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LEGS/TESTAMENTS/ACTIONS/FACTURES

  • 3C6.11a
  • file
  • 1853 - 1957

Legs divers, acceptés ou refusés.
Litige : Relance de l'affaire de l'église de Pétionville (1895-1917).
La Congrégation du Saint-Esprit : sa situation légale, ses statuts (+ copie de l'avis du Conseil d'Etat (1901). Différents palabres avec le gouvernement français entre 1853 et 1911.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

CONGREGATION DES FRERES DE N.D. de l'ANNONCIATION

  • 2G26.1b4
  • file
  • 1853 - 1872
  1. Correspondance :
    2 lettres du P. ABRAM (sans date), 1 lettre à l'évêque d'ORAN (23.02.1865), lettre du 04.05.1869, 2 lettres à l'évêché (sans date)
    1 lettre de Marie MERIQUE (20.11.1860) au P. ABRAM (Abraham !).
    1 lettre de Antoine RIBEYRE (08.05.1861).
    1 lettre de Jenny RODIER (02.12.1867).
    1 lettre de Macaire RODIER ( 18.12.1853, poste)
    14 lettres des Frères au P. ABRAM (01.01, 18.03, 24.08.1862, 01.01, 08.04.1863, 2 sans date, 01.01.1865, 01.01, 19.03, 25.08.1866, 04.09.1868, 01.01, 19.03.1869).
    Lettre de MONT-FERRAND (1869).
    Lettre de l'archevêché d'ALGER (copie, 24.03.1869).
    Lettre de l'évêché d'ORAN (copie, 01.04.1869).
    Lettres du P. ABRAM à l'archevêque d'ALGER et à l'évêque d'ORAN (copies, 13, 14, 15, 17 (2), 26.04.1869, 10.07.1872 ).
  2. Note du 14.10.1862 signée VIGUIER.
    Mémoire des dépenses faites pour constructions, réparations des bâtiments et entretien du mobilier de l'orphelinat pendant les deux années 1868 et 1869.

MISSERGHIN

OEUVRES REFUSEES EN FRANCE

  • 2G2.2b5
  • file
  • 1853 - 1945

Oeuvres refusées :

  • SEINE :
  • Oeuvre de St Nicolas, PARIS (1858), correspondance (de Mgr de BERVANGER en particulier) et notices.
  • Lettre de M. GERMAINVILLE (27.08.1865) et notice sur l'oeuvre de Ste Anne pour la propagande des bons livres.
  • Orphelinat de la Meuse : correspondance (lettre du P. LEVAVASSEUR, 16.12.1958, 2 lettres du député de la Meuse, 16 et 16.12.1958)).
  • Oeuvre de M. de TOURDONNET pour l'éducation des enfants : correspondance de 1853 à 1855, lettre du P. LEVAVASSEUR .
    Contrat signé avec le P. SCHWINDENHAMMER (26.03.1855).
  • Oeuvre de l'adoption bretonne, PARIS.
  • Notice sur la société de la propriété foncière de PARIS (1862).
  • propriété de GOURNAY : plan, lettres, note (1859).
  • Maison à acheter à BOURG LA REINE : notice et plan, 1859.
  • Maison à CACHAN - ARCUEIL : lettres, 1860 (dont 2 du P. LEVAVASSEUR, brouillons).
  • Propriété de M. HOMBERG (1855).
  • Maison de CHATILLON à vendre meublée (1860).
  • Maison d'ALFORT (1861). Maion à VILLEJUIF.
  • Chateaux de TILLY, de NEUILLY s/ Seine, lotissement du parc de ST MAUR (1862). Maison à NOISY LE GRAND (1862). Parc de RAINCY (1863).
  • Maison DURAND à MONSIVRY (1856).
  • Colonie de ST CLOUD (1855).
  • Oeuvre des cercles catholiques (1874). Cercle d'Alsaciens (1874).
  • Hôtel du prince d'AQUILA (1878).
  • Oeuvre de l'hospitalité (1878), notice.
  • Brouillon de lettre du P. LEVAVASSEUR sur un projet d'orphelinat (1876).
  • Association Française et savoisienne des maîtres et serviteurs (1874).
  • Collège de ST GERMAIN (1889).
  • Offre à LEVALLOIS-PERRET (1924).
  • SEINE ET OISE :
  • Une propriété à RAMBOUILLET (1922).
  • Propriété de LINAN, MONTLERY.
  • Asile industriel de MOISELLES : statuts (1889). "L'oeuvre de Moisselles", PARIS 1889 (ancienne colonie pénitentiaire, brochure de 114 p.).
  • Projet de fondation d'un orphelinat de garçons.

