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AUTORITÉS CIVILES
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COLONIES PORTUGAISES

  • SD-L21.1
  • file
  • 1963 - 1973
  • Statuts :
  • Estatuto politico-administrativo da provincia de Cabo Verde, Agência Geral do Ultramar, Lisboa, 22.11.1963.
  • Estatuto da provincia da Guiné (1304), A.G.U. Lisboa, 1963.
  • Estatuto da provincia de S. Tomé e Principe (1305), A.G.U. 1963.
  • Estatuto da provincia de Angola (1306), A.G.U. Lisboa, 1963.
  • Estatuto da provincia de Moçambique (1307), A.G.U. Lisboa, 1963.
  • Estatuto do funcionalismo ultramarino, 27.04.1966, Lisboa.
  • The problem of portuguese Guinea (1666), António de SPINOLA, Lisbon, 1970.
  • Le problème de la Guinée, Antonio de SPINOLA, Lisbonne, 1970.
  • Organic law of the portuguese overseas provinces, Antonio de SPINOLA, Lisbonne, 1972.
  • Statut politico-administratif de la province du Cap-Vert, Lisboa, 1973.
  • Statut politico-administratif de Saint Thomas - et - Prince, Lisboa, 1973.
  • Statut politico-administratif de Guinée, Lisboa, 1973.
  • Statut politico-administratif d'Angola, Lisboa, 1973.
  • Statut politico-administratif de Mozambique, Lisboa, 1973.
  • Conselho Ultramarino :
  • Acórdãos doutrinários de Conselho Ultramarino (1962, 1963, 1965, 1966), Agência geral ultramar, Lisboa, 1963, 1964, 1966, 1967.
  • O Conselho Ultramarino. Esboço da sua História, Marcello CAETANO, Lisboa, 1967.
  • Conselho Ultramarino, Pinto FURTADO Ministério Ultramar, Lisboa, 1969.
  • Relatório das actividades do Ministério do Ultramar no Ano de 1969, A.G.U. Lisboa, 1970.
  • Relatorio das actividades do Ministerio do Ultramar no Ano de 1970, A.G.U. Lisboa, 1971.
  • Ciclo preparatório de Ensino secundário, Ministério do Ultramar, Lisboa, 1970.
  • Anais do Conselho Ultramarino, Agência Geral Ultramar, Lisboa : Acórdãos doutrinários, suppl. janv.-juin 1967, Lisboa, 1970.
    suppl.juil.-déc. 1967, Lisboa, 1970.
    suppl.janv.-juin 1968, Lisboa, 1970.
    suppl.juiL.-déc. 1968, Lisboa, 1970.
    suppl.janv.-juin 1969, Lisboa, 1971.
    suppl.juil.-déc. 1969, Lisboa, 1971.
    T. II : juil.-déc. 1967, Lisboa, 1972.
    suppl.janv.-juin 1970, Lisboa, 1973.
    suppl.juil.-déc. 1970, Lisboa, 1973.

DOCUMENTATION

COLONIES PENITENTIAIRES

  • 2G20.4a8
  • file
  • 1874
  • La Gazette d'Auvergne (mai 1874) : Les colonies de jeunes détenus.
  • Lettre de M. JAILLANT, directeur de l'administration pénitentiaire (15.04.1874).
  • Lettre du P. SCHWINDENHAMMER (préparée par le P. LEVAVASSEUR) au Ministre de l'Intérieur (28.07.1874).
  • Projet de traité envoyé au Directeur général de l'dministration pénitentiaire (P. LEVAVASSEUR, 21.05.1874). 3 projets.
  • Observations sur le traité (P.LEVAVASSEUR).
  • Projet de convention entre M. le Ministre de l'Intérieur et le R.P. SCHWINDENHAMMER, supérieur général de la Congrégation du St Esprit et du St Coeur de Marie.
  • Nouvelles propositions faites à l'administration pénitentiaire pour la conservation des colonies de N.D. de LANGONNET et de SAINT ILAN.
  • Observations sur les nouvelles propositions (P. LEVAVASSEUR, 09.02.1874).
  • Base du traité à conclure avec l'Etat pour les colonies de N.D. de LANGONNET et de Saint ILAN (28.04.1874).
  • Brouillon de projet d'une convention entre le Ministre de l'Intérieur et le R.P. SCHWINDENHAMMER... (P. LEVAVASSEUR).
  • Lettre du Ministère de l'Intérieur (21.07.1874) : arrangements au sujet des colonies pénitentiaires.

