Zone d'identification
Cote
2G10.8b
Titre
PIECES ADMINISTRATIVES
Date(s)
- 1859 - 1924 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ensemble de pièces administratives :
- Ventes sous seings privés : croquis de la commune de CELLULE, extraits de la matrice cadastrale (1861-62), droits que possède la Sr EMMANUEL en vertu de la fondation et des charges annexées.
Lettres du P. SCHWINDENHAMMER (17.01, 19.02.1860), P. LEVAVASSEUR (03, 23.12.1860), extraits de lettres du P. PEUREUX ( 04 au 15.12.1860), Claire ANDRAUD (07.05.1862), vente du 12.05.1885, M. ANDRAUD (15.07.1885, 24.10.1888), vente d'une parcelle (20.12.1891), lettre de De LACODRE (07.11.1924). - Baux et fermages, travaux divers : 7 pièces.
Certificat négatif (1861), sortie du P. FRITSCH (1862), constitution de la société civile de CELLULE (1865), croquis du chemin commun (1866, 1872), certificat d'infirmité (1874), démission et sortie de la société des P. SCHWINDENHAMMER Ignace (1875) et Eugène, LEVAVASSEUR Frédéric et Léon, DELAPLACE, BURG. Acte de naissance de F. LETEUR (1859), mandataire (1894), envoi en possession (1915), ventes de terrains (1928), feuilles de contributions (1929). - Purge d'hypothèques légales, 1859 et inscriptions hypothécaires, 1861.
- Pièces notariées des 29.06 et 06.07.1861, 26.02.1862, 22.04.1865, 12.05, 02.06.1872, 08.11.1882 (succession du P. LEVAVASSEUR), 12 et 16.12.1886,
29.10.1911, 08.11.1911, 19.11.1912, 05.08.1941 (4 pièces concernant Mme MICHON), 12.11.1924. 21 actes de vente ou d'échange de 1860 à 1892. - Lettres du P. FAUGERE (07.11.1910 (2), 16.12.1910, 31.12.1910, 12.01.1911, 31.01.1911, 19.02.1911, 05.03.1911, 03.05.1911 (2), 14.05.1911, 26.06.1911.
- ANDRAUD contre LA PROVIDENCE (11.08.1909).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
957B / #105101
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français