PROVINCE DE FRANCE

BAIL/EMPRUNT

  • 2G20.7a1
  • file
  • 1853 - 1872
  • Bail de la ferme et de la forêt de LANGONNET au profit de M. MAUPIED (23.03.1853).
  • Lettre du 26.03.1857 (approbation de l'échange des propriétés).
    Lettres de la sous-préfecture (24.10.1857, 08.01, 17.02.1858), lettres au ministre de l'agriculture (24.10.1857, 13.01.1858), du P. LEVAVASSEUR, du P. GUYOT (07, 08.09.1863), correspondance de 1856 à 61. Procès-verbal de remise à la congrégation des bâtiments de l'Abbaye (09.08.1859), procès-verbal de remise et de prise de possession de l'ancienne Abbaye de la Joie à Hennebont (08.08.1859).
  • Demande d'autorisation d'un emprunt hypothécaire sur LANGONNET (17.06.1871), délibération du conseil d'administration ( 15.11.1871).
    Hypothèque BOUCHE, lettres du 24.04.1871, du 03.07.1872. Extrait du registre des délibérations du Conseil général (21.06.1871). Situation financière de la congrégation (27.06.1871). Lettres du P. SCHWINDENHAMMER à l'évêque de VANVES (28.06.1871), de la Préfecture (18.07.1871), du Ministère des cultes (08.11.1871), de l'archevêché de PARIS (15.11.1871, 31.01.1872). Plan de remboursement sur 10 ans.

LANGONNET

VENTE DE N.D. DU GARD

  • 3A1.11.3.4
  • file
  • 1854 - 2002
  • Lettres des notaires et autres, 13 pièces, entre 1854 et 1860.
    Copie de la décision du Conseil Général.
  • "L'abbaye, c'est fini", vente de l'abbaye par les Frères Auxiliaires, tiré de la Semaine Religieuse d'Amiens, Le Dimanche n° 3/2002.

x...

ACQUISITION DE L'ABBAYE

  • 2G20.7a5
  • file
  • 1854 - 1861
  1. Procès-verbal de l'estimation de l'établissement impérial des haras de LANGONNET (sept.-oct. 1854).
  2. Correspondance avec le maire d'HENNEBONT (8 lettres de 1857 à 1860).
  3. Correspondance au sujet de la construction des haras de Hennebont : association QUERO - HALOUIS pour la construction des haras de HENNEBONT (1853). Note du P. LEVAVASSEUR. Convention entre l'abbé MAUPIED et M. QUERO. Lettre de l'abbé MAUPIED ((23.11.1856). Copies de lettres au ministre (04.12.1856), à M. HALOUIS (12.12.1856). Engagement de M. HALOUIS (23.02.1856). Lettre de la Préfecture sur l'échange (24.06, 31.07, 13.12.1858), facture de M. HALOUIS (05.08, 03.12.1858, 21.06.1859, 22.11, 15.12.1860). Note du P. LEVAVASSEUR (1861). 4 lettres de 1861.
  4. Livraison de LANGONNET à la congrégation, réception du haras d'HENNEBONT en échange :
    Loi permettant l'échange (19.05.1857). 3 lettres de 1857. Lettres de la préfecture (14.02, 20.05, 24.06), lettre du receveur des domaines (16.07.1859).
  5. Enquêtes diverses sur les dispositions des communes par rapport à la congrégation (enquête de commodo et incommodo) : avis du sous-préfet de GOURIN, du préfet du Morbihan, du conseil municipal d'HENNEBONT, du maire de la commune de PLOURAY, du recteur de LANGONNET, du maire de la commune de LANGONNET.
  6. Affaire de la prise d'eau du moulin (1857-1860) : correspondance avec la sous-préfecture de GOURIN (NAPOLEONVILLE) et la préfecture du Morbihan. Autorisation du 28.02.1859. Arrêtés des 19.06.1860 et 14.11.1860.
  7. Extrait de "Les haras nationaux", éd. Lavauzelle, Gérard GUILLOTEL : historique du haras de LANGONNET.