LANGONNET

COLONIES ET POUVOIRS CIVILS

  • 2F1.2b1
  • file
  • 1869 - 1892

Articles de journaux :

  • "Le Français" du 27.09.1869 sur l'administration encombrée de gradés.
  • "Le Monde" du 19.03.1870, interpellation sur le régime des colonies.
  • "La Malle" du 31.05.1874, suffrage universel aux colonies.
  • "Le Monde" du 15.02.1874, la question des députés des colonies.
  • "La Malle" du 12.09.1875, les colonies et leur députation.
  • "L'Univers" des 16.07.1875, 04.11.1875, 25.11.1875, 30.11.1875, 02.12.1875, la question des députés des colonies.
  • "Le Monde" du 13.11.1875, l'Assemblée vue des tribunes.
  • "Le Moniteur universel" du 14.11.1875 : discussion et vote de la suppression des députés coloniaux à l'Assemblée nationale.
  • "L'Univers" du 19.01.1876 (la liste des ministres qui se sont succédés depuis 1870), du 11.05.1876 (les traitements du clergé), du 03.07.1876 (les millions des missions anglaises).
  • "Le Monde" des 26.02 et 08.03.1877, sur cette suppression des députés.
  • "Le Monde" du 02.07 au 14.09.1877, colonies et colonisation.
  • "Le télégraphe" du 16.12.1877, le budget de 1878.
  • J.O. du 29.03.1879, sur le rétablissement de la représentation des colonies. J.O. du 20.05.1879 sur le choix des fonctionnaires des colonies et diatribe contre l'archevêque d'AIX.
    J.O. du 01.05.1881 sur l'organisation du Ministère de la Marine.
  • "Les Antilles" du 22.10.1881, les députés des colonies.
  • "La défense coloniale", 02.09 et 06.09.1882 sur le ministère des colonies.
  • "Le Soleil" du 19.02.1892, projet de loi contre les associations religieuses.

JOURNAUX

COLONIES ET POUVOIRS CIVILS

  • 2F1.2b2
  • file
  • 1883 - 1912
  • Décrets contre les congrégations religieuses appliqué aux colonies (1883) : extrait de la semaine religieuse de PARIS (24.04.1880), note du P. BARILLEC (manuscrite) sur la question des congrégations religieuses aux colonies ((22.04.1880), extrait du Moniteur Universel (01.10.1881, nouvelles mesures contre les congrégations religieuses), interpellation de M. BATBIE relative aux décrets du 29.03.1880 contre les congrégations (au sénat) dans Débats et documents parlementaires.
  • La loi sur les associations aux colonies, session de 1907, session extraordinaire de 1908 (députés).
  • La loi de séparation aux colonies. Questions de jurisprudence (imprimé), 5 exemplaires.
  • J.O. du 20.12.1908, la loi sur les associations aux colonies.
  • J.O. du 10.02.1911, la loi de séparation dans les colonies françaises.
  • J.O. du 26.05.1912, la loi de séparation dans les colonies concordataires.

GOUVERNEMENT FRANÇAIS

COLLEGE SEMINAIRE DE BASSE TERRE

  • 3P1.2.4
  • file
  • 1850 - 1905
  • Notes historiques sur le rôle de la congrégation du saint Esprit en Guadeloupe, spécialement au collège (1850-1900 environ).
  • Personnel du collège de la Guadeloupe, de 1853 à 1865 et de 1868 à 1904.
  • Note du P. MORIN pour le maintien du collège, 02.09.1883.
  • "La Vérité" et le Collège, article d'un "Ami de la jeunesse basse-terrienne" (08.11.1889).
  • Lettre de la supérieure de St Paul de Chartres (03.04.1889). Réponse du P. HUBERT (05.04.1889 avec note du P. Emonet).
  • Extrait du courrier du 28.07.1891.
  • Plaquettes : Discours de l'abbé CANAPPE à la distribution des prix (11.08.1884), distribution des prix du Collège diocésain (29.07.1895), 22 p., Palmarès pour 1901-1902.
  • Procès-verbal de la visite du P. LIBERMANN (Fr. X.), octobre 1893.
  • Les Amis de la Jeunesse : "Question de l'enseignement secondaire à la Basse Terre" (tract, 1902 ou 1903).
  • Extrait du journal officiel de Guadeloupe (07.03.1903).
  • Modifications à l'ancien prospectus (prix) 1904.
  • Circulaire du P. MALLERET (suppression de collège, 17.08.1905).

