
  • Note manuscrite de Mgr LEROY sur le service religieux à assurer dans les anciennes colonies concordataires (janvier 1912).
  • Lettre de la Propagande à Mgr LEROY (04.03.1912) confiant ces colonies à la congrégation (3 ex.). Questions que se pose Mgr LEROY (manuscrit). Avis du conseil (12.03.1912). Lettre de Mgr LEROY au cardinal GOTTI (16.03.1912, acceptation et conditions).
  • Note manuscrite "sur l'exercice du saint ministère par les membres de la congrégation dans les colonies", suivie de "Vie religieuse et Vie de communauté".
  • Note du P. GRIZARD (manuscrit, 20 et 13.10.1912). Note de Mgr LEROY "Les Missions Coloniales", 22.10.1912. Manuscrit.
  • Lettre du P. ESCHBACH (27.03.1912) sur la nomination des évêques.

MAISON-MÈRE

SITUATION DE LA PROVINCE

  • 3G1.5b1
  • file
  • 1922 - 1931
  • Etats du personnel de la communauté de COLOGNE (provincialat) : 1926, 1928, 1930, 1931.
  • Bulletin des oeuvres : octobre 1924 - juillet 1928, 32 pages, P. BISMARK (dans le Bulletin Général T. 33, n° 457 sept. 1928 p. 769-779, et n° 458 octobre 1928, p.798-818). 2 ex.
  • "Les maisons de la congrégation du Saint-Esprit en Allemagne", Mgr LEROY (03.06.1927), 2 ex.
  • "Situation de la province d'Allemagne", P. KLERLEIN, 24.08.1922.
  • "Desiderata concernant l'autonomie de la Province d'Allemagne". Memorandum (pour le chapitre général de 1926).
  • Décisions du Conseil Général concernant la province d'Allemagne pour tenir compte de sa situation spéciale (02.12.1926).

ALLEMAGNE

SITUATION FINANCIERE

  • 2G9.2.8
  • file
  • 1888 - 1896
  • Situation financière de la communauté de Castelnaudary (actions...)
  • Comptes de 1888-1889.
  • Lettre du P. VOEGTLI au supérieur général (17.01.1893), sur la situation financière, + Etat approximatif des comptes de l'école.
  • Situation financière de la société St François de Sales au 01.01.1895.
  • Exposé sommaire des dettes de la société, depuis 1887 au 01.10.1895.
  • Relevé des dettes de la société St François de Sales au 01.01.1895.
  • Etat de la situation financière de l'école St François de Sales (01.10.1895).
  • Etat de la situation financière de l'école St François de Sales, exercice 1895 (01.01 au 01.10.1895). Rectifications pour l'année 1895. Copie de la pièce laissée entre les mains de M. BARRIERE, vérificateur (13.03.1896).
  • Relevé des dettes de la société St François de Sales au 01.01 et au 01.10.1895.
  • Etat des conditions de pension (élèves internes, externes et demi-pensionnaires (année scolaire 1895-96).
  • Etat de la situation financière au 01.01.1896.
  • Situation financière de l'école St François de Sales au 18.07.1896.
  • Devis et rapport sur l'état des bâtiments est et nord (copie, 05.02.1896).
  • Comptes à la ferme de LAYRAC (année 1895).
  • Dettes à payer au 01.04.1896. Questions à résoudre.
  • Emprunts contractés pour LAYRAC auprès de nos domestiques (1896).
  • Relevé sommaire des dettes et créances de l'école au 01.04.1896.
    N.B. à coté du dossier : 81 actions de la société civile St François de Sales.
    Un album de photos dues au P. EUDEL sur CASTELNAUDARY, MERVILLE, SEYSSINET.

CASTELNAUDARY

SITUATION LEGALE DE LA CONGREGATION

  • 10G1.1a3
  • file
  • 1891 - 1902

1.- Extraits de journaux à propos de l'agitation antireligieuse au Portugal :
" L'apaisement au Portugal" (14.10.1891).
La Semaine religieuse de Paris : "La persécution contre les congrégations religieuses", décret du 18.04.1901. Traduction du décret.
La Croix (02.05.1901) : "La persécution en Portugal. Un (sic) Constitution civile des Congrégations religieuses".
La Croix (25.05.1901) : "La persécution religieuse au Portugal".
L'Univers "La persécution religieuse en Portugal" (19.03.1901, copie).
Extrait copié dans le "Jornal do Commercio" : "Les Ordres religieux pour l'Outre-mer"

  • Lettre du pape LEON XIII au cardinal NETTO, patriarche de Lisbonne (1902)
    1. Situation de la congrégation :
      "Memorial acerca da situacâo do Espirito Santo em França" (2 ex.).
      "Memorial. Processo de legalisaçâo dos Missionarios do Espirito Santo".
  • Statuts de la congrégation et d'autres Instituts religieux approuvés au Portugal : "Diario do Governo 21.10.1901". 2 ex. Note de Mgr LEROY.
    Formulaire de déclaration d'une association.
    Statuts de l'Association des Missionnaires du saint Esprit (en français, 2 ex.), + deux projets de statuts. Note du P. EIGENMANN (16.08.1901).
    Statuts de l'Association des Soeurs de la Mission du Padroado Ultramarino.
    Statuts de l'Association des prêtres séculiers de la Mission de St Vincent de Paul.
  • Lettres : P. DUNOYER (18.04.1901), P. ROONEY (15.08.1901), P. EIGENMANN (16.08.1901), Dr PINTO COELHO (21.09.1901).

