Zone d'identification
Cote
3M1.5.8
Titre
LA PROVIDENCE/PROCES (suite)
Date(s)
- 1875 - 1888 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1.- 1875 : * Mémoire (copie du P. SCHWINDENHAMMER).
- Réponse au mémoire du P. Schwindenhammer (03.02.1875).
- Mémoire du Directeur de l'Intérieur en réponse à celui qui a été déposé au secrétariat du Conseil privé le 24.03.1875, M. DURANTON.
- Conclusions en réponse au mémoire de M. le Directeur de l'Intérieur.
- Séance du Conseil privé (07.08.1875).
- Conseil de la vice-province (12.09.1875), rapport du P. CORBET.
2.- 1876 : lettre du P. LEVAVASSEUR à M. de Saint-Malo (26.01.1876 + observations de Mgr Delannoy. - 1878-1879 : * Liste des membres du contentieux au Conseil d'Etat pour 1875-1876 et 1878-1879.
- Résumé succinct de la séance publique du Conseil d'Etat.
- Arrêt du Conseil d'Etat (06.06.1879), 4 ex.
- Conséquences du procès gagné, P. LEVAVASSEUR (24.06.1879).
- Notes de M. de Saint-Malo (15.06.1879) : la marche à suivre pour le règlement des indemnités.
- Extrait de La Malle (La Réunion, 31.07.1879) : reproduction de l'arrêté du Conseil d'Etat. Extrait de Le Bien Public (12.07.1879) "On lit dans l'Univers".
- 1879 : Etat des dommages intérêts adressé par le P. STOFFEL au directeur de l'Intérieur, 02.08.1879.
- Compte des débours et note du P. STOFFEL 29.10.1879. "Questions au sujet de nos oeuvres à Bourbon".
- Lettres de 1879 : P. LEVAVASSEUR (17.06 + notes diverses), M. MOTTET (19.08), M. TOUSSAINT de QUIEVRECOURT (18.08), 04.11, P. STOFFEL (02.08, 28.10, 04, 15.12), P. SCHWINDENHAMMER (26.06 brouillon).
- 1880 : Mémoire (imprimé 7 p.) à l'appui d'un projet de transaction entre l'administration locale et la congrégation du Saint-Esprit (2 ex., 03.09.1880). Extrait du Moniteur de la Réunion (11 et 26.11) sur la transaction.
- 1881 : Le Moniteur de la Réunion (27.01) accord du conseil général.
- Fermeture de la chapelle des Jésuites et réactions 19.04.
Lettres : Ministère de la Marine (18.05, 13.06, 12.08), P. LEVAVASSEUR (21.05, 16, 18.06), Mgr COLDEFY (16.06 (2) + brouillon du P. Levavasseur). Copies de lettres concernant la radiation du P. STOFFEL.
Formule de procuration donnée au P. Stoffel. - 1885 : Lettres de la direction de l'intérieur (10.06), du P. STOFFEL (18.06).
- 1886 : Ministère de la Marine (22.05, 09.06), P. EMONET (26.05).
- 1888 : P. STOFFEL (18.10), Ministère de la Marine (09.11). Etat des services du P. Stoffel, décision de nomination, certificats (10 pièces).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
235.8 / #109505
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français