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ACTE DE PROFESSION

  • 3A1.11.2.3
  • file
  • 06-21-18

ACTE AUTOGRAPHE DE PROFESSION. Celle-ci a été faite à LA NEUVILLE.

TISSERANT Charles

ACTES ADMINISTRATIFS

  • 7G1.6a5
  • file
  • 1940 - 1949
  • Actes d'oblation (déc. 1942 - janvier 1945).
  • Listes de profession des novices-clercs : 1939, 1940, 1941, 1942, 1943, 1944, 1945.
  • Témoignages d'ordinations et de consécration à l'apostolat :
    1940 : 16, 17.02.
    1941 : 07, 08, 29.03, 30.03, 06, 07, 08, 22.06, 21.12.
    1942 : 27, 28.02, 01, 21.03, 30.05, 03.06, 30.07.
    1943 : 19, 20, 21.03, 11.04, 11.07, 30.07, 17, 19.12.
    1944 : 03, 04, 05, 26.03, 16.07, 02, 03.08.
    1945 : 27.05, 09, 10, 24.06, 15.07, 07.08, 07.10, 19.11, 22.12.
    1946 : 15, 16.03, 07.04.
    1947 : 28.02, 01, 23.03, 13.07.
    1948 : 20, 21, 22.02, 12, 13, 14.03, 11.07.
    1949 : 12, 26.03, 12.04, 26, 28.05, 11.06, 19.06, 10.07.

IRLANDE

ACTES DE PROPRIETES

  • 7i1.1a4
  • file
  • 1884 - 1905
  • Actes de propriété :
  • TIKA :
    Lettres du Commissaire général du gouvernement dans le Congo français à Mgr Adam (24.01.1901, 31.10.1902).
    Don d'un terrain par les chefs de Tika (17.07.1900).
    Enregistrement de cet acte de donation (15.11.1902).
    Croquis du terrain concédé à la Mission, signé JM ADAM (27.06.1900) + copie de ce plan.
  • BATA :
    Trois actes d'achats de terrain (30.03.1889).
    Copie de l'arrêté accordant à Mgr LE BERRE un terrain de 100 ha à Bata (30.09.1890). Plan du terrain de Bata (30.06.1890).
    Accusé de réception (Administrateur de Bata au P. FERRE, 16.09.1899).
    Plan de la concession nouvelle "Moganda".
    Deux copies de l'arrêté accordant ce terrain à la Mission, (05.08.1899).
    Plan annexé à l'arrêté précédent.
    Lettre de la Compagnie Woermann (12.12.1899).
    Note et plan concernant un terrain cédé à la compagnie Woermann (10.08.1901).
    Extrait du rapport de M. DUPUY, sénateur, sur les propriétés françaises, après cession à l'Espagne (08.03.1901) + traduction en espagnol.
    Plan du terrain de la mission catholique de Bata (10.04.1905).
  • BENITO :
    Trois actes d'achat (20.09.1884 (2), 12.03.1886).
    Acte d'enregistrement (17.09.1884, 09.12.1884, 13.04.1886).
    Lettre du Commandant des Etablissements français du Golfe de Guinée (18.12.1884).

GUINÉE ÉQUATORIALE

Actes du 2e Concile, 20,24,27 octobre 1833

  • 3A1.15.2.4
  • file
  • 1833

Actes du concile de BALTIMORE qui a demandé la reprise de la mission en Afrique Noire, suggérant de la confier aux Jésuites. Copie (en latin) tirée du Bullarium pontificium Sacrae Congregationis de Propaganda Fide, tome 5, 1841.
Ce texte est reproduit dans MANSI, sacrorum conciliorum nova et amplissima collectio (1790-1845). (En latin).

CONCILE PROVINCIAL DE BALTIMORE

ACTES DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS CONCERNANT LES LAZARISTES.

  • 5B2.1b4
  • file
  • 1902

Volume imprimé de 264 pages comprenant toutes les pièces officielles concernant la congrégation de la Mission dite de SAINT-LAZARE, fondée par Saint Vincent de Paul. (3e édition, 1902).
Problème de la reconnaissance légale.

