LETTRES PATENTES

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DOCUMENTS VENANT DES ARCHIVES NATIONALES/VARACHAUD

  • 2A3.1b2
  • file
  • 1723 - 1782
  1. Lettres patentes confirmant l'établissement du Séminaire du Saint Esprit (mai 1726).
    • Lettres patentes de confirmation d'établissement d'une Communauté d'étudiants sous le titre de Saint Esprit et de l'Immaculée Conception, mai 1726 + extrait.
    • Lettres patentes du 17.12.1726.
    • Troisièmes Lettres patentes de juillet 1727.
    • Affaire LE BAIGUE : testament olographe (07.09.1723), dépôt du testament (29.04.1926), arrêt d'information du Parlement (17.06.1726), consentement du Card. de NOAILLES à l'enregistrement (juil. 1726), Oppositions à l'enregistrement, Arrêt du 22.01.1731, Adjudication du legs (22.01.1731), Arrêt de la Chambre des Comptes (23.12.1732), "Relief de surannation sur Lettres Patentes (14.04.1734).
    • Notes concernant la construction des bâtiments du Séminaire (1776, 1779, 1780), mémoire sur l'affaire du Saint-Esprit (1780), Etat de l'affaire (1780), Projet de Placet au Roy, note "Le Séminaire du Saint-Esprit", Mémoire pour le Séminaire du Saint-Esprit, Sur une requête de l'abbé BECQUET (sans date, vers 1783, Conseil des Dépêches (21.12.1782).
  2. Règles et Constitutions approuvées par l'Archevêque de Paris (02.01.1734).
    • Régulae et Constitutiones... (02.01.1734), en latin.

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

INSTITUT AGRICOLE

  • 2N1.2a2
  • file
  • 1872 - 1928
  1. Rapports et notes du P. LIMBOUR (1904) : de l'archevêché d'Ottawa (04, 18.08), de Saint-Boniface (24, 27.08), Institut colonial du Canada (05.09), La question du séminaire (06.09), Saut au Récollet , Sudbury et divers (03, 15.11), acquisition de la propriété Wright (18.10, 15, 23, 29.11).
    • Lettres de 1904 : Université Laval (19.10), Soeurs Grises (16.11), Choquette & Potier (31.08, 9, 26.11 offre de la propriété Wright), P. LIMBOUR (télégr. 28.11), P. GRIZARD (télégr. 29.11).
    • 1905 : Lettres de M. CHARLAU vérificateur des tabacs (01, 07.08), Ministère de l'Intérieur (29.08), M. PERARD (sans date + C.V.).
    • Note concernant les "Emigrants de St Michel".
    • Rapport du P. LIMBOUR (08.02.1905).
    • Projet de convention et de statuts à propos de l'Institut colonial (31.12.1905).
  2. Lettres Patentes portant incorporation de la Corporation agricole et industrielle des Missionnaires du Saint-Esprit (03, 09.03.1905 copies en français et en anglais). Note explicative de ces Lettres Patentes.
    • Bill de l'Assemblée n° 55 qui sanctionne ce statut (27.04.1909).
    • Correspondance et dossier concernant trois jeunes gens envoyés à St Alexandre (1909, deux enveloppes).
    • Liste des prêtres du St Esprit au Canada (P. DAVID, 1911).
    • Inscriptions.
  3. Plaquettes : "Institut agricole Saint Alexandre de Gatineau", la même avec corrections "Institut colonial", "Institut Colonial franco-canadien, Ironside, Quebec. Imprimé, 10 p.
    • Extraits du bulletin général concernant l'implantation au Canada : t. XIX, n° 219, mai 1905, t. XXIII n° 221, n° 222, n° 232, t. XXIV n° 250, t. XXV n° 268,n° 269, n° 271, t. XXVI n° 300, n° 302, t. XXVII n° 317, n° 320, n° 321, n° 322, t. XXVIII n° 334, n° 344, t. XXIX n° 351, n° 356, t. XXX n° 368, n° 382, n° 384.
      Juillet 1923, aôut 1924, mai, oct. 1926, , avril 1928.
    • "Les Belges au Canada, abbé VERBIST, Turnhout, 1872 + carte + circulaire du 10.03.1873 concenant la création du journal "Le Colon".

CANADA

EXISTENCE LEGALE.

  • 2B1.7a1
  • file
  • 1855 - 1866

La question des statuts de la congrégation s'est posée à nouveau à l'occasion de la demande d'exemption du service militaire pour les Frères. Cette exemption était accordée aux Frères enseignants, par exemple les Frères de SAINT JOSEPH de Citeaux.
Trois petits dossiers :
Les premières démarches, en 1855-1856 (échange de correspondance avec les Ministères, les évêques...)
Les secondes démarches en 1864-1866.
Les notes du P. CABON sur l'histoire des statuts de la congrégation (1861-1868) : description des démarches faites et résumé des correspondances.

SCHWINDENHAMMER Ignace

AFFAIRE BRASSEL.

  • 2B1.7b5.1-2
  • file
  • 1858 - 1861

La réclamation d'un reliquat de solde après le décès de l'abbé BRASSEL relance le problème de la reconnaissance légale des statuts de la congrégation. Echange de correspondance, présentation des pièces officielles de 1816 à 1848. L'affaire n'est terminée qu'en 1877.

SCHWINDENHAMMER Ignace

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