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ECONOMAT PROVINCIAL

  • CH-57.4
  • file
  • 1959 - 1954
  • Succssions de 1959 à 1954: André Autrain, Père Jean Basset, Léonie Bichet, Andrée Cantenot, Juliette Cumont, Dorigoni (spiritaine), Marie Fabre, Charles Fletcher, Adolphe Glevarec, Jean-Baptiste Goetz, Pauline Hervé, Frère Marie-Paul Hiblot, abbé Eugène Keller, Père Henri Larue,
    Pierre Le Dez, Octavie Lecapitaine, Antoine Muchensturm, Marie Pellegrini, Père Pierre Peyre, Comte du Peyroux, Marie Sénéchal, Mathilde Solinhac, Noelie Velluz, Lucie Wegfahrt, Marthe Widal.

PROVINCE DE FRANCE

ETUDES HISTORIQUES SUR LE SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A10.2.1
  • file
  • 1723 - 1744

Le logis de M.BOUIC (P.Cabon, 20.05.1932), original et deux copies.
Minutes des lettres de MM.BOUIC,CARIS,THOMAS.
Informations préalables pour l'enregistrement des lettres patentes de 1726 à la chambre des Comptes (23.12.1732).
Extrait du testament de Melle Marie-Marguerite DUFOUR pour la Maison du Saint-Esprit (1731).
Achat de l'emplacement de la rue des postes (1731).
Anciens registres de la congrégation. Dons, legs à la congrégation (1734-1744).
Notes manuscrites du P.CABON sur Louis Charles d'Albert,duc de LUYNES et de CHEVREUSE; le testament olographe de Messire Charles LE BAIGUE, (07.09.1723); le séminaire des Anglais et les couvents installés dans les environs du séminaire du Saint Esprit; l'achat de GENTILLY...

CABON Adolphe

FINANCES

  • 2G21.3b11
  • file
  • 1949 - 1953
  • Avertissement des contributions directes à Mme LE HUNSEC, 40 rue La Fontaine (30.04.1949).
  • Legs : GELIS (28.04.1953). Décision du conseil général d'accepter le legs LAGOUDOU (24.03.1953).
  • Feuille de comptes au 30.09.1949.
  • Compte annuel de l'année 1949, MAISON MERE (communauté et séminaire), budget de l'année suivante (04.03.1950).

MAISON-MÈRE

LEGS

  • SF-209.5
  • file
  • 1997 - 2009
  • Legs 1997.2009

APPRENTIS D'AUTEUIL

LEGS

  • 2A3.1a3
  • file
  • 1766

Pièces d'archives, de 1743 à 1766, concernant le legs fait par l'abbé LE GOLLEM Jean Marie, curé de Bassancourt.

LE GOLLEM Jean-Marie

LEGS BERTRAND.

  • 2B1.7b1.2
  • file
  • 1853

Dossier de 8 pièces concernant le legs BERTRAND, en 1853. Ce legs donne l'occasion de démarches officielles qui vérifient l'existence légale de la Congrégation du Saint Esprit.

SCHWINDENHAMMER Ignace

LEGS BRUJAS

  • 2G10.8a5
  • file
  • 1874 - 1887
  • Projet de don (25.06.1874) à la société civile de la Providence St Sauveur et de fondation de messes par Melle de BRUJAS (décédée le 04.06.1877). - 1877 : Note du P. HUBERT (24.06.1877) et du P. KUENTZ (08.05.1877) sur ce legs. M. De la ROQUE (12.08.1877), P. HUBERT (15.08.1877).
  • 1878 : note sur le procès intenté par les héritiers naturels (HUBERT,18.01)
    Note sur le testament de Melle de BUJAS (de St MALO, 21.03.1878).
    Lettres et notes du P. HUBERT (24.03, 02.04 = la question de la société civile, 14.05, 20.05, 28.07, 23.10.1878), P. LEJEUNE (10, 28.07.1878), De VISSAC (01.08, 09.10.1878). Jugement du 29.08.1878.
  • 1879 : Lettres et notes du P. HUBERT (20, 21.03 (2), 15, 23.04, 15.05, 26.06, 21.07, 25.07, 25.09, 09.12, 12.12), M. CHAFFRAIX (03.04), P. LEJEUNE (20.03, 31.05, 30.07), M. GOMOT (20.10), De la BROSSE (09.12).
    Copie du Jugement ( 12.02.1879).
    Délibération du conseil d'administration (acceptation du legs, déc. 1879).
    Copie des lettres du Sous-Préfet de RIOM (26.11.1879) et du Préfet du Puy-de-Dôme (17.12.1879). Lettres du Ministère de l'Intérieur à l'archevêque de PARIS (23.12.1879), de l'archevêché de PARIS (24.12.1879).
  • 1880 : Lettres du P. HUBERT (01.01, 12.02, note sans date), P. LEJEUNE (12.02, note du 17.12), M. DUBOY, conseil d'Etat, 29.05), P. BARILLEC (31.05), liste de la section du Conseil d'Etat (22.06), Dr LIBERMANN (17, 28, 29, 30.05, 2 du 28.06), M. BONTHOUX (24.07), de l'archevêché (06.12).
  • 1881 : P. LEJEUNE (Note sur l'emploi du legs 19.01, 2 notes du 11.03), M. TOUTTEE (06.03).
  • 1882 : Lettre de M. MEIGNEN, notaire (05.05.1882).
  • 1887 : Lettres du Sous-Préfet de RIOM (15.02), du P. EMONET (26.02, 27.02), de la Préfecture de la Seine (16.04).

CELLULE

LEGS (suite)

  • 3C6.11b
  • file
  • 1898 - 1955

Affaires de testaments, de succession, de legs (suite).
Renseignements divers sur les testaments, legs... (1898), note sur la transmission des ressources mobilières au bénéfice des congrégations (1912).
Documents concernant la taxe sur le revenu et la taxe d'accroissement (dont lois de 1880, 1895 contre les congrégations, note sur la loi de 1901). Exemptions de ces taxes (1943).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LEGS/TESTAMENTS/ACTIONS/FACTURES

  • 3C6.11a
  • file
  • 1853 - 1957

Legs divers, acceptés ou refusés.
Litige : Relance de l'affaire de l'église de Pétionville (1895-1917).
La Congrégation du Saint-Esprit : sa situation légale, ses statuts (+ copie de l'avis du Conseil d'Etat (1901). Différents palabres avec le gouvernement français entre 1853 et 1911.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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