LANGONNET

S.A.F.I.M.

  • SM-14a
  • file
  • 1854 - 1938
    • Projet de statuts de la Société Anonyme Française Immobilière et Mobilière (S.A.F.I.M.), 16.04.1928. Statuts imprimés (1930, 2 ex.)
      Modèle de statuts d'Association. Extrait de La Liberté (29.06.1937) : La société à responsabilité limitée.
    • Rappport du Commissaire aux apports (S.A.F.I.M. 25.04.1928).
    • Divers : correspondance 1928-1934.
    • Historique des difficultés avec l'Administration française de 1853 à 1880.
    • Assemblée générale de la SAFIM (07.07.1933). Rapport du C.A. (1934). Recettes et dépenses 1929, 1930, 1931, 1932, 1933, 1934, 1935, 1936, 1937, 1938.
  1. Maison de Marseille : Actes notariés concernant la propriété (1902), apport de M. BENOIT (rapport du commissaire aux apports 25.04.1928).
    • Lettres de 1913 : Mgr LEROY (26.09), P. BENOIT (sans date), P. ALAUX (28.09, 13.10 reçu, 06.11, 02.12, sans date, 22.12 + reçu, 27.12) , M. CHAPPUIS (18.12), P. FAUGERE (sans date, 26.12).
    • Villa Providence : rapports du P. ALAUX (loyer trop cher, 30.10.1913). Décisions du C.G. (24.09, 06.11.1913). Notes de Mgr LEROY (25.09.1913, 14.06.1914). Lettres du P. ALAUX (02, 04, 21, 30.10.1913 achat d'une villa, 14, 18.11 travaux à faire, 16.12.1913). Plan d'accès à la Procure. Plans de la :maison.
    • 3 Plans (rez-de-chaussée, 1er étage, toiture et terrasses (1927).
  2. Piré : Vente par Mme Carron de la Carrière à la S.A.F.I.M. (27-30.11.1929). Vente par "Le Bocage Mortanais" à la S.A.F.I.M. (29.02.1936). Lettres de la S.A.F.I.M. (bornage, 6 du 31.07.1930).
    • Achat de terrain à Mortain par la S.A.F.I.M. (31.08.1933).
    • Achats divers à Allex (19.01, 07.05.1930). Achat de Recoubeau (C.G. du 14.11.1933, S.A.F.I.M. 21.12.1933). Achat du "Chateau d'Allex" par la S.A.F.I.M. (18.01.1933), achat de l'"ancien presbytère" par la S.A.F.I.M. (24.07.1933).
    • Propriété de Bordeaux : Achat par MM. GRAVIERE & DUBOIN (actes notariés des 01.03.1854 et 03.11.1855 + copie). Acte du 23.02.1854 signé Schwindenhammer. Quittance du 13.11.1876. Achat d'un corps d'immeubles par la S.A.F.I.M. (05.12.1930). Lettres du P. PATRON (29.09, 05, 09.12.1930), de la S.A.F.I.M. (05.11.1930), de M. EON (29.07, 07, 11, 19.11, 29.12.1930, 16, 2912.1930, 23.03.1931).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

