LETTRES PATENTES

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DOCUMENTS VENANT DES ARCHIVES NATIONALES/VARACHAUD

  • 2A3.1b2
  • file
  • 1723 - 1782
  1. Lettres patentes confirmant l'établissement du Séminaire du Saint Esprit (mai 1726).
    • Lettres patentes de confirmation d'établissement d'une Communauté d'étudiants sous le titre de Saint Esprit et de l'Immaculée Conception, mai 1726 + extrait.
    • Lettres patentes du 17.12.1726.
    • Troisièmes Lettres patentes de juillet 1727.
    • Affaire LE BAIGUE : testament olographe (07.09.1723), dépôt du testament (29.04.1926), arrêt d'information du Parlement (17.06.1726), consentement du Card. de NOAILLES à l'enregistrement (juil. 1726), Oppositions à l'enregistrement, Arrêt du 22.01.1731, Adjudication du legs (22.01.1731), Arrêt de la Chambre des Comptes (23.12.1732), "Relief de surannation sur Lettres Patentes (14.04.1734).
    • Notes concernant la construction des bâtiments du Séminaire (1776, 1779, 1780), mémoire sur l'affaire du Saint-Esprit (1780), Etat de l'affaire (1780), Projet de Placet au Roy, note "Le Séminaire du Saint-Esprit", Mémoire pour le Séminaire du Saint-Esprit, Sur une requête de l'abbé BECQUET (sans date, vers 1783, Conseil des Dépêches (21.12.1782).
  2. Règles et Constitutions approuvées par l'Archevêque de Paris (02.01.1734).
    • Régulae et Constitutiones... (02.01.1734), en latin.

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

ETUDES HISTORIQUES SUR LE SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A10.2.1
  • file
  • 1723 - 1744

Le logis de M.BOUIC (P.Cabon, 20.05.1932), original et deux copies.
Minutes des lettres de MM.BOUIC,CARIS,THOMAS.
Informations préalables pour l'enregistrement des lettres patentes de 1726 à la chambre des Comptes (23.12.1732).
Extrait du testament de Melle Marie-Marguerite DUFOUR pour la Maison du Saint-Esprit (1731).
Achat de l'emplacement de la rue des postes (1731).
Anciens registres de la congrégation. Dons, legs à la congrégation (1734-1744).
Notes manuscrites du P.CABON sur Louis Charles d'Albert,duc de LUYNES et de CHEVREUSE; le testament olographe de Messire Charles LE BAIGUE, (07.09.1723); le séminaire des Anglais et les couvents installés dans les environs du séminaire du Saint Esprit; l'achat de GENTILLY...

CABON Adolphe

LETTRES PATENTES DES 02.05.1726, 17.12.1726 ET JUILLET 1727 ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA CHYPERIE (1737). LA MAISON DE CAMPAGNE DE GENTILLY.

  • 2A2.1.1.2-3
  • file
  • 1701 - 1800

Actes officiels de 1726-27 autorisant la communauté et le séminaire du Saint Esprit. Achat de deux propriétés. Les copies authentifiées sont accompagnées d'un résumé imprimé permettant de suivre ces problèmes juridiques de 1703 à 1799. Le n°40 d'Informations spiritaines (1982) retrace 250 ans de la Maison-Mère.

AUTORITE CIVILE

RECONNAISSANCE LEGALE ET CANONIQUE.

  • 2A2.1.3.1-5
  • file
  • 1723 - 1747

Ce dossier comprend : le legs LE BAIGUE (1723-1726), avec le procès qui suit (1723-1734); la reconnaissance légale (1726-1734); l'approbation de la Règle par Mgr de VINTIMILLE (1734); autres legs et donations (1727-2747).

AUTORITE CIVILE