Décrets contre les congrégations religieuses appliqué aux colonies (1883) : extrait de la semaine religieuse de PARIS (24.04.1880), note du P. BARILLEC (manuscrite) sur la question des congrégations religieuses aux colonies ((22.04.1880), extrait du Moniteur Universel (01.10.1881, nouvelles mesures contre les congrégations religieuses), interpellation de M. BATBIE relative aux décrets du 29.03.1880 contre les congrégations (au sénat) dans Débats et documents parlementaires.
La loi sur les associations aux colonies, session de 1907, session extraordinaire de 1908 (députés).
La loi de séparation aux colonies. Questions de jurisprudence (imprimé), 5 exemplaires.
J.O. du 20.12.1908, la loi sur les associations aux colonies.
J.O. du 10.02.1911, la loi de séparation dans les colonies françaises.
J.O. du 26.05.1912, la loi de séparation dans les colonies concordataires.
La Gazette d'Auvergne (mai 1874) : Les colonies de jeunes détenus.
Lettre de M. JAILLANT, directeur de l'administration pénitentiaire (15.04.1874).
Lettre du P. SCHWINDENHAMMER (préparée par le P. LEVAVASSEUR) au Ministre de l'Intérieur (28.07.1874).
Projet de traité envoyé au Directeur général de l'dministration pénitentiaire (P. LEVAVASSEUR, 21.05.1874). 3 projets.
Observations sur le traité (P.LEVAVASSEUR).
Projet de convention entre M. le Ministre de l'Intérieur et le R.P. SCHWINDENHAMMER, supérieur général de la Congrégation du St Esprit et du St Coeur de Marie.
Nouvelles propositions faites à l'administration pénitentiaire pour la conservation des colonies de N.D. de LANGONNET et de SAINT ILAN.
Observations sur les nouvelles propositions (P. LEVAVASSEUR, 09.02.1874).
Base du traité à conclure avec l'Etat pour les colonies de N.D. de LANGONNET et de Saint ILAN (28.04.1874).
Brouillon de projet d'une convention entre le Ministre de l'Intérieur et le R.P. SCHWINDENHAMMER... (P. LEVAVASSEUR).
Lettre du Ministère de l'Intérieur (21.07.1874) : arrangements au sujet des colonies pénitentiaires.
"Les jeunes détenus et statistiques de 1874", M. DEPELCHIN, PARIS, 1878, imprimé de 14 pages.
"L'organisation pénitentiaire. Mesures préventives en faveur des jeunes détenus", M. DEPELCHIN, PARIS, 1878, imprimé de 16 pages, 2 ex.
Extraits de "LE MONDE" : 28.12.1876 (réponse de M. DEPELCHIN), 22.06.1877 (3 ex. sur la fondation d'une "Société générale des prisons"). Liste des membres de la "société générale des prisons". Frais d'impression de la brochure de M. DEPELCHIN.
Projet de congrès des Directeurs de colonies privées. Circulaire et lettre de juillet 1875. Projet de programme (20.09.1875).
Rapport BOURNAT sur les colonies privées et observations sur ce rapport.
Les jeunes détenus et les statistiques de 1874, PARIS, 08.12.1877, P. GUYOT, revu par M. DEPELCHIN et publié dans "Le Contemporain", janvier 1878.
Correspondance sur le projet de congrès : METTRAY (20.11, 07.12.1874) FONTILLET (04.05, 26, 31.07, 17.09.1875), LA LOGE (27.01, 20.09.1875), M. DAMBROISE (23.03, 09.04, 21.07, 23.09.1875), VAILHAUQUES (11.05, 03.08), MOISSELLES (15.08.1875), BEAURECUEIL (St Pierre aux liens 19.06, 05, 20, 22, 26.07, 02.09), GRANDE TRAPPE (19.04, 17.07 (2), 20.09, 12.10.1875), COURCELLES (24.04, 01.05), L'ILE DU LEVANT (28.04), M. De GEOFFRE (07.09), CITEAUX (08.05, 03.06, 10, 22, 25.07, 03, 09, 19.08, 02, 19.09).
Correspondance au sujet de la réunion du 20.09.1875 : Liste d'adhérents. Lettres de MONTLOBRE (15.09), CITEAUX (21.09), FONTILLET (22.10), P. GUYOT (?, sans date), M. DAMBROISE (26.10), LA LOGE (29.10), FONTGOMBAULT (29.04, 02.05, 11.07) 1 sans date, TESSON (tél, 20.09, 25.10), GORGIER 18.09), LA BORDE (21.10), M. De GEOFFRE (31.05), MARSILLARGUES (sans date), LE LUC (26.05, 21.11). 1876 : M. TARRIDE-BRANGER (01.03).
Recettes et dépenses de la colonie agricole de N.D. de BEAURECUEIL, de 1853 à 1873.
Lettre de l'abbé de FONGOMBAULT (sans date, 01.02.1873).
Lettres de diverses colonies agricoles (1873) : CITEAUX (14, 16.01, 09.03), LE LUC (27.01), l'ILE DU LEVANT (27.01), VAILHAUQUES (27.01), MAUMONCEL (27.01), LA GRANDE TRAPPE (28.01), NOGENT (31.01), LA LOGE (02.02), METTRAY (06.02), PEZET (06.02), BEAURECUEIL (26.03, 14.08). Brouillons de lettres du P. LEVAVASSEUR (05.03.1873, 11.04.1875).
Note sur la situation de la colonie pénitentiaire de LANGONNET (1873).
Projet de location de la colonie (05.03.1873).
Lettre d'adhésion à l'Oeuvre des colons libérés (25.11.1874), avec note du P. GUYOT.
Commission d'enquête sur le régime des Etablissements pénitentiaires (questionnaire, loi du 25.03.1872).
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 par M. MONJARET de KERJEGU ( observations favorables aux colonies privées tenues par des religieux, pour le prix...) 1872.
Observations sur le rapport présenté à l'Assemblée Nationale par le Vicomte d'HAUSSOUVILLE, au nom de la commission d'enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires, annexe au procès-verbal du 18.03.1873. Manuscrit (brouillon et propre).
Rapport fait au nom de la commission de buget pour 1874, M. ANCEL (séance du 24.11.1873).
Note sur la situation de la colonie pénitentiaire de N.D. de LANGONNET (mars 1873).
Rapport au nom de la commisssion du budget pour 1876 (séance du 19.06.1875).
Ministère de l'intérieur : Projet de budget des dépenses de l'exercice 1876.
J.O. du 21.06.1873, du 12.06.1874. Lettre de M. ANCEL (assemblée nationale, 10.12.1873).
Lettre d'un Directeur de colonie privée au sujet du projet de loi proposé par la commission d'enquête parlementaire (août 1875).
Notes sur les colonies pénitentiaires de N.D. de LANGONNET et de SAINT-ILAN (P. LEVAVASSEUR, janvier 1876).
Circulaire envoyée à tous les signataires de la lettre collective (28.01.1876).
Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires : observations et réponses (22.03.1875, P. GUYOT), répertoire pour réponses, P. GUYOT (28.10.1875).