HISTORIQUE ET MATERIEL

  • 2G35.1a5
  • file
  • 1856 - 1952
  1. Cahier à ficelles : notice historique et rapports divers (1856-1875).
    1 bis. Chapelle de Saint Michel : autorisation de l'abbé FLOHY d'ériger un chemin de croix (25.02.1864), certificat d'érection par le P. GUYOT (14.04.1865). Bénédiction de la première pierre de la chapelle définitive (10.04.1893). Lettre du P. GERRER demandant le nom du titulaire (07.10.1903). Confirmation à Saint-Michel par Mgr GOURAUD (16.03.1908). Pèlerinage de la colonie Saint-Michel à Locuon (16.09.1880). Jubilé de 1881.
    Autorisation et procès-verbal de l'érection de chemins de croix (11.10.1875, 31.08.1900 et 17.10.1900, 22.05.1907 et 26.05.1907).
    Première communion : lettre du 06.05.1888.
  2. Registre des Frères de SAINT-MICHEL, de 1856 à 1892.
  3. Divers :
    -Extrait (dactylographié) du procès-verbal de la cession du Conseil Général du Morbihan (1856), propriété départementale de LANGONNET, établissement d'un orphelinat (signé GUYOT).
    • Devis d'estimation des constructions du pénitentier.
    • Décret du P. SCHWINDENHAMMER autorisant la construction d'un pénitentier (02.03.1859).
  4. Sécularisation :
    • Note n° 13 du comité de jurisconsultes (De MACKAU), 13.01.1902.
    • Dossier de demande d'autorisation :
    • Administration de Saint-Michel en Priziac.
    • Récipissé de demande (Ministère de l'Intérieur, 01.10.1901).
    • Etat des biens meubles et immeubles.
    • Etat des fonds consacrés à la fondation de l'établissement et des ressources de fonctionnement.
    • Etat du personnel.
    • Juridiction de l'Ordinaire et déclaration de l'évêque du diocèse.
    • Lettres de la Préfecture du Morbihan (31.12.1901, 13.01.1902, 04, 21, 24.11, 02, 11, 21.12.1903, 11, 29.01.1904).
  5. Extraits d'une conférence du P. CABON (1936). "L'épreuve" (incendie à Saint-Michel, + photographies des bâtiments incendiés), dans Courrier de M. Le Directeur, sept.-oct. 1933.
    Fil téléphonique entre l'Abbaye et Saint-Michel (06.06.1950).
    Rapports d'octobre, novembre, décembre 1952 (orphelinat Saint-Michel).

SAINT-MICHEL-EN-PRIZIAC

REPRISE DE L'ABBAYE PAR LES SPIRITAINS

  • SF-140.2.2
  • file
  • 1856 - 1874
  • Liste des acquisitions de pièces détachées, entre 1856 et 1881.
  • Vente de M. de Najac au P. Levavasseur (29.09.1856).
  • Origine de la propriété : échange de Langonnet contre Hennebont autorisé par décret du 10.11.1856 (loi du 19.05.1857).
    Echange : accord du 31.12.1856 (conditions de l'échange). Lettres du Ministère de l'Agriculture (25.06, 31.10.1857, 09.01.1858).
  • Liste d'archives à consulter pour l'historique de l'abbaye de Langonnet.
    Liste de documents, lettres et plans, de 1860 à 1915.
  • Etat des inscriptions existantes depuis 10 ans au Registre de la Conservation des hypothèques (01.12.1856) + copie d'un acte d'adjudication en date du 27.1.1856.
  • Vente de métairies à Langonnet de M. de Najac à M Levavasseur (29.09.1856) + copie. Vente à M. Levavasseur (30.11.1857, Pont Chambeau ou Pontchampaou + copie).
  • Certificat de conformité du dépôt d'étalons de Hennbont (01.05.1859).
  • Procès-verbal de remise de l'abbaye de Langonnet à la Congrégation du Saint-Esprit (08.08.1859). Procès-verbal de remise de 5 hectares et des bâtiments du haras d'Hennebont (18.08.1859).
  • Contrat d'échange de l'auberge de Pontchampeau contre une prairie (du Vicomte de Saussay à Schwindenhammer 28.08.1860).
  • Rétablissement des statuts de la Sté de N.D. de Langonnet (3.04.1865)
  • Vente à M. Cyr Guyot (Abbaye de Langonnet) de terrains à Kerquivio (17.06.1868). + 4 lettres
  • Quittance de congément (17.09.1869).
  • Dossier de Vente de terrain au Département, cession de l'auberge de Pontchampeau (07.02.1874), quittance du 17.09.1869, lettres des 02.03, 13.04, 23.06, 17.09.1869. Lettres du P. Guyot (22.04.1873), de la Sous-préfecture (23.09.1873 accord du Préfet), Acte de vente à l'amiable 30.01.1874.
  • Acquisitions détachées : Ventes de terre au P. Guyot (13.12.1871), Vente d'une prairie au P. Guyot (Acte du 07.11.1872). Actes des 23.09, 24.09.1872. Cahier de charges (23 et 24.09.1872). Actes des 18.02, 19.02.1872. Quittance du 16.07.1873. Acte du 09.04.1874.
  • Bail à loyer du Moulin de seigle (Plouray), 20.10.1872.

