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1. 1996: preparatory circular
2. Dossier precapitulaire
3. Official chapter documents
4. Details of voting for provincial and vicars

• Circulaire au sujet d'une nouvelle organisation financière (n° 14, 01.12.1912, Mgr LEROY).
• Communautés de France, comptes de l'exercice 1899.
• Décisions par rapport à cetaines maisons de France (Marseille, Bordeaux, Fribourg, Montana, scolasticat de Rome, Saint Ilan).
• Note sur les pensions militaires (27.10.1919).
• Procès-verbaux du conseil et du chapitre de la province. Observations (sans date).
• Note manuscrite de Mgr LEROY sur la répartition des ressources disponibles aux maisons de formation.
• Note explicative au sujet de la pension des scolastiques (1914).
• Décision du Conseil général (20.12.1910) : vente de GRIGNON et de SEYSSINET.
• Organisation financière de la Province de France (25.04.1911).
• Note confidentielle de Mgr LEROY à propos du projet d'organisation financière de la Province de France (1909, vue d'avenir intéressante).
• Décision de vendre CELLULE ( 25.08.1911).
• Réflexions sur les observations du Procureur général.

1) Décisions du conseil général, 1 à 50, du 21.08.1962 au 05.01.1965.
2) Décisions du conseil général, 1 à 49, du 28.04.1965 au 25.07.1968.
3) Comptes-rendus des conseils provinciaux des 17-18.04.1963, 16-17.11.1965, 26-27.04.1966, 18-22.04.1967, 09-10.06.1967, convocation pour novembre 1967, préparation du chapitre général, 24-26.04.1968,
lettres du 13.11.1963, du 30.04.1968.
4) CHEVILLY : correspondance du P. LEDIT (crise du scolasticat avec Mgr LEFEBVRE, 1962-1963), rapport sur le scolasticat (1962). Correspondance de 1964 à 1968 (26 lettres, en particulier du P. THIBAULT, supérieur).
5) MORTAIN : correspondance de 1962 à 1967.
TRIENNAT des Frères à CHEVILLY : correspondance et rapport de visite.
6) Correspondance avec le supérieur général concernant les maisons de LANGONNET, MAULEVRIER, SAINT ILAN, MISSERGHIN, GRASSE (1963-1966). Notice sur "Le château de MAULEVRIER et la congrégation du saint Esprit" (1964).
7) Divers : bibliothèque, organisation du recrutement, projet de vente d'une partie du terrain de CHEVILLY, contrat avec l'évêque d'AGEN, problèmes financiers de la province.
8) Projet d'union des provinces de France et de Belgique (1962-1963).
9) Rapports de visite des maisons de la province de France par le P. HACK (janvier à novembre 1965).
10) Visite des maisons de la province par le P. GEMMERLE, en 1963 et en 1964.
11) Relations annuelles de 1962 à 1965, statistiques 1961, 1962, rapport historique sur la province de 1947 à 1964, note sur le service de l'enseignement (P. BERRGER, 1965), note sur l'assurance volontaire vieillesse et les Français à l'étranger (1967).
12) - Annexes au compte-rendu du conseil provincial des 22-24.04.1969 :

• Rapport de la province sur l'étude des documents du chapitre général,
• Réponses aux questions posées.
• Réunion des 29-30.01.1969 : vocations, propagande, presse.
• Lettre d'information aux supérieurs et directeurs des maisons de la province (10.02.1969).
• Document 108 : l'apostolat.

2)- Décisions du Conseil Général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordinations...) janvier 1963-mai 1970.

• Décisions du Conseil provincial sur les mêmes sujets (janvier 1969-mai 1970).
  3) Attestations de la réception du sous-diaconat pour inscription sur les registres de baptême, 1954-1962 et 1963-1966.
  4) Attestations de la réception du sous-diaconat pour inscription aux registres de baptême, 1967-1970.
  Témoignages d'ordination (1965-1972).
  5) Minutes d'ordination à CHEVILLY (1969-1974).

1) Décisions du conseil général concernant les membres de la province de France (Pères et Frères, voeux, ordinations, placements etc...) d'avril 1926 à septembre 1943.
2) Décisions du conseil général, de septembre 1943 à décembre 1950.
3) Décisions du conseil général, de janvier 1951 à mai 1957.

N.B. La suite se trouve en 3D3.3b1-2.

• Décisions du Conseil Général et correspondance :
  Provinces des pays étrangers et oeuvres coloniales (fin 1899, situation financière).
  Décisions des 22.11.1910, 02.07.1912, 20.01.1914, 01.06.1915 (Grignon et Chevilly à la disposition des réfugiés Belges)
  Lettre du P. BERTHET au P. BENOIT (annoté par Mgr LEROY, 21.05.1915).
  Décision du conseil du 13.06.1915 (situation des novices ou postulants mobilisés).
  Lettre de Mgr LEROY aux scolastiques Belges mobilisés en France (01.01.1918).
  Lettre de Mgr LEROY à propos des voeux des religieux mobilisés (02.02.1916).
  Conseil du 20.02.1917 (ravitaillement de la Maison mère par Chevilly).
  Décision du 08.11.1917 (aumôniers des colonies Belges de Chevilly...).
  Décision du 07.08.1917 concernant les Pères des pays alliés.
  Décison du 21.12.1918 concernant les Pères Alsaciens (Mgr LEROY).
  Décisions (ou extraits) des 22.02, 04.06.1918, 16.04, 29.04, 05.08, 15.08.1919,
  20.08, 26.08, 07.09, 30.09, 14.10, 21.10, 22.10, 28.10 (4), 04.11 (2), 11.11 (2), 18.11 (2), 01.12, 13.12, 24.12.1919.
• Conseils provinciaux de France : 18.08.1897, 13.07.1900, 08-09.03.1913, 26.08.1913, 08-09.03.1914, 04.06.1914.
• Chapitre des Supérieurs des communautés de la province de France (1898).
  Premier Chapitre provincial de France (25.08.1913).

Décisions du Conseil Général en date du 13.12.1951 concernant les vocations et la formation, dans la province de France :

• la propagande et le recrutement,
• les écoles apostoliques,
• les grands scolasticats (MORTAIN, CHEVILLY, LILLE),
• les Frères,
• les finances.

Décisions du Conseil général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordres, placement...) de juin 1957 à décembre 1962.

• Indults de Rome sur les ordinations (1954-1965).
• 1958 : décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.
• 1959 : décisions concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.

• Décisions du conseil général concernant l'admission aux voeux (ou leur renouvellement), aux ordinations ou à la consécration à l'apostolat. Témoignages d'ordinations pour les trois années 1960, 1961, 1962.