MAISON

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ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a5
  • file
  • 1863 - 1932
  1. Achat de la propriété par les Frères SCHWINDENHAMMER :
    • Affiches parisiennes (annonces légales, 28.08.1863).
    • Vente par M. SCHICKLER à MM. SCHWINDENHAMMER (23.07.1863). 2 doc.
    • Acte de vente enregistré le 25.08.1863.
    • Etat des inscriptions et saisies existantes au bureau des hypothèques (22.09.1863). Déclarations du conservateur des hypothèques (22.09.1863 deux actes, 24.11.1863). Actes notariés (août et novembre 1863).
    • Déclaration du conservateur des hypothèques (31.08.1864).
    • Note de frais de Me MAIGNEN ((1863-1864).
  2. Quittances : 12.01.1864, 21-22.01.1864, 15-16.07.1864, 31.03.1865, 20.04.1865, 07.04.1866 (solde).
  3. Succession du P. SCHWINDENHAMMER :
    • Notes sur CHEVILLY (après 1881 et 1886).
    • Vente par M. VANHAECKE à M. LE ROHELLEC (16.09.1910).
    • Certificat d'inscription au bureau des hypothèques (23.09.1910, 2 actes).
    • Lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre de l'Intérieur, pour l'achat par la congrégation de la propriété de CHEVILLY (12.11.1929).
      Lettre de Mgr LE HUNSEC au Préfet (12.11.1929) avec nomenclature des pièces du dossier dont : extrait des délibérations du Conseil Général au 14.09.1929.
      Décret du Président de la République autorisant l'acquisition de la propriété de CHEVILLY (30.04.1932).

CHEVILLY

PROBLEMES MATERIELS

  • 2G11.01b2
  • file
  • 1862 - 1914
  1. Polices d'assurances ((1874, 1891).
    Impôts (1872, lettres du P. GUYOT 1887, 1894).
  2. Distribution des eaux de la Seine : police d'abonnement 1866, 1874, 1877, 1894, résiliation du 28.06.1895, polices de 1907, 1914.
  3. Eau traversant la propriété : note relative à une inondation, jugement du 05.07.1862, accord du baron de SCHICKLER et des riverains (20.06.1863). Lettre de M. CRETTE (1867). Lettres de M. GRAVIER (18.02, 05.03, 28.11.1910)
  4. Alignement de la propriété par rapport à la route (1897) :
    lettre de demande (12.02), autorisation préfectorale (17.05), actes de vente du 08.10, rapport de l'ingénieur (20.06.1898).
    Alignement de 1931 : lettre du Maire de CHEVILLY (25.11.1931), lettre de Mgr LE HUNSEC (03.12.1931), lettre du P. BLERIOT au maire (21.08.1932).
  5. Situation de la maison en 1902 : dossier demandé par le Préfet.
    Note du P. LE FLOCH au sujet de l'appui donné par M. CRETTE.
    Etat du personnel de direction. Etat des biens meubles et immeubles.
    Lettre du P. EPINETTE (23.01.1902). Etat descriptif et estimatif des meubles...(01.01.1902).
    Note concernant le droit de vérification des agents de l'enregistrement dans les communautés religieuses (6 pages lithographiées).
    Application aux congrégations religieuses de la loi du 01.07.1901 (copie du récepissé de la direction des cultes, 01.10.1901).
    Note n° 13 du comité des jurisconsultes des congrégations (13.01.1902).

CHEVILLY

PROBLEMES MATERIELS ET FINANCIERS

  • 2G11.01b5
  • file
  • 1946 - 2004

1.Constructions et travaux :

  • Rapport sur les travaux faits à CHEVILLY de 1946 à 1964 (manuscrit et résumé partiel dactylographié).
  • Lettre du commissariat d'aménagement du Marché d'Intérêt National (passage de la ligne à haute tension), 30.04.1964.
  • Lettre de la SEMMARIS (Rungis) concernant les limites de la prppriété de Chevilly et du M.I.N. (23.04.1974)
    1. Problème de la vente (au moins partielle) de CHEVILLY :
  • Lettre du P. MOYSAN (02.05.1964).
  • Rapport sur la vente totale ou le morcellement partiel de la communauté du Saint Coeur de Marie sise à CHEVILLY (P. LETOURNEUR, 04.05.1964).
  • Remarque sur le classement de CHEVILLY comme "secteur agricole protégé".
  • Extrait du procès-verbal de la réunion du conseil local de CHEVILLY (04.05.1964). 3 ex.
    1. Vente de 10ha au Département du Val de Marne pour un parc de loisirs pris sur la propritété de Chevilly : Projet de contrat (signé le 21.07.1976), plan du terrain Cabinet Boillet 100 000 m² (2 ex.), plan du cabinet Stoller (104 728 m²). Plan de Chevilly. Dispositions législatives propres à la zone Un. Lettre du P. HEIDMANN à propos de la clôture (21.09.1987). Remplacement de la clôture (réunion du 24.08.2004).
    2. Hôpital du jour : création à Chevilly par arrêté préfectoral n° 78-371 du 22.05.1978. Lettres : Maire de Chevilly (28.11.1986), P. FERRON (11.03.1987), P. MORIN (08.07.1989).
    3. Aménagements divers et ventes de terrains à la commune :
      Plan de la propriété de Chevilly. Comblement du saut-de-loup (rue Petit-Leroy), lettres de la Mairie (06.03.1969, 02.12.1970), P. GILBERT (28.10.1970 et brouillons).
      Elargissement du C.D. 60 (et grilles à la place des murs pleins) : Lettres du Maire (10.05.1977, 21.10.1987), Cabinet Jouguet (17.07.1985), réunion du 28.01.1988 (cession de 12000 m²), accord du Conseil Provincial (vente du hangar et terrain attenant, 10.05.1988).