GUADELOUPE

COLLEGE SAINT-CHRISTOPHE

  • 3N1.3.10
  • file
  • 1915 - 1925

1.- Lettre du P. DUMONT (29.05.1915) pour le maintien du collège.

  • Lettres de 1916 : P. OSTER (extrait 11.04 acquisition de l'immeuble, 02.09), Mgr LEGASSE (extrait 22.06.1916), Mgr LEROY (28.09 copie).
  • 1917 : Mgr LEROY (note du 04.10).
  • 1918 : P. OSTER (06.01 extrait, 18.01), M. A. LEGASSE (Société La Morue française, 09.01 copie), Mgr LEGASSE (05, 10, 11.09.1918. Télégr. du P. OSTER et note de Mgr LEROY (29.12).
  • 1919 : Mgr LEGASSE (11, 22, 26.01, 21.04), M. LE HORS (15.03 copie), P. OSTER (15.03 + note sur le collège, copies).
    Note du P. LAVOLE (sans date).
    Note de Mgr LEROY: "La législation scolaire aux îles St-Pierre et Miquelon" (sans date).
    2.- 1920 : Note de Mgr OSTER au sujet de la réouverture du collège Saint-Christophe (18.06).
    Avis pour l'envoi éventuel de professeurs (oct. 1920).
  • 1924 : Arrêté de M. BENSCH (12.01) remplaçant celui de 1909 au sujet de l'enseignement secondaire aux îles St Pierre et Miquelon.
  • 1925 : P. POISSON (15.05), M. MORGEN (06.06), P. LEMOINE (26, 28.11).
    Projet de contrat avec M. Morgen.
    (voir aussi dossier abbé HOUEE 3N1.4a9).

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

COLLEGE ET ENSEIGNEMENT

  • 3Q1.2a8
  • file
  • 1844 - 1865
  • Arrêté du gouverneur pour la réorganisation du collège de Cayenne (14.11.1844).
  • Copie de lettre du P. LIBERMANN présentant MM. Rouquié et Collière pour le collège (24.12.1850).
  • Croquis de l'île de Cayenne et plan du collège (manuscrits).
  • Extraits de correspondance de Mgr DOSSAT avec le P. Schwindenhammer et l'amiral Fourichon (juillet - novembre 1854.
  • Rapport du P. GUYODO au gouverneur à propos du collège (12.03.1860).
  • Arrêté portant réorganisation du collège de Cayenne (28.06.1860).
  • Lettre du P. BRUNETTI (30.08.1862 rapports avec les Frères de Ploërmel).
  • Lettre du P. GUYODO au sup. général des Frères (08.02.1863).
  • Projet d'un établissement pour les filles orphelines, P. GUYODO (15.08.1864) + avis du P. Duboin et du P. Levavasseur.
  • Copie d'un libelle contre les Pères, "Le Parti clérical" + prise de position du gouvernement de Guyane contre cette attaque (01.07.1865).

GUYANE

COLLEGE DE SAINT PIERRE (suite)

