LEGS

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

LEGS

Termes équivalents

LEGS

Termes associés

LEGS

38 Description archivistique résultats pour LEGS

38 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

CORRESPONDANCE

  • 3C1.13a1
  • file
  • 1962 - 1968

Fondations : JOLY- MERCY (de la province de FRANCE).
Lettres du 27.12.1962 au 26.08.1968.
Rapport sur le temporel et la situation financière de la congrégation (Da ROCHA, économe général), 26.08.1968.
Contentieux entre province de France et administration générale.
Vente du Corso d'Italia et achat de la villa de Monte Mario.
Contributions personnelles.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ARRET DE LA CHAMBRE DES COMPTES (30.07.1734) : ENREGISTREMENT DES LETTRES PATENTES. LETTRES PATENTES POUR LE LEGS DE MGR DE QUEBEC (1761)

  • 2A2.1.2.3-4
  • file
  • 1701 - 1800

La Chambre des comptes enregistre les lettres patentes après examen des règles de la communauté. Celles-ci viennent d'être approuvées par Mgr de VINTIMILLE. Les lettres patentes de 1761 autorisent la communauté à recevoir de Mgr de QUEBEC une donation de bienfonds au village de SARCELLES.

AUTORITE CIVILE

AFFAIRES MATERIELLES.

  • 5A3.6a3.4-5
  • file
  • 1727 - 1955

Achat du terrain de la rue des Postes, de Gentilly (1755), de la Chyperie (1737), concession de six lignes d'eau.
Legs et donations (1727-1747).

BOUIC

AFFAIRES DIVERSES.

  • 2B1.7b7.1-2
  • file
  • 1872 - 1880

Emprunt hypothécaire sur LANGONNET (1872).
Reliquat de solde DURET (1876).
Arrêt concernant la PROVIDENCE (LA REUNION) (1879).
Legs et donations FOURDINIER, LORIDAN, MARGERIS, BRUYAS (1877-1880).

SCHWINDENHAMMER Ignace

AFFAIRE BRASSEL.

  • 2B1.7b5.1-2
  • file
  • 1858 - 1861

La réclamation d'un reliquat de solde après le décès de l'abbé BRASSEL relance le problème de la reconnaissance légale des statuts de la congrégation. Echange de correspondance, présentation des pièces officielles de 1816 à 1848. L'affaire n'est terminée qu'en 1877.

SCHWINDENHAMMER Ignace

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a1.1-7
  • file
  • 1763 - 1788

Testament de M.BECQUET (27.01.1778); état des meubles possédés par M.Becquet à sa mort (02.08.1789); acte de donation de la Chyperie par M. Becquet au séminaire du Saint Esprit (27.12.1777); titres de propriété des maisons et héritages légués par M.DUFLOS à M.Becquet (27.01.1771); acte d'arpentage concernant la Chyperie (07.09.1759); vente de pièces de vin à la Chyperie (11.06.1759).
Lettre à M.BERQUET (sic), diatribe janséniste "contre les Placistes" (accompagnée d'une lettre du P. KOREN).

BECQUET

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a2.7-17
  • file
  • 1763 - 1788

Lettre de M.Dufestel, curé de Cayenne, à M.Becquet (1787); lettre de M. Compte à M. Becquet (09.12.1761) Consultation d'avocat au sujet des droits pesant sur la Chyperie; déclaration d'une prise de possession de la Chyperie par Mme Veuve Crevet (1747); reconnaissance d'une dette de 28077 livres due par les époux Navarre-Porquet à Jacques Porquet; contrat de session de 670 livres entre Boilod et Debrye; cahier contenant différents contrats sans rapport avec la Congrégation; lettre de M. Becquet concernant le rachat de la rente due sur Gentilly (10.06.1782); copies de pièces diverses concernant des legs et donations, ou encore des taxes et des droits dus par le Séminaire; copie des lettres du 08.03.1782 et 07.04.1782 de M. Becquet au sujet de MM. Billon, Boursin, Deglicourt.

BECQUET

Résultats 31 à 38 sur 38