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

ACTES ET PROJETS NON RETENUS

  • SF-59.4
  • file
  • 1961 - 1977
  • Concile oeucuménique Vatican II : Constitutions, décrets, déclarations, messages (textes français et latin, tables analytique et index des sources, Ed. du Centurion, 1967, imprimé en 1977, 1013 p.
  • Les Actes du Concile Vatican II. Textes intégraux des constitutions, décrets et déclarations promulgués, Ed. du cerf, 1966 (3 t. en un volume).
  • Projets non retenus :
  • Mariage : Schema decreti de matrimonii sacramento, 1963, 27 p.
    Schema voti de matrimonii sacramento, 1964, 23 p.
    Relatio super schema vota com textu amendato, 1964, 19 p.
    Documents : P. ZUNDEL "La théologie de Jean XXIII dans Le Lien, août 1963. Adresse au concile au sujet des problèmes de la famille, 15 p.
    Polyc. : L'indissolubilité du mariage. Morale conjugale et vie chrétienne.
    DEFOURNY cicm "De necessitate certitudinis moralis..." (1965).
  • Indulgences : "Positione de sacrarum indulgentiarum recognitione", 1965, 93 p. "Relatio super schema de indulgentiis recognoscendis", 18 p.
  • "De disciplina cleri et populi christiani " :
    ~ Textes de 1961 : "De habitu et tonsura clericali", "De paroechiarum provisione, unione, divisione", "De distributione cleri", "De officiis et beneficiis ecclesiasticis...", "De clericorum vitae sanctitate", "De patrimonio historico et artistico...", "De obligationibus parochorum".
    ~ Textes de 1962 (Card. CIRIACI) : "De praeceptis ecclesiasticis", "De missarum stipendiis", "De censuris earumque reservatione", "de modo procedendi in poenis", "De promovendis ad ordines sacros iis qui fuerunt pastores seu ministri acatholici", De parochorum obligationibus, "De catechetica institutione", "De cura animarum et communismo", "De patrimonio historico...", "De praevia librorum censura...", "De fidelium associanibus". Document : "De Laicorum Apostolatu...", 1963, 87 p.
  • De la discipline des sacrements (Card. MASELLA) :
    ~1961 : schémas sur la confirmation , la pénitence, l'ordre.
    ~1962 : préparation au mariage, empêchements, célébration du mariage, mariages mixtes, "De processu matrimoniali", consentement, les prêtres "lapsi". Document : FLATTEN "Quomodo matrimonium contrahentes jure canonico contra dolum tutandi sunt", 18 p.

CONCILE VATICAN 2

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a1.1-7
  • file
  • 1763 - 1788

Testament de M.BECQUET (27.01.1778); état des meubles possédés par M.Becquet à sa mort (02.08.1789); acte de donation de la Chyperie par M. Becquet au séminaire du Saint Esprit (27.12.1777); titres de propriété des maisons et héritages légués par M.DUFLOS à M.Becquet (27.01.1771); acte d'arpentage concernant la Chyperie (07.09.1759); vente de pièces de vin à la Chyperie (11.06.1759).
Lettre à M.BERQUET (sic), diatribe janséniste "contre les Placistes" (accompagnée d'une lettre du P. KOREN).

BECQUET

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a2.7-17
  • file
  • 1763 - 1788

Lettre de M.Dufestel, curé de Cayenne, à M.Becquet (1787); lettre de M. Compte à M. Becquet (09.12.1761) Consultation d'avocat au sujet des droits pesant sur la Chyperie; déclaration d'une prise de possession de la Chyperie par Mme Veuve Crevet (1747); reconnaissance d'une dette de 28077 livres due par les époux Navarre-Porquet à Jacques Porquet; contrat de session de 670 livres entre Boilod et Debrye; cahier contenant différents contrats sans rapport avec la Congrégation; lettre de M. Becquet concernant le rachat de la rente due sur Gentilly (10.06.1782); copies de pièces diverses concernant des legs et donations, ou encore des taxes et des droits dus par le Séminaire; copie des lettres du 08.03.1782 et 07.04.1782 de M. Becquet au sujet de MM. Billon, Boursin, Deglicourt.