LANGONNET

MAYOTTE/NOSSI BE/PROPRIETES

  • 2M1.1b1
  • file
  • 1857 - 1905
  • Bulletins et Mémoires de la Société Africaine de France, mai 1892 : conférence de M. Edouard Le ROY, député de la Réunion, sur Nossi Bé.
  • Dépêche fixant les rapports de la Société de la Grande Comore et de l'Administration (imprimé 8 p. + carte), Ministre des Colonies, 09.04.1897.
  • Pièces diverses :
  • Propriété de Mamouzou : copie des pièces concernant la propriété (1857 à 1892), cession par le P. LACOMME S.J. 29.05.1878. Lettre du P. LACOMME (15.11.1880). Contrat de vente à la congrégation 03.05.1886.
  • Relevé des comptes de Nossi Bé (Maison mère, 1880-1881).
  • Notes au sujet des terrains de Nossi Bé (Batterie, Hell-ville 21.05.1881), lettre de protestation contre l'Administration (14.02.1880).
  • Propriété de la Mission à Nossi Bé, "La batterie" (1882). Notes du P. MAUGER (23.02.1882). Propriété à acquérir à Nossi Bé (14.03.1882).
  • Service des hypothèques (17.05.1884).
  • Lettre du P. WALTER (05.04.1887), décision du juge (06.05.1887), jugement du 10.05.1887 : propriété d'Ankia Bé.
  • Lettre du Commissaire de Hell-ville (14.11.1888).
  • Copies de lettres du P. GUILMIN (29.11.1888, 1889-1890), du P. EMONET (14.04.1890). Décret du gouverneur de Mayotte (cession de 1800 m², 20.06.1890), croquis.
  • Permis de construire à Draoudzi (1890).
  • Plan du presbytère et de l'école, Hell-ville (25.04.1891).
  • Vente du terrain à Mamoudzou (19.02.1892). Plan du terrain.
  • Contrat de vente à la congrégation du St Esprit (P. HOUDE, 17.09.1895).
  • Carte de Nossi Bé avec les établissements (sucriers ...) 1896.
  • Plan de la mission de Mamoudzou (06.01.1897).
  • Cahier : copie des documents relatifs aux propriétés de la mission, de 1860 à 1897 (P. WALTER).
  • Extrait des minutes de Me Riondel, notaire à Nossi Bé (27.10.1898).
  • Rapport sur les propriétés de Mayotte vendues après l'abandon de la mission des petites îles (P. HOLDER) vers 1898 ?
  • Déclaration de versement (12.01.1899).
  • Etat actuel du terrain (P. HOLDER, 08.08.1905) à Mayotte.
  • Cahier du P. Clement RAIMBAULT (renseignements sur la mission de Nossi Bé, propriétés, règlements, listes, histoire...).

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