CHEVILLY

DEVIS ET TRAVAUX

  • 2G11.02a2
  • file
  • 1914 - 1932
  1. Projet d'installation d'un paratonnerre sur le bâtiment des Frères (M. BEAUVAIS, 02.07.1914).
    Projet d'installation d'une cuisine (3 plans de 1935).
  2. Commande, devis, lettre au sujet de 6 wagons DECAUVILLE (1931).
  3. Correspondance, devis pour les 6 vitraux de la grande chapelle (1932).
  4. Devis divers :
    • Devis CHAUVEAU pour l'installation et la fourniture de matériel pour la buanderie mécanique (1924). Plan.
    • Mémoire des travaux de maçonnerie (1930-1932).
    • Devis pour la tuyauterie d'une pompe de 80/90 (20.04.1932). Devis descriptif des travaux de plomberie et de canalisation (bâtiment des Frères, 16.11.1931). Devis du 10.02.1932, facture du 26.08.1932.
    • Devis (02.12.1931) et facture (20.04.1932) pour l'installation du chauffage central .
    • Mémoire des travaux complémentaires (23.06.1932).
  5. Travaux pour la chapelle. Note de la procure (30.04.1928). Devis approximatif (25.04.1928). Devis manuscrit pour la chapelle.

CHEVILLY

PROBLEMES FINANCIERS LIES A L'OCCUPATION DES LOCAUX

  • 2G11.02a4
  • file
  • 1942 - 1949
  1. Conséquences financières de l'occupation des locaux par les armées allemande et française :
    Devis de FLEURY (1944), PICOT (1945). Certificats d'occupation (1945).
    Liste des produits pillés par les Allemands courant 1940.
    Ordre de réquisition du 19.09.1944 (copie de 1946) avec notification du 20.09. Réquisition du 21.03.1945 (armée américaine)
    Dossier de levée de réquisition (07.12.1944).
    Lettre de la Préfecture (28.12.1945, indemnité d'occupation).
    Liste des pièces nécessaires pour une demande de règlement des frais de réquisition. Attestation d'occupation par l'armée française (1945).
    Annulation de réquisition (octobre 1945).
    Estimation des objets disparus suite à la réquisition par la sécurité militaire française (matelas, couvertures, rideaux, tapis...).
    Facture de Sud-lumière, de charbon (1945).
    Certificat de la mairie concernant l'occupation des lieux (04.01.1946).
    Factures et reçus de la Société des asphaltes, d'AVILA etc...
    Lettres du Fr GREGOIRE concernant l'utilisation du chauffage pendant l'occupation allemande (juin 1949).
  2. Rapport sommaire et estimatif ayant pour but de fixer la valeur locative et l'indemnité d'occupation des locaux requis par les troupes allemandes (16.12.1942).

CHEVILLY

ORPHELINAT DU SAINT COEUR DE MARIE

  • 2G11.1b4
  • file
  • 1863 - 1880

1.- Note sur l'orphelinat de CHEVILLY (05.02.1879, P. BESSERAT). Notes (au crayon) du P. LEVAVASSEUR. Note du P. GERRER (06.02.1879), du P. WENGER.
Notes du P. LEVAVASSEUR à propos de la nourriture, du matériel, de la "clôture"...

  • "Sur l"oeuvre des enfants à CHEVILLY", avis des Pères, 04.03.1879.
  • Remarques sur l'orphelinat.
  • Comptes de l'orphelinat du 01.10.1878 au 01.07.1879.
  • Projet de prospectus sur l'orphelinat (F.X. LIBERMANN), 24.12.1879.
    1. Correspondance (orphelinat et divers) :
      Archevêché de PARIS (09.07.1863), SPEISSER (avis, 12.03.1871), BURG (sans date, 06.02, 03, 22, 28.05, 22, 28.06, 21.07.1879), BERTSCH (12.12.1878, 02.02, 02, 09, 13, 21, 22.03, 03, 27.05, 17.06, 11.07.1879, 2 sans date, 07, 08 (2), 09, 11, 28.08, 07, 11.09.1879), GRIZARD (05.02, 08, 13, 27, 28.03, 6 sans date, 21.04, 26.05, 19, 29, 31.06, 10, 22.07, 07, 10, 12, 29.08.1879, sept. 1880), WENGER (20.03, 19.05, 27.06, 29.07, 11.08.1879), Fr RUMOLD (11.04.1879), Fr PHILADELPHE (sans date), P. GERRER (12.06, 23.10.1879), M. JAN (07, 09.08.1879), F.X. LIBERMANN (08, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 23, 27,29.09, 03, 07, 08, 10 (2), 18.10, 27.12.1879, 14, 21.01.1880), Fr HUGOLIN (22.09), COLLIN (12.10.1879), HUMBRECHT (14.10.1879), LEVAVASSEUR sans date).
      Projet de réinstallation (BERTSCH, 16.10, 13.11.1871), comité des orphelins de la guerre (31.10.1871).

CHEVILLY

VISITES PROVINCIALES

  • 2G11.1b6
  • file
  • 1903 - 1913
  • Réunion du 28.03.1903 tenue à la suite de la visite provinciale (P. GERRER). Manuscrit en 2 exemplaires.
  • Visite du 23.12.1904 (P. GRIZARD).
  • Visite du 23.04.1905 (P. GRIZARD).
  • Visite du 08.04.1906 (P. GRIZARD).
  • Visite des 08.04 et 01.05.1911 (P. DUNOYER).
  • Visite du 02.03.1913 (P. BENOIT)
  • 2 notes de Mgr LEROY sur la congrégation et les Pères du saint Esprit (en relation avec la guerre et CHEVILLY).

CHEVILLY

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