Zone d'identification
Cote
3M1.5.6
Titre
LA PROVIDENCE/NOUVELLES DIFFICULTES
Date(s)
- 1871 - 1886 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Conseils provinciaux : 17.08.1871. Lettre du P. DUBOIN (15.10.1871).
- Lettres du P. DUBOIN au gouverneur (30.06, 01.09.1871 protestation).
- Extrait du rapport du Directeur de l'Intérieur (sept. 1871).
- Lettres du P. SCHWINDENHAMMER (26.09.1871 protestation, 18.09.1872 au ministre + notes du P. Levavasseur).
- Conseil général du 29.10.1871.
- Copies des lettres et décrets concernant la suppression de l'hospice des vieillards (1871-1872). Lettre de M. TOUSSAINT (05.10.1872).
- Note du Gouverneur M. de LORMEL au sujet des oeuvres de la congrégation du St Esprit à la Réunion, remise au P. LEVAVASSEUR (28.01.1873), notes de ce dernier.
- Assignation à comparaître du Directeur de l'Intérieur (31.03.1873).
- Déclaration avec sommation (P. STOFFEL, mars 1873).
- Echange de lettres à propos des vieillards retirés de l'hospice (février 1873). Copie du jugement du 29.05.1873.
- Jugement du tribunal civil (04.01.1874) : il se déclare incompétent.
- Lettres : P. DAULL (fév. 1874), M. TOUSSAINT (25.03, 15.05, 19.08.1874)-
- Faire part d'un service anniversaire pour l'abbé Blondeau (23.07.1874).
- Copies de la correspondance avec l'administration (léproserie) : 04, 24.08 + rapport sur la léproserie, 26.08.1874.
- 1875 : lettre de M. TOUSSAINT (21.06). Note du P. STOFFEL (13.10). Procès verbal de la commission chargée d'examiner les conclusions du contentieux administratif (Paris, 17.10). Journal "Le Peuple" (17.07).
- 1880 : nouvelles propositions du P. STOFFEL (22.09.1880), accord de l'administration (09.10.1880).
- 1886 : Notes sur le pénitencier (15.09.1886).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
235.6 / #109503
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français