  • 3N1.1a3bis
  • file
  • 1877 - 1892
  1. Brouillon de lettre au commandant (chapelle du collège, sans date).
    Lettres de 1877 : Commandant GUIEN (26.06, Ordonnateur (26.06), P. OSTER (26.04, brouillon sans date), Ordonnateur (17.07).
    Conseil d'administration des îles St Pierre et Miquelon (13.07).
    • 1878 : P. OSTER (13.05, sans date, 15.05), Ordonnateur (13.05), Commandant (15, 16.05). Projet d'arrêté modifiant celui du 14.11.1874.
  2. Prospectus du collège : Collège Saint-Pierre aux Iles St. Pierre et Miquelon (15.02.1873, en français et en anglais). Distribution des prix (29.07.1875, plaquette et programme théatral), "Collège Saint-Pierre dirigé par les Pères du Saint-Esprit.." (1877). Soirée récréative du 13.02.1877. Distributions des prix (22.07.1879, 16.07.1880).
  3. Correspondance officielle :
    Ordonnateur (21.10.1879, 14.01.1880, délibération du conseil au 26.05, 05.06.1880), P. OSTER (20.11.1883 rapport sur la situation budgétaire du collège, 25.10.1889, janv. 1892), Direction de l'Intérieur (21.12.1883, 21.07, 29.12.1884, 22.08, 15.11.1890, 07.07, 09.09, 13.10.1891, 14.01, 18, 30.05.1892, + arrêtés des 18.05, 30.05.1892), P. EMONET (22.04.1887).
    Projets et plans de constructions pour le collège (01.10, 16.12.1887, 29.01.1888, P. OSTER).
  4. Délibérations du conseil général des îles St PIerre et Miquelon, concernant le départ projeté des Pères spiritains : 16.05.1892 avec lecture d'une lettre du P. FRECENON en date du 14.05, des pétitions pour les garder... Télégr. M. DUPONT (Président du Conseil général, 18, 21.05.1892), P. FRECENON (Télégr. 17.07.1892), M. SALOMON (télégr. 15.09.1892).
    • Feuille officielle des îles Saint-Pierre et Miquelon :
    • 16.09.1892 supplément (échange de correspondance à propos de ce départ et délibérations du conseil).
    • 23.12.1892 : Inauguration du collège colonial (laïque) de Saint-Pierre.

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

CIRCULAIRES

  • 3F8.1.1
  • file
  • 1952 - 1957

1952 : bull. d'information n° 1, 3. Lettre du 02.10.1952.
1953 : Note sur la D.R.A.C.(Droits du Religieux Ancien Combattant) et la mutuelle religieuse. Lettres (27.03,13.04, 18.09). Bulletin d'information n° 4, bull. sans numéro (11.06). Lettre du P. NEYRAND (22.04). Compte-rendu de l'assemblée du 18.11.
1954 : bull. d'information du 24.05. Programme d'une session en juillet. Annexe : règlement des colonies de vacances. Compte-rendu de l'assemblée du 17.11.
1955 : Assemblée des cardinaux et archevêques A.C.A. (mars). Cours d'éloquence DRAC et concours écrit (prévu pour 1956). La question fiscale (document du 22.10). Document 6 et convocation (sup. majeurs) 28.10. Compte-rendu de l'Assemblée du 16.11. Adresse des correspondants du Comité des Religieux (22.12).
1956 : lettres (20.02 (2), 23.02). Circulaires sur l'Institut de Pastorale (19 et 24.03). Décisions de l'A.C.A. (13.04). Convocations (15.10). Lettre du nonce (14.11). Communication des mouvements d'A.C. (14.11).
1957 : lettre, adresses des correspondants (18.02), Lettre de l'aumônerie de la Marine (24.04). Décisions de l'A.C.A (14.05). Lettre (14.05). Enquête numérique sur les vocations religieuses pour 1958. Compte-rendu de l'assemblée du 13.11. Note sur l'enseignement libre (décembre). Lettre du 31.12. 2e congrès général des Etats de perfection (Rome 08-14.12). Extrait du discours du P. LARRAONA (09.12).

COMITÉ PERMANENT DES RELIGIEUX DE FRANCE

CIMBEBASIE/CORRESPONDANCE

  • 3L1.14b1
  • file
  • 1881 - 1883
  • Lettres de 1881 :
    M. PEDROSO (20, 25, 28.01, 12.02, 03, 29.05), P. DUPARQUET (de Lisbonne 07.07, de Mossamédès 17, 27, 29.11).
  • Lettres de 1882 :
    P. HOGAN (de Walwich Bay 15, 24.01, d'Ombandja 30.05 copie, de Humbe 27.09, 17.11), P. DUPARQUET (de Huila 27, 28.01, 02.02, 20, 21.03, 27.05, 07, 08.06, 27.07, 27.08, 28.09, 28.10, 27.11), P. ANTUNES (28.06, 28.12), P. HUVETYS (02.09), P. COSTES (26.10, 10.12), P. CAMPANA (08.11).
    Divers extraits de lettres du P. HOGAN rassemblés par le P. Duparquet (24.11.1882, 31.12.1882, 08.02.1883).

ANGOLA

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