BECQUET

ACTES NOTARIES CONCERNANT L'ANGOLA/AFFAIRE BENGUELA

  • 3C6.5b2
  • file
  • 1936 - 1961

Actes notariés :

  • Acte notarié du 04.08.1936 (donation par la Sté Sousa Lara).
  • Acte notarié du 19.05.1942 (certificat).
  • Acte notarié du 03.02.1945 (certificat).
  • Déclaration des différents noms de la Congrégation et de la Province du Portugal (03.08.1949).
  • Copie de l'acte fait devant Azeredo à Benguela (procuration de 1941).
  • Acte notarié du 03.12.1953 (augmentation du capital, la société reste à Paraiso Antonio et Scherring).
  • Copie d'acte notarié du 01.06.1954 (Mgr de Pinho donne procuration).
  • Acte notarié du 05.02.1955 à Lisbonne (terrain du collège à Huambo).
  • Acte notarié du 06.09.1956 (cession de la part de Paraiso).
  • Acte notarié du 07.09.1956 (hypothèque sur 2 bâteaux) + traduction.
  • Acte notarié du 07.12.1956 (hypothèque, Sousa Machado).
  • Acte notarié du 25.10.1958 (personnalité civile de la congrégation).
  • Copie d'Acte notarié concernant la Casa dos Rapazes à Luanda (trad.)
  • Actes notariés du 28.01.1959 à Benguela (2 procurations).
  • Acte notarié du 07.03.1959 (procuration donnée au P. Belo).
  • Copie d'acte notarié du 23.05.1961 à Moçamédes (reconnaisance de dette).
  • Copies légales de diverses pièces : hypothèque des navires (p. 1-7), session du 05.09.1956 (p. 7-10), session du Gremio, élections du 14.01.1956 (p. 10-13), procuration de la firme Figuereido et subdélégation (p. 13-16 bis), constitution de la pêcherie Mondego (p. 17), copies du 20.09.1956.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ACTES NOTARIES CONCERNANT LES TERRAINS

  • 2G29.1b
  • file
  • 1902 - 1984
  • Achats et ventes de terrains, en lien avec l'évêché de Metz, pour l'Institut Saint Joseph de Neufgrange :
  • Actes du 25.04.1902 (2),
  • Acte du 29.04.1904,
  • Acte du 23.04.1906, Actes du 01.06.1906 (2),
  • Acte du 05.04.1907, Acte du 18.06.1907,
  • Acte du 20.02.1908, Acte du 20.05.1908, Acte du 09.06.0908, Acte du 11.11.1908, Acte du 28.10.1908, Acte du 11.11.1908,
  • Actes du 14.05.1909 (2), Acte du 22.06.1909, Acte du 28.10.1909,
    Acte du 06.11.1909,
  • Acte du 01.03.1910, Acte du 29.04.1910, Acte du 12.08.1910,
  • Acte du 28.11.1913,
  • Acte du 01.05.1914,
  • Acte du 16.04.1915,
  • Acte du 24.10.1918,
  • Actes du 30.06.1920 (4), 07.10.1920 (3), 18.11.1920,
  • Actes du 14.06.1921 (3), Actes du 20.06.1921 (2), Acte du 24.08.1921, Actes du 13.10.1921 (2), Acte du 14.10.1921, Acte du 25.11.1921,
  • Acte du 05.05.1922, Acte du 10.07.1922, Actes du 22.08.1922 (2), Acte du 22.12.1922,
  • Acte du 12.02.1923, Acte du 09.04.1923, Acte du 29.05.1923,
  • Acte du 17.03.1924,
  • Actes du 02.08.1927 (2),
  • Acte du 15.11.1935,
  • Acte du 21.10.1952,
  • Acte du 29.05.1962,
  • Correspondance de mai 1967 en lien avec l'acte du 13.01.1913,
  • Acte du 29.09.1967.
  • Extraits du Service du Cadastre (08.06.1948).
  • Plaquette "Neufgrange à vendre" (plans des bâtiments et du terrain mis en vente), après 1984.

NEUFGRANGE

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