PORTUGAL

SITUATION RELIGIEUSE DES COLONIES FRANÇAISES APRES LES LOIS CONTRE LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES

  • 2F1.2b3
  • file
  • 1781 - 1907
  • Ordonnance du roi concernant les missions dans les colonies françaises de l'Amérique (24.11.1781).
  • Extraits de lettres du P. LIBERMANN (1842-1844) relatifs au Ministère des colonies, lettre du P. KIEFFER (30.06.1941), extrait de circulaire du P. SCHWINDENHAMMER (19.03.1863). Extrait de la vie de Mgr d'HULST, par Mgr BAUDRILLART sur le rôle pastoral des religieux.
  • Lettre de Mgr De CORMONT au gouverneur de la MARTINIQUE (02.07.1905)
    et à la commission sur les congrégations.
  • Mémoire (imprimé) de M. De CORMONT, évêque de la MARTINIQUE, au nom des diocèses des colonies françaises, au sujet du règlement spécial d'administration publique de la loi de séparation applicable aux colonies. (février 1906, 11 pages, 2 ex.).
  • Note manuscrite sur l'application aux colonies de la loi sur les associations (1908 ?).
  • Note manuscrite : "Colonies. Organisation ecclésiastique", 11 pages.
  • Projet de mémoire (manuscrit) : Le supérieur de la congrégation et du séminaire du Saint Esprit et le clergé des colonies françaises. 8 pages.
  • Note manuscrite sur les pouvoirs des Préfets apostoliques, des supérieurs ecclésiastiques, des évêques coloniaux dans leurs rapports avec l'autorité civile. Note manuscrite sur les droits respectifs concernant la nomination des prêtres.
  • Lettres du Ministère de la Marine et des colonies au gouverneur de la GUADELOUPE sur les droits civils de la congrégation du Saint Esprit (18.04 et 08.06.1856).
  • Décision du Conseil d'Etat (n°89148 du 14.01.1898) annulant la décision du Ministère des colonies déplaçant l'abbé LANCELOT sans l'accord de l'évêque de la MARTINIQUE.
  • Extrait de "Le Journal" du 01.06.1902, "Le clergé des Colonies".
  • Note manuscrite de Mgr LEROY sur l'enseignement libre aux colonies en 1907.
  • Imprimés : La situation religieuse des colonies françaises, prospectus présentant "L'Union des missions coloniales, association pour le développement de la civilisation chrétienne aux colonies". Association Montmorency-Laval.
  • Lettre des Affaires Etrangères demandant des renseignements sur les évêchés coloniaux (tribunaus d'appel, rattachement à BORDEAUX ?) 29.04.1926.

DIVERS

SOCIETE CIVILE

  • 2G34.5b2
  • file
  • 1851 - 1891
  • Acte notarié de la constitution d'une Société des colonies agricoles de Bretagne (17.05.1851), modifié par acte du 13.05.1852 (démission d'un membre).
  • Accord entre la société civile représentée par l'abbé ROPERS et le P. SCHWINDENHAMMER, devant l'évêque de Saint-Brieuc (08.07.1855) + copie.
  • Liste de papiers relatifs à la société de SAINT-ILAN. Modifications à introduire dans l'acte de société de SAINT-ILAN (manuscrits).
  • Sommaire des procès-verbaux des réunions de la société de SAINT-ILAN (de 1851 au 21.02.1863).
  • Registre des procès-verbaux des assemblées de la société civile à l'oeuvre de SAINT-ILAN (1852-1877).
  • Accueil de nouveaux membres (LEVAVASSEUR, CALLU, PERNOT, SCHMODERER) et démissions des anciens, acte du 25.09.1855.
  • Projet de modifications (manuscrit, P. LEVAVASSEUR, 26.01.1856).
  • Acte du 12.07.1862.
  • 6 actes de démission.
  • Lettre du P. GUYOT (16.07.1870).
  • Vente d'un terrain à la société civile de LANGONNET (24.09.1878).
  • Note de M. MEIGNEN, notaire (29.09.1881).
  • Conseil d'administration du 08.12.1881 (+ brouillon) et déclaration d'existence selon le décret du 17.07.1857..
  • Correspondance de la Direction des Domaines et réponse de M. Du CLESIEUX (07.09.1881).
  • Acte de la conservation des hypothèques (31.01.1884).
  • Assemblée générale de la Société civile de SAINT-ILAN (30.01.1885).
  • Contrat entre la société civile de LANGONNET et la société civile de SAINT-ILAN (14.11.1891).

SAINT-ILAN

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